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313 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er février 1790-11 février 1791.

    2 lots 25 medias

    1er février 1790-11 février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00769, 10C698

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1790-11 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    16 avril 1788-1er février 1791.

    2 lots 43 medias

    16 avril 1788-1er février 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02282, 10C2084

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 avril 1788-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    2 lots 36 medias

    12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    Date

    1778-1791

    Cote

    00913, 10C826

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    28 août 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 12 medias

    28 août 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02364, 10C2157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 août 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    13 août 1784-31 janvier 1791.

    2 lots 44 medias

    13 août 1784-31 janvier 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    00649, 10C585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 août 1784-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    2 lots 76 medias

    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Date

    1779-1791

    Cote

    02169, 10C1981

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    21 avril 1789-9 février 1791.

    2 lots 28 medias

    21 avril 1789-9 février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    00383, 10C348

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 avril 1789-9 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    23 juin 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 34 medias

    23 juin 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00871, 10C787

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 juin 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 13 medias

    27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01979, 10C1819

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 10 medias

    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02479, 10C2266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    2 lots 103 medias

    4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00228, 10C208

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    25 novembre 1788-12 février 1791.

    2 lots 25 medias

    25 novembre 1788-12 février 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    00478, 10C434

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-12 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 70 medias

    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01471, 10C1362

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01712, 10C1580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    17 septembre 1787-1er mars 1791.

    2 lots 51 medias

    17 septembre 1787-1er mars 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01664, 10C1537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 septembre 1787-1er mars 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 101 medias

    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00075, 10C67

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    24 juin 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 53 medias

    24 juin 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00568, 10C512

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 juin 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    27 avril 1787-26 juillet 1790.

    2 lots 56 medias

    27 avril 1787-26 juillet 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    01978, 10C1818

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1787-26 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    10 août 1786-28 août 1790.

    2 lots 55 medias

    10 août 1786-28 août 1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    02363, 10C2156

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 août 1786-28 août 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    16 novembre 1785-30 janvier 1790.

    2 lots 104 medias

    16 novembre 1785-30 janvier 1790.

    Date

    1785-1790

    Cote

    00768, 10C697

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 novembre 1785-30 janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er mai 1784-20 octobre 1790.

    2 lots 103 medias

    1er mai 1784-20 octobre 1790.

    Date

    1784-1790

    Cote

    02478, 10C2265

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1784-20 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    2 lots 41 medias

    13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    Date

    1770-1790

    Cote

    02176, 10C1987

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    18 septembre 1782-21 avril 1789.

    2 lots 106 medias

    18 septembre 1782-21 avril 1789.

    Date

    1782-1789

    Cote

    00382, 10C347

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 18 septembre 1782-21 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    16 août 1785-26 avril 1789.

    2 lots 59 medias

    16 août 1785-26 avril 1789.

    Date

    1785-1789

    Cote

    01540, 10C1425

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 août 1785-26 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 26 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    12 février 1759-8 février 1789

    Cote

    02480, 10C2267

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    14 janvier 1779-25 novembre 1788.

    2 lots 61 medias

    14 janvier 1779-25 novembre 1788.

    Date

    1779-1788

    Cote

    00477, 10C433

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 janvier 1779-25 novembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    24 juin 1785-24 novembre 1788.

    2 lots 57 medias

    24 juin 1785-24 novembre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01833, 10C1688

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 juin 1785-24 novembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    4 février 1782-16 avril 1788.

    2 lots 103 medias

    4 février 1782-16 avril 1788.

    Date

    1782-1788

    Cote

    02281, 10C2083

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 février 1782-16 avril 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 49 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    17 octobre 1707-20 mai 1788

    Cote

    02283, 10C2085

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    2 août 1752-1er avril 1788

    Cote

    01835, 10C1690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    2 lots 55 medias

    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    01711, 10C1579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    1er mai 1783-26 avril 1787.

    2 lots 57 medias

    1er mai 1783-26 avril 1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    01977, 10C1817

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1783-26 avril 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    14 janvier 1783-23 juin 1787.

