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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
25 novembre 1788-31 janvier 1791.

2 lots 102 medias

Cote
01834, 10C1689
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°2
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°3
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

Cote
01541, 10C1426
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°4
16 avril 1788-1er février 1791.

2 lots 43 medias

Cote
02282, 10C2084
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 avril 1788-1er février 1791.
Résultat n°5
12 novembre 1778-13 janvier 1791.

2 lots 36 medias

Cote
00913, 10C826
Date
1778-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 novembre 1778-13 janvier 1791.
Résultat n°6
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°7
13 août 1784-31 janvier 1791.

2 lots 44 medias

Cote
00649, 10C585
Date
1784-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 août 1784-31 janvier 1791.
Résultat n°8
11 novembre 1779-22 janvier 1791.

2 lots 76 medias

Cote
02169, 10C1981
Date
1779-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.
Résultat n°9
21 avril 1789-9 février 1791.

2 lots 28 medias

Cote
00383, 10C348
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 avril 1789-9 février 1791.
Résultat n°10
23 juin 1787-31 janvier 1791.

2 lots 34 medias

Cote
00871, 10C787
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°11
27 juillet 1790-31 janvier 1791.

2 lots 13 medias

Cote
01979, 10C1819
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 juillet 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°12
21 octobre 1790-31 janvier 1791.

2 lots 10 medias

Cote
02479, 10C2266
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°13
4 juillet 1786-31 janvier 1791.

2 lots 103 medias

Cote
00228, 10C208
Date
1786-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 juillet 1786-31 janvier 1791.
Résultat n°14
25 novembre 1788-12 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00478, 10C434
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-12 février 1791.
Résultat n°15
22 novembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 70 medias

Cote
01471, 10C1362
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°16
9 octobre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 55 medias

Cote
01712, 10C1580
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°17
17 septembre 1787-1er mars 1791.

2 lots 51 medias

Cote
01664, 10C1537
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 septembre 1787-1er mars 1791.
Résultat n°18
5 septembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 101 medias

Cote
00075, 10C67
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°19
24 juin 1787-31 janvier 1791.

2 lots 53 medias

Cote
00568, 10C512
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°20
27 avril 1787-26 juillet 1790.

2 lots 56 medias

Cote
01978, 10C1818
Date
1787-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1787-26 juillet 1790.
Résultat n°21
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°22
16 novembre 1785-30 janvier 1790.

2 lots 104 medias

Cote
00768, 10C697
Date
1785-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 novembre 1785-30 janvier 1790.
Résultat n°23
1er mai 1784-20 octobre 1790.

2 lots 103 medias

Cote
02478, 10C2265
Date
1784-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1784-20 octobre 1790.
Résultat n°24
13 novembre 1770-15 septembre 1790.

2 lots 41 medias

Cote
02176, 10C1987
Date
1770-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 13 novembre 1770-15 septembre 1790.
Résultat n°25
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°26
18 septembre 1782-21 avril 1789.

2 lots 106 medias

Cote
00382, 10C347
Date
1782-1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 septembre 1782-21 avril 1789.
Résultat n°27
16 août 1785-26 avril 1789.

2 lots 59 medias

Cote
01540, 10C1425
Date
1785-1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 août 1785-26 avril 1789.
Résultat n°28
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°29
14 janvier 1779-25 novembre 1788.

2 lots 61 medias

Cote
00477, 10C433
Date
1779-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1779-25 novembre 1788.
Résultat n°30
24 juin 1785-24 novembre 1788.

2 lots 57 medias

Cote
01833, 10C1688
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1785-24 novembre 1788.
Résultat n°31
4 février 1782-16 avril 1788.

2 lots 103 medias

Cote
02281, 10C2083
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 février 1782-16 avril 1788.
Résultat n°32
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 49 medias

Cote
02283, 10C2085
Date
17 octobre 1707-20 mai 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°33
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01835, 10C1690
Date
2 août 1752-1er avril 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°34
13 mars 1783-9 octobre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
01711, 10C1579
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 mars 1783-9 octobre 1787.
Résultat n°35
1er mai 1783-26 avril 1787.

2 lots 57 medias

Cote
01977, 10C1817
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1783-26 avril 1787.
Résultat n°36
14 janvier 1783-23 juin 1787.

2 lots 56 medias

Cote
00567, 10C511
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1783-23 juin 1787.
Résultat n°37
9 février 1785 -22 novembre 1787.

2 lots 62 medias

Cote
01470, 10C1361
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1785 -22 novembre 1787.
Résultat n°38
26 avril 1779-17 septembre 1787.

2 lots 118 medias

Cote
01663, 10C1536
Date
1779-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 avril 1779-17 septembre 1787.
Résultat n°39
29 décembre 1784-2 septembre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
00074, 10C66
Date
1784-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 décembre 1784-2 septembre 1787.
Résultat n°40
5 décembre 1782-22 juin 1787.

2 lots 54 medias

Cote
00870, 10C786
Date
1782-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1782-22 juin 1787.
Résultat n°41
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 39 medias

Cote
01980, 10C1820
Date
12 mai 1751-31 mai 1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°42
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°43
21 septembre 1781-3 juillet 1786.

2 lots 107 medias

Cote
00227, 10C207
Date
1781-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 septembre 1781-3 juillet 1786.
Résultat n°44
15 juillet 1779-23 juin 1785.

2 lots 129 medias

Cote
01832, 10C1687
Date
1779-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°45
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°46
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°47
18 octobre 1783-16 novembre 1785.

