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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
02097, 10C1913
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°2
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°3
11 mai 1693-16 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00517, 10C463
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°4
15 juin 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
01759, 10C1617
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 juin 1693-23 mars 1694.
Résultat n°5
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°6
18 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
01758, 10C1616
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 18 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°7
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

Cote
00431, 10C388
Date
1693-1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°8
26 mai 1693-8 octobre 1693.

2 lots 16 medias

Cote
00661, 10C595
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 26 mai 1693-8 octobre 1693.
Résultat n°9
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°10
1er juillet 1693-30 avril 1694.

2 lots 154 medias

Cote
00291, 10C258
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-30 avril 1694.
Résultat n°11
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°12
14 mai 1693-29 septembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01890, 10C1732
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°13
28 juillet 1693-17 novembre 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00597, 10C536
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.
Résultat n°14
2 juillet 1693-25 février 1695.

2 lots 72 medias

Cote
00878, 10C792
Date
1693-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1693-25 février 1695.
Résultat n°15
15 mai 1693-31 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01480, 10C1368
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-31 décembre 1693.
Résultat n°16
15 mai 1693-27 juillet 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00665, 10C597
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-27 juillet 1693.
Résultat n°17
27 juillet 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00666, 10C598
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juillet 1693-23 mars 1694.
Résultat n°18
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°19
12 septembre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
00662, 10C596
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 12 septembre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°20
11 juin 1693-1er avril 1694.

2 lots 65 medias

Cote
02098, 10C1914
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 11 juin 1693-1er avril 1694.
Résultat n°21
2 janvier 1694-3 décembre 1695.

2 lots 81 medias

Cote
01481, 10C1369
Date
1694-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Résultat n°22
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°23
21 mars 1696-24 janvier 1697.

2 lots 84 medias

Cote
00667, 10C599
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 mars 1696-24 janvier 1697.
Résultat n°24
6 mars 1696-20 décembre 1697.

2 lots 58 medias

Cote
01482, 10C1370
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 6 mars 1696-20 décembre 1697.
Résultat n°25
21 octobre 1697-9 janvier 1698.

2 lots 24 medias

Cote
00668, 10C600
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 octobre 1697-9 janvier 1698.
Résultat n°26
15 décembre 1697-27 avril 1698.

2 lots 9 medias

Cote
00935, 10C843
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 décembre 1697-27 avril 1698.
Résultat n°27
22 décembre 1697-22 novembre 1698.

2 lots 27 medias

Cote
01483, 10C1371
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.
Résultat n°28
8 novembre 1697-20 janvier 1699.

2 lots 25 medias

Cote
02021, 10C1851
Date
1697-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Résultat n°29
24 novembre 1697-17 février 1700.

2 lots 34 medias

Cote
01484, 10C1372
Date
1697-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 24 novembre 1697-17 février 1700.
Résultat n°30
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.
Résultat n°31
17 avril 1698-13 septembre 1699.

2 lots 104 medias

Cote
00670, 10C602
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 avril 1698-13 septembre 1699.
Résultat n°32
9 janvier 1698-14 avril 1698.

2 lots 24 medias

Cote
00669, 10C601
Date
1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 9 janvier 1698-14 avril 1698.
Résultat n°33
26 mars 1698-27 juin 1698.

2 lots 37 medias

Cote
02398, 10C2187
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 26 mars 1698-27 juin 1698.
Résultat n°34
27 juin 1698-27 octobre 1698.

2 lots 47 medias

Cote
02399, 10C2188
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juin 1698-27 octobre 1698.
Résultat n°35
16 juillet 1699-11 octobre 1700.

2 lots 102 medias

Cote
00292, 10C259
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.
Résultat n°36
11 avril 1699-24 novembre 1700.

2 lots 23 medias

Cote
00936, 10C844
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 11 avril 1699-24 novembre 1700.
Résultat n°37
5 novembre 1699-27 avril 1701.

2 lots 146 medias

Cote
02402, 10C2191
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 5 novembre 1699-27 avril 1701.
Résultat n°38
27 décembre 1699-12 novembre 1701.

2 lots 35 medias

Cote
00598, 10C537
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.
Résultat n°39
25 janvier 1699-30 septembre 1700.

2 lots 39 medias

Cote
02022, 10C1852
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Résultat n°40
8 juillet 1699-5 novembre 1699.

2 lots 34 medias

Cote
02401, 10C2190
Date
1699-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.