    2 lots 56 medias

    14 janvier 1783-23 juin 1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    00567, 10C511

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 janvier 1783-23 juin 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    9 février 1785 -22 novembre 1787.

    2 lots 62 medias

    9 février 1785 -22 novembre 1787.

    Date

    1785-1787

    Cote

    01470, 10C1361

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 février 1785 -22 novembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    26 avril 1779-17 septembre 1787.

    2 lots 118 medias

    26 avril 1779-17 septembre 1787.

    Date

    1779-1787

    Cote

    01663, 10C1536

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 avril 1779-17 septembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    2 lots 55 medias

    29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    Date

    1784-1787

    Cote

    00074, 10C66

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    5 décembre 1782-22 juin 1787.

    2 lots 54 medias

    5 décembre 1782-22 juin 1787.

    Date

    1782-1787

    Cote

    00870, 10C786

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 décembre 1782-22 juin 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 39 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    12 mai 1751-31 mai 1787

    Cote

    01980, 10C1820

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    1er avril 1782-9 août 1786.

    2 lots 56 medias

    1er avril 1782-9 août 1786.

    Date

    1782-1786

    Cote

    02362, 10C2155

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er avril 1782-9 août 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    21 septembre 1781-3 juillet 1786.

    2 lots 107 medias

    21 septembre 1781-3 juillet 1786.

    Date

    1781-1786

    Cote

    00227, 10C207

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 septembre 1781-3 juillet 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    1er mai 1780-8 février 1785.

    2 lots 108 medias

    1er mai 1780-8 février 1785.

    Date

    1780-1785

    Cote

    01469, 10C1360

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1780-8 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    18 octobre 1783-16 novembre 1785.

    2 lots 53 medias

    18 octobre 1783-16 novembre 1785.

    Date

    1783-1785

    Cote

    00767, 10C696

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 18 octobre 1783-16 novembre 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    1er juin 1782-28 décembre 1784.

    2 lots 57 medias

    1er juin 1782-28 décembre 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    00073, 10C65

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juin 1782-28 décembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    31 août 1780-26 avril 1784.

    2 lots 54 medias

    31 août 1780-26 avril 1784.

    Date

    1780-1784

    Cote

    02477, 10C2264

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 31 août 1780-26 avril 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    5 mars 1778-13 août 1784.

    2 lots 78 medias

    5 mars 1778-13 août 1784.

    Date

    1778-1784

    Cote

    00648, 10C584

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 mars 1778-13 août 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 177 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    18 novembre 1746-26 juin 1784

    Cote

    02177, 10C1988

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    3 avril 1779-30 avril 1783.

    2 lots 105 medias

    3 avril 1779-30 avril 1783.

    Date

    1779-1783

    Cote

    01976, 10C1816

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 avril 1779-30 avril 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    1er septembre 1773-1er janvier 1783.

    2 lots 105 medias

    1er septembre 1773-1er janvier 1783.

    Date

    1773-1783

    Cote

    00566, 10C510

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er septembre 1773-1er janvier 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    3 février 1779-18 octobre 1783.

    2 lots 104 medias

    3 février 1779-18 octobre 1783.

    Date

    1779-1783

    Cote

    00766, 10C695

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 février 1779-18 octobre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    3 janvier 1774-12 mars 1783.

    2 lots 102 medias

    3 janvier 1774-12 mars 1783.

    Date

    1774-1783

    Cote

    01710, 10C1578

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 janvier 1774-12 mars 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    2 lots 57 medias

    6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    Date

    1777-1783

    Cote

    02052, 10C1879

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    2 lots 54 medias

    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Date

    1778-1782

    Cote

    02361, 10C2154

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    26 avril 1779-4 février 1782.

    2 lots 53 medias

    26 avril 1779-4 février 1782.

    Date

    1779-1782

    Cote

    02280, 10C2082

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 avril 1779-4 février 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    30 juin 1779-18 septembre 1782.

