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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 juin.

1 media

30 juin.
Cote
496W429
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°2
Création.

1 media

Création.
Cote
496W406
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°3
1972-1980.

1 media

1972-1980.
Cote
496W440
 Date
1972-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Déclarations.
  • 1972-1980.
Résultat n°4
Pré-commissions départementales.

1 media

Pré-commissions départementales.
Cote
496W416
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Pré-commissions départementales.
Résultat n°5
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W405
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°6
Transferts.

1 media

Transferts.
Cote
496W445
 Date
1972-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Transferts.
Résultat n°7
22 avril.

1 media

22 avril.
Cote
496W421
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 22 avril.
Résultat n°8
Nomination.

1 media

Nomination.
Cote
496W414
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Nomination.
Résultat n°9
Instruction.

1 media

Instruction.
Cote
496W409
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Instruction.
Résultat n°10
17 mars.

1 media

17 mars.
Cote
496W426
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 17 mars.
Résultat n°11
1970-1974.

1 media

1970-1974.
Cote
496W441
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Instruction des demandes.
  • 1970-1974.
Résultat n°12
1977.

1 media

1977.
Cote
496W449
 Date
1977-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1977.
Résultat n°13
Vacataires.

1 media

Vacataires.
Cote
496W390
 Date
1968-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Vacataires.
Résultat n°14
G à Z.

1 media

G à Z.
Cote
496W399
 Date
1975-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1975.
  • G à Z.
Résultat n°15
Commission économique centrale de Bordeaux.

1 media

Commission économique centrale de Bordeaux.
Cote
496W404
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission économique centrale de Bordeaux.
Résultat n°16
1975.

1 media

1975.
Cote
496W457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1975.
Résultat n°17
Prêts et subventions de réinstallation.

1 media

Prêts et subventions de réinstallation.
Cote
496W403
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Prêts et subventions de réinstallation.
Résultat n°18
26 mai.

1 media

26 mai.
Cote
496W428
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 26 mai.
Résultat n°19
20 février 1984.

1 media

20 février 1984.
Cote
496W434
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 20 février 1984.
Résultat n°20
Classement sur les listes de priorités.

1 media

Classement sur les listes de priorités.
Cote
496W444
 Date
1973-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Classement sur les listes de priorités.
Résultat n°21
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
496W443
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Instruction des demandes.
  • 1978-1980.
Résultat n°22
Création.

1 media

Création.
Cote
496W436
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°23
Réponses d’attente aux demandeurs.

1 media

Réponses d’attente aux demandeurs.
Cote
496W394
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Réponses d’attente aux demandeurs.
Résultat n°24
1976.

1 media

1976.
Cote
496W448
 Date
1976-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1976.
Résultat n°25
Relations avec les associations.

1 media

Relations avec les associations.
Cote
496W387
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Relations avec les associations.
Résultat n°26
Délégués de l’administration.

1 media

Délégués de l’administration.
Cote
496W412
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Assermentations des membres.
  • Délégués de l’administration.
Résultat n°27
Transfert.

1 media

Transfert.
Cote
496W392
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Transfert.
Résultat n°28
1970-1971.

1 media

1970-1971.
Cote
496W439
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Déclarations.
  • 1970-1971.
Résultat n°29
9 mai.

1 media

9 mai.
Cote
496W433
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 9 mai.
Résultat n°30
Personnes hébergées.

1 media

Personnes hébergées.
Cote
496W467
 Date
1974-1976
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DECINES, CALUIRE-ET-CUIRE, VILLEURBANNE, FEYZIN, DEBOURG (AVENUE), ALBERT CAMUS (BOULEVARD), FOCH (AVENUE), PETIT (CHEMIN), EDOUARD VAILLANT (RUE), CHAMP PERRIER (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Centres d'hébergement.
  • Personnes hébergées.
Résultat n°31
1974.

1 media

1974.
Cote
496W456
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1974.
Résultat n°32
1980.

1 media

1980.
Cote
496W462
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1980.
Résultat n°33
1976.

1 media

1976.
Cote
496W400
 Date
1976-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1976.
Résultat n°34
1973.

1 media

1973.
Cote
496W455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1973.
Résultat n°35
Informations aux rapatriés.

1 media

Informations aux rapatriés.
Cote
496W438
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Informations aux rapatriés.
Résultat n°36
23 septembre.

1 media

23 septembre.
Cote
496W423
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 23 septembre.
Résultat n°37
1980.

1 media

1980.
Cote
496W451
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1980.
Résultat n°38
30 octobre.

1 media

30 octobre.
Cote
496W418
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1979.
  • 30 octobre.
Résultat n°39
11 décembre.

1 media

11 décembre.
Cote
496W419
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1979.
  • 11 décembre.
Résultat n°40
1976-1977.

1 media

1976-1977.
Cote
496W442
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Instruction des demandes.
  • 1976-1977.
Résultat n°41
1976.

1 media

1976.
Cote
496W458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1976.
Résultat n°42
Composition.

1 media

Composition.
Cote
496W411
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Composition.
Résultat n°43
Interventions du Cabinet du Préfet.

