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  1. Résultat n°1

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    2008

    Cote

    5961W34

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008

    Cote

    5961W35

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

    Date

    1993

    Cote

    4564W56

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Date

    1992

    Cote

    4564W55

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

    Date

    1990

    Cote

    4564W73

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W10

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011, PC152870021, PC156870006, PC202870006, PC204870056, PC204870086, PC204870090, PC204870091 et PC2318700014.

    Date

    1987

    Cote

    4565W6

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  16. Résultat n°16
    Accidents du travail, déclaration.

    1 media

    Accidents du travail, déclaration.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT 213/207

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail, déclaration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17
    Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    1 media

    Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    Cote

    EDEPOT231/53

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  18. Résultat n°18
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Cahiers de compte.

    1 media

    Cahiers de compte.

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEPOT231/229

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Cahiers de compte.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  21. Résultat n°21
    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    1 media

    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    Date

    1914-1971

    Cote

    EDEPOT231/231

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  22. Résultat n°22
    Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    1 media

    Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    Date

    1832-1968

    Cote

    EDEPOT231/67

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    • Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  23. Résultat n°23
    1928-1965

    1 media

    1928-1965

    Date

    1928-1965

    Cote

    EDEPOT231/233

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Cotisations, paiement : registres.
    • 1928-1965

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  24. Résultat n°24
    Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

    1 media

    Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

    Cote

    EDEPOT231/163

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monuments commémoratifs, proposition de participation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  25. Résultat n°25
    Mairie-école de garçons et logement de l’instituteur, acquisition, construction, financement, agrandissement. 

    1 media

    Mairie-école de garçons et logement de l’instituteur, acquisition, construction, financement, agrandissement. 

    Date

    1833-1955

    Cote

    EDEPOT231/158

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Mairie-école de garçons et logement de l’instituteur,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  26. Résultat n°26
    Grand livre.

    1 media

    Grand livre.

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEPOT231/225

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Grand livre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  27. Résultat n°27
    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Date

    1897-1955

    Cote

    EDEPOT231/208

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  28. Résultat n°28
    1944-1955

    1 media

    1944-1955

    Date

    1944-1955

    Cote

    EDEPOT231/228

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1944-1955

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  29. Résultat n°29
    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    1 media

    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT231/186

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  30. Résultat n°30
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1897-1954

    Cote

    EDEPOT231/151

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  31. Résultat n°31
    Cimetière, translation, construction, aliénation, bornage.

    1 media

    Cimetière, translation, construction, aliénation, bornage.

    Date

    1866-1954

    Cote

    EDEPOT231/165

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière, translation, construction, aliénation, bornage.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  32. Résultat n°32
    Groupe scolaire, construction, entretien.

    1 media

    Groupe scolaire, construction, entretien.

    Date

    1910-1953

    Cote

    EDEPOT231/160

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Groupe scolaire, construction, entretien.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  33. Résultat n°33
    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    1 media

    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Date

    1930-1952

    Cote

    EDEPOT231/162

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  34. Résultat n°34
    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    1 media

    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEPOT231/201

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale, suivi général de la distribution des...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  35. Résultat n°35
    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    1 media

    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    Date

    1896-1952

    Cote

    EDEPOT231/169

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux, eaux.
    • Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  36. Résultat n°36
    Église et presbytère, construction, entretien et aliénation.

    1 media

    Église et presbytère, construction, entretien et aliénation.

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEPOT231/164

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Église et presbytère, construction, entretien et aliénation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  37. Résultat n°37
    Tuberculeux, aide aux soins.

    1 media

    Tuberculeux, aide aux soins.

    Date

    1901-1951

    Cote

    EDEPOT231/210

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Tuberculeux, aide aux soins.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  38. Résultat n°38
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1903-1951

    Cote

    EDEPOT231/13

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  39. Résultat n°39
    Préparation et tenue des séances.

    1 media

    Préparation et tenue des séances.

    Date

    1907-1951

    Cote

    EDEPOT231/6

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Préparation et tenue des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  40. Résultat n°40
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/188

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  41. Résultat n°41
    Affaires communales, suivi.

    1 media

    Affaires communales, suivi.

    Date

    1879-1950

    Cote

    EDEPOT231/15

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  42. Résultat n°42
    Familles et femmes en couches, assistance.

    1 media

    Familles et femmes en couches, assistance.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/217

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Familles et femmes en couches, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  43. Résultat n°43
    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    1 media

    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT231/244

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Sou des écoles, organisation de fête : répertoires,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  44. Résultat n°44
    Seconde Guerre mondiale.

    1 media

    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT231/108

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  45. Résultat n°45
    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    1 media

    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    Date

    1862-1948

    Cote

    EDEPOT231/20

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Contentieux, assurances.
    • Assurances des bâtiments communaux, établissement et...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  46. Résultat n°46
    Affaires générales, gestion.

    1 media

    Affaires générales, gestion.

    Date

    1905-1948

    Cote

    EDEPOT231/222

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Affaires générales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  47. Résultat n°47
    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    1 media

    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    Date

    1923-1948

    Cote

    EDEPOT231/206

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Victimes de guerre, assistance et soins gratuits :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  48. Résultat n°48
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1948

    Cote

    EDEPOT231/140

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  49. Résultat n°49
    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    1 media

    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT231/17

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  50. Résultat n°50
      Travail.

    1 media

      Travail.