    2 lots 55 medias

    30 juin 1779-18 septembre 1782.

    Date

    1779-1782

    Cote

    00381, 10C346

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 juin 1779-18 septembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    6 mai 1780-31 mai 1782.

    2 lots 55 medias

    6 mai 1780-31 mai 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00072, 10C64

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 mai 1780-31 mai 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    20 février 1779-4 décembre 1782.

    2 lots 56 medias

    20 février 1779-4 décembre 1782.

    Date

    1779-1782

    Cote

    00869, 10C785

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 20 février 1779-4 décembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    7 février 1779-20 septembre 1781.

    2 lots 56 medias

    7 février 1779-20 septembre 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    00226, 10C206

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 7 février 1779-20 septembre 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    6 février 1778-6 mai 1780.

    2 lots 55 medias

    6 février 1778-6 mai 1780.

    Date

    1778-1780

    Cote

    00071, 10C63

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 février 1778-6 mai 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    25 juillet 1777-30 août 1780.

    2 lots 53 medias

    25 juillet 1777-30 août 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    02476, 10C2263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 juillet 1777-30 août 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    10 novembre 1777-30 avril 1780.

    2 lots 51 medias

    10 novembre 1777-30 avril 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    01468, 10C1359

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1777-30 avril 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    10 novembre 1772-20 février 1779.

    2 lots 105 medias

    10 novembre 1772-20 février 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    00868, 10C784

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1772-20 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    1er août 1774-14 juillet 1779.

    2 lots 106 medias

    1er août 1774-14 juillet 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01831, 10C1686

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1774-14 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    16 juillet 1773-26 avril 1779.

    2 lots 54 medias

    16 juillet 1773-26 avril 1779.

    Date

    1773-1779

    Cote

    01662, 10C1535

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 juillet 1773-26 avril 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    6 décembre 1775-3 février 1779.

    2 lots 55 medias

    6 décembre 1775-3 février 1779.

    Date

    1775-1779

    Cote

    00765, 10C694

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 décembre 1775-3 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    20 avril 1774-13 avril 1779.

    2 lots 104 medias

    20 avril 1774-13 avril 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01975, 10C1815

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 20 avril 1774-13 avril 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    19 août 1772-10 novembre 1779.

    2 lots 53 medias

    19 août 1772-10 novembre 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    02168, 10C1980

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 19 août 1772-10 novembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    22 février 1775-25 juin 1779.

    2 lots 57 medias

    22 février 1775-25 juin 1779.

    Date

    1775-1779

    Cote

    00380, 10C345

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 février 1775-25 juin 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    19 janvier 1776-26 avril 1779.

    2 lots 53 medias

    19 janvier 1776-26 avril 1779.

    Date

    1776-1779

    Cote

    02279, 10C2081

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 janvier 1776-26 avril 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    30 décembre 1775-7 février 1779.

    2 lots 70 medias

    30 décembre 1775-7 février 1779.

    Date

    1775-1779

    Cote

    00225, 10C205

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 décembre 1775-7 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    3 septembre 1754-14 février 1779

    Cote

    01713, 10C1581

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    28 juin 1774-5 février 1778.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1774-5 février 1778.

    Date

    1774-1778

    Cote

    00070, 10C62

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 juin 1774-5 février 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    19 mars 1772-4 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    19 mars 1772-4 mars 1778.

    Date

    1772-1778

    Cote

    00647, 10C583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1772-4 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Date

    1775-1778

    Cote

    02360, 10C2153

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    19 avril 1759-7 novembre 1778.

    2 lots 56 medias

    19 avril 1759-7 novembre 1778.

    Date

    1759-1778

    Cote

    00912, 10C825

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 avril 1759-7 novembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    22 octobre 1768-16 décembre 1778.

    2 lots 54 medias

    22 octobre 1768-16 décembre 1778.

    Date

    1768-1778

    Cote

    00476, 10C432

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 octobre 1768-16 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes