Table des baux - Recherche

Résultat n°1

2 lots 96 medias
Table alphabétique des baux : baux écrits.

Date

1872-1897

Cote

26841, 3Q42/573
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Table alphabétique des baux : baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 40 medias
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

Date

An VII-1806

Cote

12448, 3Q20/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 39 medias
1771-an IX.

Date

1771-1801

Cote

00422, 10C382
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Table alphabétique des baux.
- 1771-an IX.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 205 medias
1er janvier 1825-1er janvier 1837.

Date

1825-1837

Cote

04073, 3Q5/670
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 103 medias
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

Date

1813-1832

Cote

25680, 3Q40/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 28 medias
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

Date

An XIII-1812

Cote

26221, 3Q41/404
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 59 medias
Commune de Villefranche : J-Z.

Date

Août 1871-juillet 1885

Cote

32716, 3Q52/495
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Commune de Villefranche : J-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
1954-1958.

Date

1954-1958

Cote

04989, 3Q6/633
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1954-1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 137 medias
Juillet 1838-février 1848.

Date

1838-1848

Cote

15117, 3Q23/923
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-février 1848.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 204 medias
1er janvier 1837-décembre 1865.

Date

1837-1865

Cote

04074, 3Q5/671
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1837-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 41 medias
Janvier 1854-décembre 1865.

Date

1854-1865

Cote

26223, 3Q41/406
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1854-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 24 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

14 mai 1767-12 octobre 1784

Cote

00592, 10C533
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 69 medias
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

Date

An VII-1809

Cote

08525, 3Q14/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 164 medias
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

Date

1813-1846

Cote

06129, 3Q8/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 23 medias
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

Date

1739-1767

Cote

00817, 10C739
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 31 medias
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

Date

1812-1816

Cote

30741, 3Q48/636
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 18 medias
1er prairial An II-30 frimaire An III.

Date

An II-An III

Cote

08333, 3Q13/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 93 medias
Novembre 1811-novembre 1820.

Date

1811-1820

Cote

10558, 3Q17/227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1811-novembre 1820.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 141 medias
Janvier 1829-juin 1838.

Date

1829-1838

Cote

10560, 3Q17/229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1829-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 95 medias
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

Date

1816-1834

Cote

30742, 3Q48/637
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

2 lots 105 medias
Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

Date

An VIII-1813

Cote

06128, 3Q8/293
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 182 medias
Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

Date

1861-1866

Cote

24409, 3Q37/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 27 medias
Nivôse An III-mai 1807.

Date

An III-1807

Cote

32708, 3Q52/488
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Nivôse An III-mai 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

Date

[1901-1940]

Cote

06131, 3Q8/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 101 medias
Baux laïcs (volume 3).

Date

Novembre 1793-octobre 1822

Cote

29347, 3Q45/608
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux laïcs (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 54 medias
Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

Date

1852-1865

Cote

29351, 3Q45/611
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 203 medias
Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

Date

1846-1865

Cote

06130, 3Q8/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 205 medias
Avril 1818-novembre 1865.

Date

1818-1865

Cote

04984, 3Q6/629
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1818-novembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 20 medias
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

Date

1776-1790

Cote

00509, 10C458
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des baux.
- 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 56 medias
Juillet 1850-31 décembre 1865.

Date

1850-1865

Cote

28574, 3Q44/1072
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1850-31 décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 115 medias
Mai 1858-novembre 1866.

Date

1858-1866

Cote

09596, 3Q15/1016
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Mai 1858-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 40 medias
29 mars 1738-22 août 1764.

Date

1738-1764

Cote

02007, 10C1841
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux.
- 29 mars 1738-22 août 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 163 medias
Janvier 1858-août 1861.

Date

1858-1861

Cote

15119, 3Q23/925
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1858-août 1861.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 18 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

3 juillet 1750-13 juillet 1787

Cote

00424, 10C384
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 149 medias
15 avril 1818-juin 1838.

Date

1818-1838

Cote

12451, 3Q20/184
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 15 avril 1818-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 123 medias
Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

Date

1857-1861

Cote

19292, 3Q31/1648
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
- Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 85 medias
Frimaire an VIII-juin 1823.

Date

An VIII-1823

Cote

28572, 3Q44/1070
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Frimaire an VIII-juin 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 63 medias
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

Date

1809-1821

Cote

32147, 3Q50/539
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 28 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

10 novembre 1741-3 avril 1790

Cote

01585, 10C1464
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 165 medias
Juillet 1838-novembre 1854.

Date

1838-1854

Cote

09594, 3Q15/1014
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-novembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 28 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

18 janvier 1750-13 octobre 1789

Cote

01875, 10C1723
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 205 medias
An XI-1856 (volume 1).

Date

An XI-1856

Cote

03187, 3Q4/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- An XI-1856 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 117 medias
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

Date

1823-1846

Cote

30054, 3Q47/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 54 medias
Table alphabétique des baux.

Date

30 avril 1753-12 septembre 1792

Cote

02075, 10C1898
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Table alphabétique des baux.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 51 medias
Vers 1750-6 mars 1814.