2 lots 53 medias

Cote
00767, 10C696
Date
1783-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 octobre 1783-16 novembre 1785.
Résultat n°48
1er juin 1782-28 décembre 1784.

2 lots 57 medias

Cote
00073, 10C65
Date
1782-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1782-28 décembre 1784.
Résultat n°49
31 août 1780-26 avril 1784.

2 lots 54 medias

Cote
02477, 10C2264
Date
1780-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 août 1780-26 avril 1784.
Résultat n°50
5 mars 1778-13 août 1784.

2 lots 78 medias

Cote
00648, 10C584
Date
1778-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 mars 1778-13 août 1784.
Résultat n°51
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 177 medias

Cote
02177, 10C1988
Date
18 novembre 1746-26 juin 1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°52
3 avril 1779-30 avril 1783.

2 lots 105 medias

Cote
01976, 10C1816
Date
1779-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 avril 1779-30 avril 1783.
Résultat n°53
1er septembre 1773-1er janvier 1783.

2 lots 105 medias

Cote
00566, 10C510
Date
1773-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er septembre 1773-1er janvier 1783.
Résultat n°54
3 février 1779-18 octobre 1783.

2 lots 104 medias

Cote
00766, 10C695
Date
1779-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 février 1779-18 octobre 1783.
Résultat n°55
3 janvier 1774-12 mars 1783.

2 lots 102 medias

Cote
01710, 10C1578
Date
1774-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 janvier 1774-12 mars 1783.
Résultat n°56
6 janvier 1777-22 décembre 1783.

2 lots 57 medias

Cote
02052, 10C1879
Date
1777-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 janvier 1777-22 décembre 1783.
Résultat n°57
16 décembre 1778-31 mars 1782.

2 lots 54 medias

Cote
02361, 10C2154
Date
1778-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°58
26 avril 1779-4 février 1782.

2 lots 53 medias

Cote
02280, 10C2082
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 avril 1779-4 février 1782.
Résultat n°59
30 juin 1779-18 septembre 1782.

2 lots 55 medias

Cote
00381, 10C346
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 juin 1779-18 septembre 1782.
Résultat n°60
6 mai 1780-31 mai 1782.

2 lots 55 medias

Cote
00072, 10C64
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 mai 1780-31 mai 1782.
Résultat n°61
20 février 1779-4 décembre 1782.

2 lots 56 medias

Cote
00869, 10C785
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 février 1779-4 décembre 1782.
Résultat n°62
7 février 1779-20 septembre 1781.

2 lots 56 medias

Cote
00226, 10C206
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 février 1779-20 septembre 1781.
Résultat n°63
6 février 1778-6 mai 1780.

2 lots 55 medias

Cote
00071, 10C63
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 février 1778-6 mai 1780.
Résultat n°64
25 juillet 1777-30 août 1780.

2 lots 53 medias

Cote
02476, 10C2263
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juillet 1777-30 août 1780.
Résultat n°65
10 novembre 1777-30 avril 1780.

2 lots 51 medias

Cote
01468, 10C1359
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1777-30 avril 1780.
Résultat n°66
10 novembre 1772-20 février 1779.

2 lots 105 medias

Cote
00868, 10C784
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°67
1er août 1774-14 juillet 1779.

2 lots 106 medias

Cote
01831, 10C1686
Date
1774-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°68
16 juillet 1773-26 avril 1779.

2 lots 54 medias

Cote
01662, 10C1535
Date
1773-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 juillet 1773-26 avril 1779.
Résultat n°69
6 décembre 1775-3 février 1779.

2 lots 55 medias

Cote
00765, 10C694
Date
1775-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 décembre 1775-3 février 1779.
Résultat n°70
20 avril 1774-13 avril 1779.

2 lots 104 medias

Cote
01975, 10C1815
Date
1774-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1774-13 avril 1779.
Résultat n°71
19 août 1772-10 novembre 1779.

2 lots 53 medias

Cote
02168, 10C1980
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 19 août 1772-10 novembre 1779.
Résultat n°72
22 février 1775-25 juin 1779.

2 lots 57 medias

Cote
00380, 10C345
Date
1775-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 février 1775-25 juin 1779.
Résultat n°73
19 janvier 1776-26 avril 1779.

2 lots 53 medias

Cote
02279, 10C2081
Date
1776-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1776-26 avril 1779.
Résultat n°74
30 décembre 1775-7 février 1779.

2 lots 70 medias

Cote
00225, 10C205
Date
1775-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 décembre 1775-7 février 1779.
Résultat n°75
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01713, 10C1581
Date
3 septembre 1754-14 février 1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°76
28 juin 1774-5 février 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00070, 10C62
Date
1774-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 juin 1774-5 février 1778.
Résultat n°77
19 mars 1772-4 mars 1778.

2 lots 53 medias

Cote
00647, 10C583
Date
1772-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1772-4 mars 1778.
Résultat n°78
24 mai 1775-15 décembre 1778.

2 lots 55 medias

Cote
02360, 10C2153
Date
1775-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°79
19 avril 1759-7 novembre 1778.

2 lots 56 medias

Cote
00912, 10C825
Date
1759-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 avril 1759-7 novembre 1778.
Résultat n°80
22 octobre 1768-16 décembre 1778.

2 lots 54 medias

Cote
00476, 10C432
Date
1768-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 octobre 1768-16 décembre 1778.