    Date

    1871-1947

    Cote

    EDEPOT231/54

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    •   Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  51. Résultat n°51
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1870-1947

    Cote

    EDEPOT231/55

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Toutes contributions.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  52. Résultat n°52
    Société de secours minière dite de l’Ain et du Rhône.

    1 media

    Société de secours minière dite de l’Ain et du Rhône.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT231/144

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles, organisation et résultats.
    • Société de secours minière dite de l’Ain et du Rhône.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  53. Résultat n°53
    Comptabilité, gestion.

    1 media

    Comptabilité, gestion.

    Date

    1891-1947

    Cote

    EDEPOT231/198

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptabilité, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  54. Résultat n°54
    Amélioration de l’habitat rural, enquête sur le prix des baux.

    1 media

    Amélioration de l’habitat rural, enquête sur le prix des baux.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT231/46

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Amélioration de l’habitat rural, enquête sur le prix...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  55. Résultat n°55
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1849-1947

    Cote

    EDEPOT231/120

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Justice.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  56. Résultat n°56
      Impôt général sur le revenu, perception.

    1 media

      Impôt général sur le revenu, perception.

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEPOT231/64

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    •   Impôt général sur le revenu, perception.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  57. Résultat n°57
    Ecoles d’agriculture, suivi : correspondance.

    1 media

    Ecoles d’agriculture, suivi : correspondance.

    Date

    1886-1947

    Cote

    EDEPOT231/45

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Ecoles d’agriculture, suivi : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  58. Résultat n°58
    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT231/138

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  59. Résultat n°59
    Circulation, contrôle.

    1 media

    Circulation, contrôle.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT231/117

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Circulation, contrôle.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  60. Résultat n°60
    Fêtes et spectacles, contrôle : livre de caisse, correspondance.

    1 media

    Fêtes et spectacles, contrôle : livre de caisse, correspondance.

    Date

    1880-1946

    Cote

    EDEPOT231/110

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Fêtes et spectacles, contrôle : livre de caisse, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  61. Résultat n°61
    1946

    1 media

    1946

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT231/41

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrements, élaboration.
    • Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
    • 1946

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  62. Résultat n°62
    Plébiscites et référendums.

    1 media

    Plébiscites et référendums.

    Date

    1852-1946

    Cote

    EDEPOT231/141

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Plébiscites et référendums.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  63. Résultat n°63
    Médecins, pharmaciens, herboristes et sages-femmes, recensement, formation et autorisation d’exercer.

    1 media

    Médecins, pharmaciens, herboristes et sages-femmes, recensement, formation et autorisation d’exercer.

    Date

    1866-1946

    Cote

    EDEPOT231/123

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Médecins, pharmaciens, herboristes et sages-femmes,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  64. Résultat n°64
    Maladies, surveillance : déclaration, instructions.

    1 media

    Maladies, surveillance : déclaration, instructions.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT231/128

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Maladies, surveillance : déclaration, instructions.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  65. Résultat n°65
    Débits de boisson, contrôle.

    1 media

    Débits de boisson, contrôle.

    Date

    1860-1946

    Cote

    EDEPOT231/111

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Débits de boisson, contrôle.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  66. Résultat n°66
    Vaccination, suivi.

    1 media

    Vaccination, suivi.

    Date

    1907-1945

    Cote

    EDEPOT231/129

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Vaccination, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  67. Résultat n°67
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1873-1945

    Cote

    EDEPOT231/237

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  68. Résultat n°68
    Listes d’émargement.

    1 media

    Listes d’émargement.

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEPOT231/135

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Listes d’émargement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  69. Résultat n°69
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1933-1945

    Cote

    EDEPOT231/142

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles, organisation et résultats.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  70. Résultat n°70
    Local à la Farge, aliénation : convention.

    1 media

    Local à la Farge, aliénation : convention.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT231/166

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Local à la Farge, aliénation : convention.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  71. Résultat n°71
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1831-1945

    Cote

    EDEPOT231/137

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Municipales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  72. Résultat n°72
    Listes générales des électeurs.

    1 media

    Listes générales des électeurs.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEPOT231/134

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Listes générales des électeurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  73. Résultat n°73
    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Date

    1836-1944

    Cote

    EDEPOT231/14

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale.
    • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  74. Résultat n°74
    Statistique agricole.

    1 media

    Statistique agricole.

    Date

    1861-1944

    Cote

    EDEPOT231/47

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistique agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  75. Résultat n°75
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1860-1944

    Cote

    EDEPOT231/195

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Budgets et chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  76. Résultat n°76
    Mandats et titres de recettes, enregistrement.

    1 media

    Mandats et titres de recettes, enregistrement.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEPOT231/152

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Mandats et titres de recettes, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  77. Résultat n°77
    Céréales, déclarations de récoltes et d’ensemencement. 

    1 media

    Céréales, déclarations de récoltes et d’ensemencement. 

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEPOT231/49

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Cultures.
    • Céréales, déclarations de récoltes et d’ensemencement. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  78. Résultat n°78
    1904-1943

    1 media

    1904-1943

    Date

    1904-1943

    Cote

    EDEPOT231/227

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1943

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  79. Résultat n°79
    Union Saint-Pierroise des anciens soldats de la grande guerre, comptabilité. 

    1 media

    Union Saint-Pierroise des anciens soldats de la grande guerre, comptabilité. 

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEPOT231/96

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Union Saint-Pierroise des anciens soldats de la grande...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  80. Résultat n°80
      Décès, notification.

    1 media

      Décès, notification.

    Date

    1861-1940

    Cote

    EDEPOT231/78

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    •   Décès, notification.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud