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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14 février 1767-31 janvier 1771.

2 lots 55 medias

Cote
01973, 10C1813
Date
1767-1771
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 février 1767-31 janvier 1771.
Résultat n°2
5 décembre 1758-16 juin 1763.

2 lots 53 medias

Cote
00376, 10C341
Date
1758-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Résultat n°3
15 juillet 1779-23 juin 1785.

2 lots 129 medias

Cote
01832, 10C1687
Date
1779-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°4
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°5
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°6
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

Cote
00472, 10C428
Date
1738-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°7
21 juin 1763-9 février 1768.

2 lots 54 medias

Cote
00377, 10C342
Date
1763-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 juin 1763-9 février 1768.
Résultat n°8
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00764, 10C693
Date
1767-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Résultat n°9
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
00558, 10C503
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°10
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

Cote
01535, 10C1420
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°11
13 janvier 1722-31 janvier 1724.

2 lots 18 medias

Cote
00639, 10C576
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Résultat n°12
25 novembre 1788-31 janvier 1791.

2 lots 102 medias

Cote
01834, 10C1689
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°13
27 septembre 1749-26 septembre 1757.

2 lots 53 medias

Cote
00761, 10C690
Date
1749-1757
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.
Résultat n°14
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°15
10 novembre 1772-20 février 1779.

2 lots 105 medias

Cote
00868, 10C784
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°16
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°17
6 août 1716-3 octobre 1716.

2 lots 10 medias

Cote
02157, 10C1971
Date
1716-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 août 1716-3 octobre 1716.
Résultat n°18
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°19
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°20
1er août 1774-14 juillet 1779.

2 lots 106 medias

Cote
01831, 10C1686
Date
1774-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°21
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°22
15 avril 1716-6 janvier 1719.

2 lots 10 medias

Cote
00946, 10C851
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Longes et Trèves.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 avril 1716-6 janvier 1719.
Résultat n°23
4 mai 1763-13 février 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01972, 10C1812
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 mai 1763-13 février 1767.
Résultat n°24
23 avril 1720-18 juin 1725.

2 lots 17 medias

Cote
00861, 10C778
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 avril 1720-18 juin 1725.
Résultat n°25
27 août 1714-12 avril 1715.

2 lots 14 medias

Cote
00752, 10C682
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 27 août 1714-12 avril 1715.
Résultat n°26
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°27
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

Cote
02050, 10C1877
Date
1752-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°28
25 juin 1722-10 août 1724.

2 lots 4 medias

Cote
00288, 10C257
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juin 1722-10 août 1724.
Résultat n°29
7 avril 1726-30 mai 1734.

2 lots 59 medias

Cote
02091, 10C1910
Date
1726-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 avril 1726-30 mai 1734.
Résultat n°30
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

2 lots 55 medias

Cote
01531, 10C1416
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Résultat n°31
16 octobre 1745-22 avril 1749.

2 lots 55 medias

Cote
01657, 10C1530
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Résultat n°32
1er mars 1717-30 juin 1720.

2 lots 41 medias

Cote
00755, 10C685
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 1er mars 1717-30 juin 1720.
Résultat n°33
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°34
17 juillet 1759-28 février 1763.

2 lots 53 medias

Cote
01707, 10C1575
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1759-28 février 1763.
Résultat n°35
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°36
23 avril 1706-5 mars 1714.

2 lots 57 medias

Cote
02086, 10C1906
Date
1706-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 23 avril 1706-5 mars 1714.
Résultat n°37
22 avril 1749-16 janvier 1753.

2 lots 54 medias

Cote
01658, 10C1531
Date
1749-1753
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 avril 1749-16 janvier 1753.
Résultat n°38
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01835, 10C1690
Date
2 août 1752-1er avril 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°39
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
00212, 10C193
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°40
11 avril 1725-28 janvier 1746.

2 lots 53 medias

Cote
02174, 10C1985
Date
1725-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 11 avril 1725-28 janvier 1746.