1 media

Interventions du Cabinet du Préfet.
Cote
496W395
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Interventions du Cabinet du Préfet.
Résultat n°44
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W437
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°45
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
496W465
 Date
1975-1978
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DECINES, CALUIRE-ET-CUIRE, VILLEURBANNE, FEYZIN, DEBOURG (AVENUE), ALBERT CAMUS (BOULEVARD), FOCH (AVENUE), PETIT (CHEMIN), EDOUARD VAILLANT (RUE), CHAMP PERRIER (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Centres d'hébergement.
  • Fonctionnement.
  • Personnel.
Résultat n°46
A à F.

1 media

A à F.
Cote
496W398
 Date
1975-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1975.
  • A à F.
Résultat n°47
Mesures particulières.

1 media

Mesures particulières.
Cote
496W388
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Mesures particulières.
Résultat n°48
Demandes.

1 media

Demandes.
Cote
496W401
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Secours d'extrême urgence.
  • Demandes.
Résultat n°49
1974.

1 media

1974.
Cote
496W397
 Date
1974-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1974.
Résultat n°50
Relations avec le Service Central des Rapatriés.

1 media

Relations avec le Service Central des Rapatriés.
Cote
496W386
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Relations avec le Service Central des Rapatriés.
Résultat n°51
1978.

1 media

1978.
Cote
496W460
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1978.
Résultat n°52
3 juin.

1 media

3 juin.
Cote
496W422
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 3 juin.
Résultat n°53
Communication avec les rapatriés.

1 media

Communication avec les rapatriés.
Cote
496W385
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Communication avec les rapatriés.
Résultat n°54
Ouverture.

1 media

Ouverture.
Cote
496W393
 Date
1972-1981
 Lieu
VIETNAM, SENEGAL, MADAGASCAR
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Ouverture.
Résultat n°55
1971-1974.

1 media

1971-1974.
Cote
496W446
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1971-1974.
Résultat n°56
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
496W466
 Date
1975-1978
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DECINES, CALUIRE-ET-CUIRE, VILLEURBANNE, FEYZIN, DEBOURG (AVENUE), ALBERT CAMUS (BOULEVARD), FOCH (AVENUE), PETIT (CHEMIN), EDOUARD VAILLANT (RUE), CHAMP PERRIER (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Centres d'hébergement.
  • Fonctionnement.
  • Comptabilité.
Résultat n°57
Délégués des Rapatriés.

1 media

Délégués des Rapatriés.
Cote
496W413
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Assermentations des membres.
  • Délégués des Rapatriés.
Résultat n°58
1975.

1 media

1975.
Cote
496W447
 Date
1975-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1975.
Résultat n°59
21 avril.

1 media

21 avril.
Cote
496W432
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 21 avril.
Résultat n°60
Recours.

1 media

Recours.
Cote
496W415
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Recours.
Résultat n°61
Gestion.

1 media

Gestion.
Cote
496W389
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Gestion.
Résultat n°62
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W384
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Fonctionnement.
Résultat n°63
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
496W464
 Date
1975-1976
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DECINES, CALUIRE-ET-CUIRE, VILLEURBANNE, FEYZIN, DEBOURG (AVENUE), ALBERT CAMUS (BOULEVARD), FOCH (AVENUE), PETIT (CHEMIN), EDOUARD VAILLANT (RUE), CHAMP PERRIER (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Centres d'hébergement.
  • Organisation.
Résultat n°64
3 février 1986.

1 media

3 février 1986.
Cote
496W435
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 3 février 1986.
Résultat n°65
Allocation.

1 media

Allocation.
Cote
496W402
 Date
1973-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Secours d'extrême urgence.
  • Allocation.
Résultat n°66
Locaux.

1 media

Locaux.
Cote
496W391
 Date
1967-1978
 Lieu
MEISSONNIER (PLACE), MARECHAL FOCH (AVENUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Locaux.
Résultat n°67
26 juin.

1 media

26 juin.
Cote
496W417
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1979.
  • 26 juin.
Résultat n°68
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W407
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Fonctionnement.
Résultat n°69
21 mars.

1 media

21 mars.
Cote
496W431
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 21 mars.
Résultat n°70
1972-1973.

1 media

1972-1973.
Cote
496W396
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Enquêtes sociales.
  • 1972-1973.
Résultat n°71
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.
Cote
496W463
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Autres commissions.
Résultat n°72
9 décembre.

1 media

9 décembre.
Cote
496W425
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 9 décembre.
Résultat n°73
1979.

1 media

1979.
Cote
496W461
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1979.
Résultat n°74
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
496W452
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Personnel.
Résultat n°75
1977.

1 media

1977.
Cote
496W459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1977.
Résultat n°76
1971.

1 media

1971.
Cote
496W453
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1971.
Résultat n°77
28 avril.

1 media

28 avril.
Cote
496W427
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 28 avril.
Résultat n°78
1972.

1 media

1972.
Cote
496W454
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1972.
Résultat n°79
26 février.

1 media

26 février.
Cote
496W420
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 26 février.
Résultat n°80
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
496W408
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Statistiques.