Date

1750-1814

Cote

01873, 10C1721
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Vers 1750-6 mars 1814.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 137 medias
Avril 1838-juin 1848.

Date

1838-1848

Cote

12452, 3Q20/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Avril 1838-juin 1848.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

2 lots 64 medias
Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

Date

1837-1851

Cote

29350, 3Q45/610
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

2 lots 178 medias
Novembre 1854-juin 1858.

Date

1854-1858

Cote

09595, 3Q15/1015
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1854-juin 1858.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 29 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

2 septembre 1753-2 septembre 1785

Cote

02076, 10C1899
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 48 medias
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

Date

1751-1788

Cote

00508, 10C457
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des baux.
- 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 90 medias
Banlieue de Villefranche.

Date

Octobre 1882-1941

Cote

32714, 3Q52/493
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Banlieue de Villefranche.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
Communes A-B (volume 1).

Date

1871-1936

Cote

03189, 3Q4/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Communes A-B (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 15 medias
1er janvier 1751-11 mai 1789.

Date

1751-1789

Cote

00821, 10C742
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
- 1er janvier 1751-11 mai 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 52 medias
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

Date

1741-1789

Cote

01583, 10C1462
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des baux.
- 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 84 medias
Janvier 1835-juin 1838.

Date

1835-1838

Cote

08529, 3Q14/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1835-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

2 lots 201 medias
1865-1870.

Date

1865-1870

Cote

04986, 3Q6/630
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1865-1870.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 53 medias
8 janvier 1754-24 germinal an IV.

Date

1754-1796

Cote

02008, 10C1842
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux.
- 8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 70 medias
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

Date

An VII-1807

Cote

27440, 3Q43/507
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

2 lots 45 medias
2 janvier 1750-21 novembre 1778.

Date

1750-1778

Cote

00421, 10C381
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Table alphabétique des baux.
- 2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 175 medias
Baux écrits.

Date

Septembre 1871-avril 1882

Cote

28575, 3Q44/1073
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

2 lots 75 medias
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

Date

1793-An XIII

Cote

08332, 3Q13/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 29 medias
Table alphabétique des baux.

Date

20 mars 1754-30 décembre 1781

Cote

00928, 10C839
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Table alphabétique des baux.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 82 medias
Avril 1841-décembre 1865.

Date

1841-1865

Cote

32711, 3Q52/491
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1841-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 53 medias
Table alphabétique des baux.

Date

27 décembre 1750-22 floréal an II

Cote

02206, 10C2012
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Table alphabétique des baux.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 106 medias
Août 1828-janvier 1835.

Date

1828-1835

Cote

08528, 3Q14/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Août 1828-janvier 1835.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 82 medias
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

Date

1807-1825

Cote

08196, 3Q12/595
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

2 lots 19 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

11 février 1751-7 novembre 1789

Cote

00510, 10C459
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 182 medias
[Février] 1848-[1856].

Date

1848-[1856]

Cote

15118, 3Q23/924
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- [Février] 1848-[1856].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

2 lots 107 medias
15 septembre 1812-31 décembre 1818.

Date

1812-1818

Cote

04071, 3Q5/668
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 15 septembre 1812-31 décembre 1818.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

Date

1881-1911

Cote

04077, 3Q5/673
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1881-1911 (ordre alphabétique des communes).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

2 lots 204 medias
Juillet 1815-décembre 1843.

Date

1815-1843

Cote

05730, 3Q7/529
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1815-décembre 1843.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

2 lots 36 medias
[Juin-décembre 1866].

Date

[1866]

Cote

15120, 3Q23/926
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- [Juin-décembre 1866].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

2 lots 68 medias
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

Date

1847-1865

Cote

30055, 3Q47/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 43 medias
Baux écrits.

Date

Novembre 1871-février 1872

Cote

26224, 3Q41/407
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

2 lots 70 medias
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

Date

1808-1819

Cote

27441, 3Q43/508
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

2 lots 75 medias
9 janvier 1751-25 juin 1783.

Date

1751-1783

Cote

02540, 10C2318
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Tables alphabétiques des baux.
- 9 janvier 1751-25 juin 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 158 medias
Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).

Date

1848-1855

Cote

11597, 3Q18/970
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

2 lots 65 medias
8 février 1787-15 septembre 1812.

Date

1787-1812

Cote

00423, 10C383
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Table alphabétique des baux.
- 8 février 1787-15 septembre 1812.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 132 medias
Baux à ferme et à loyer.

Date

Novembre 1833-décembre 1865

Cote

31487, 3Q49/607
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

2 lots 83 medias
Toutes communes.

Date

[1871-1897]

Cote

32717, 3Q52/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Toutes communes.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Table alphabétique des baux : baux écrits.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1771-an IX.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1825-1er janvier 1837.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Commune de Villefranche : J-Z.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1954-1958.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1838-février 1848.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1837-décembre 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1854-décembre 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er nivôse An VII-25 mars 1809.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 décembre 1739-11 octobre 1767.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre