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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    13 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    13 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    02097, 10C1913

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    15 juin 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    15 juin 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01759, 10C1617

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 juin 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    18 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    18 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01758, 10C1616

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 18 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    2 lots 25 medias

    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Date

    1693-1693

    Cote

    00431, 10C388

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    2 lots 16 medias

    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00661, 10C595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    2 lots 153 medias

    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02397, 10C2186

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    2 lots 154 medias

    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00291, 10C258

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01588, 10C1465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    2 lots 64 medias

    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00597, 10C536

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    2 juillet 1693-25 février 1695.

    2 lots 72 medias

    2 juillet 1693-25 février 1695.

    Date

    1693-1695

    Cote

    00878, 10C792

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1693-25 février 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00665, 10C597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00666, 10C598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00662, 10C596

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    11 juin 1693-1er avril 1694.

    2 lots 65 medias

    11 juin 1693-1er avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02098, 10C1914

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 11 juin 1693-1er avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    2 lots 34 medias

    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    01589, 10C1466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    2 lots 84 medias

    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    00667, 10C599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    2 lots 58 medias

    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    01482, 10C1370

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    2 lots 24 medias

    21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00668, 10C600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    2 lots 9 medias

    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00935, 10C843

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    2 lots 27 medias

    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    01483, 10C1371

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    2 lots 25 medias

    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Date

    1697-1699

    Cote

    02021, 10C1851

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    24 novembre 1697-17 février 1700.

    2 lots 34 medias

    24 novembre 1697-17 février 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    01484, 10C1372

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 24 novembre 1697-17 février 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    2 lots 110 medias

    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    02400, 10C2189

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    2 lots 104 medias

    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    00670, 10C602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    9 janvier 1698-14 avril 1698.

    2 lots 24 medias

    9 janvier 1698-14 avril 1698.

    Date

    1698

    Cote

    00669, 10C601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 9 janvier 1698-14 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    26 mars 1698-27 juin 1698.

    2 lots 37 medias

    26 mars 1698-27 juin 1698.

    Date

    1698-1698

    Cote

    02398, 10C2187

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 26 mars 1698-27 juin 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    27 juin 1698-27 octobre 1698.

    2 lots 47 medias

    27 juin 1698-27 octobre 1698.

    Date

    1698-1698

    Cote

    02399, 10C2188

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 juin 1698-27 octobre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    2 lots 102 medias

    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00292, 10C259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    2 lots 23 medias

    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00936, 10C844

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    5 novembre 1699-27 avril 1701.

    2 lots 146 medias

    5 novembre 1699-27 avril 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    02402, 10C2191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 5 novembre 1699-27 avril 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    2 lots 35 medias

    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    00598, 10C537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    2 lots 39 medias

    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    02022, 10C1852

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    2 lots 34 medias

    8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    Date

    1699-1699

    Cote

    02401, 10C2190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes