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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Commission économique centrale de Bordeaux.

    1 media

    Commission économique centrale de Bordeaux.

    Date

    1967-1968

    Cote

    496W404

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission économique centrale de Bordeaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Prêts et subventions de réinstallation.

    1 media

    Prêts et subventions de réinstallation.

    Date

    1967-1980

    Cote

    496W403

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Prêts et subventions de réinstallation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Transfert.

    1 media

    Transfert.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W392

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Transfert.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1967-1978

    Cote

    496W391

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Locaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Vacataires.

    1 media

    Vacataires.

    Date

    1968-1968

    Cote

    496W390

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Vacataires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    1970-1974.

    1 media

    1970-1974.

    Date

    1970-1974

    Cote

    496W441

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1970-1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1970-1971

    Cote

    496W436

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    1970-1971.

    1 media

    1970-1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    496W439

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1970-1971.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W437

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    1 media

    Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W386

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1970-1976

    Cote

    496W463

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W452

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Personnel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    1975.

    1 media

    1975.

    Cote

    496W457

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1975.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    1974.

    1 media

    1974.

    Cote

    496W456

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    1980.

    1 media

    1980.

    Cote

    496W462

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    1973.

    1 media

    1973.

    Cote

    496W455

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    1976.

    1 media

    1976.

    Cote

    496W458

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    1978.

    1 media

    1978.

    Cote

    496W460

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1978.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    1971-1974.

    1 media

    1971-1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    496W446

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1971-1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1971-1975

    Cote

    496W389

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    1979.

    1 media

    1979.

    Cote

    496W461

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1979.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    1977.

    1 media

    1977.

    Cote

    496W459

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1977.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    1971.

    1 media

    1971.

    Cote

    496W453

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1971.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    1972.

    1 media

    1972.

    Cote

    496W454

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1972.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Ouverture.

    1 media

    Ouverture.

    Date

    1972-1981

    Cote

    496W393

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Ouverture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    1972-1973.

    1 media

    1972-1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    496W396

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Enquêtes sociales.
    • 1972-1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Classement sur les listes de priorités.

    1 media

    Classement sur les listes de priorités.

    Date

    1973-1973

    Cote

    496W444

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Classement sur les listes de priorités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Relations avec les associations.

    1 media

    Relations avec les associations.

    Date

    1973-1979

    Cote

    496W387

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Relations avec les associations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Allocation.

    1 media

    Allocation.

    Date

    1973-1973

    Cote

    496W402

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Secours d'extrême urgence.
    • Allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Personnes hébergées.

    1 media

    Personnes hébergées.

    Date

    1974-1976

    Cote

    496W467

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Centres d'hébergement.
    • Personnes hébergées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    1974.

    1 media

    1974.

    Date

    1974-1974

    Cote

    496W397

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Enquêtes sociales.
    • 1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1974-1984

    Cote

    496W384

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    G à Z.

    1 media

    G à Z.

    Date

    1975-1975

    Cote

    496W399

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Enquêtes sociales.
    • 1975.
    • G à Z.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1975-1978

    Cote

    496W465

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Centres d'hébergement.
    • Fonctionnement.
    • Personnel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    A à F.

    1 media

    A à F.

    Date

    1975-1975

    Cote

    496W398

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Enquêtes sociales.
    • 1975.
    • A à F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Demandes.

    1 media

    Demandes.

    Date

    1975-1979

    Cote

    496W401

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Secours d'extrême urgence.
    • Demandes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1975-1978

    Cote

    496W466

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Centres d'hébergement.
    • Fonctionnement.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    1975.

    1 media

    1975.

    Date

    1975-1975

    Cote

    496W447

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1975.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W464

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Centres d'hébergement.
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1976-1976

    Cote

    496W448

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  45. Résultat n°45
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1976-1976

    Cote

    496W400

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Enquêtes sociales.
    • 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    1976-1977.

    1 media

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    496W442

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Interventions du Cabinet du Préfet.

    1 media

    Interventions du Cabinet du Préfet.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W395

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Interventions du Cabinet du Préfet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    Mesures particulières.

    1 media

    Mesures particulières.

    Date

    1976-1977

    Cote

    496W388

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Mesures particulières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W449

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1977.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    1978-1980.

    1 media

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    496W443

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1978-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52
    Informations aux rapatriés.

    1 media

    Informations aux rapatriés.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W438

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Informations aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Composition.

    1 media

    Composition.

    Date

    1978-1986

    Cote

    496W411

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Composition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W450

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1978.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    30 octobre.

    1 media

    30 octobre.

    Date

    1979-1979

    Cote

    496W418

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1979.
    • 30 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    11 décembre.

    1 media

    11 décembre.

    Date

    1979-1979

    Cote

    496W419

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1979.
    • 11 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    26 juin.

    1 media

    26 juin.

    Date

    1979-1979

    Cote

    496W417

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1979.
    • 26 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Réponses d’attente aux demandeurs.

    1 media

    Réponses d’attente aux demandeurs.

    Date

    1980-1981

    Cote

    496W394

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Réponses d’attente aux demandeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    23 septembre.

    1 media

    23 septembre.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W423

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 23 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    1980.

    1 media

    1980.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W451

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    3 juin.

    1 media

    3 juin.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W422

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 3 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Communication avec les rapatriés.

    1 media

    Communication avec les rapatriés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    496W385

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Communication avec les rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1980-1986

    Cote

    496W407

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    9 décembre.

    1 media

    9 décembre.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W425

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 9 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    26 février.

    1 media

    26 février.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W420

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 26 février.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    21 octobre.

    1 media

    21 octobre.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W424

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 21 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    17 mars.

    1 media

    17 mars.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W426

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 17 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    26 mai.

    1 media

    26 mai.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W428

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 26 mai.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    28 avril.

    1 media

    28 avril.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W427

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 28 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    Transfert.

    1 media

    Transfert.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W410

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transfert.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W412

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués de l’administration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Recours.

    1 media

    Recours.

    Date

    1982-1984

    Cote

    496W415

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Recours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W408

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    9 mai.

    1 media

    9 mai.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W433

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 9 mai.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    21 avril.

    1 media

    21 avril.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W432

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 21 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    21 mars.

    1 media

    21 mars.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W431

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 21 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    20 janvier.

    1 media

    20 janvier.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W430

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 20 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés