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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°2
21 octobre 1790-31 janvier 1791.

2 lots 10 medias

Cote
02479, 10C2266
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°3
1er mai 1784-20 octobre 1790.

2 lots 103 medias

Cote
02478, 10C2265
Date
1784-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1784-20 octobre 1790.
Résultat n°4
31 août 1780-26 avril 1784.

2 lots 54 medias

Cote
02477, 10C2264
Date
1780-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 août 1780-26 avril 1784.
Résultat n°5
25 juillet 1777-30 août 1780.

2 lots 53 medias

Cote
02476, 10C2263
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juillet 1777-30 août 1780.
Résultat n°6
26 mars 1774-25 juillet 1777.

2 lots 53 medias

Cote
02475, 10C2262
Date
1774-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 mars 1774-25 juillet 1777.
Résultat n°7
28 janvier 1769-17 mars 1774.

2 lots 53 medias

Cote
02474, 10C2261
Date
1769-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 janvier 1769-17 mars 1774.
Résultat n°8
9 mars 1764-28 janvier 1769.

2 lots 53 medias

Cote
02473, 10C2260
Date
1764-1769
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1764-28 janvier 1769.
Résultat n°9
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°10
17 juillet 1754-3 septembre 1759.

2 lots 51 medias

Cote
02471, 10C2258
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1754-3 septembre 1759.
Résultat n°11
2 octobre 1749-17 juillet 1754.

2 lots 53 medias

Cote
02470, 10C2257
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 octobre 1749-17 juillet 1754.
Résultat n°12
2 avril 1745-29 septembre 1749.

2 lots 53 medias

Cote
02469, 10C2256
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 avril 1745-29 septembre 1749.
Résultat n°13
2 septembre 1738-2 avril 1745.

2 lots 51 medias

Cote
02468, 10C2255
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 septembre 1738-2 avril 1745.
Résultat n°14
25 janvier 1731-28 août 1738.

2 lots 53 medias

Cote
02467, 10C2254
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1731-28 août 1738.
Résultat n°15
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°16
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°17
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°19
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°20
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°21
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°22
16 décembre 1778-31 mars 1782.

2 lots 54 medias

Cote
02361, 10C2154
Date
1778-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°23
24 mai 1775-15 décembre 1778.

2 lots 55 medias

Cote
02360, 10C2153
Date
1775-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°24
21 février 1772-24 mai 1775.

2 lots 52 medias

Cote
02359, 10C2152
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1772-24 mai 1775.
Résultat n°25
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°26
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

Cote
02357, 10C2150
Date
1750-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°27
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°28
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°29
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 49 medias

Cote
02283, 10C2085
Date
17 octobre 1707-20 mai 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°30
16 avril 1788-1er février 1791.

2 lots 43 medias

Cote
02282, 10C2084
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 avril 1788-1er février 1791.
Résultat n°31
4 février 1782-16 avril 1788.

2 lots 103 medias

Cote
02281, 10C2083
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 février 1782-16 avril 1788.
Résultat n°32
26 avril 1779-4 février 1782.

2 lots 53 medias

Cote
02280, 10C2082
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 avril 1779-4 février 1782.
Résultat n°33
19 janvier 1776-26 avril 1779.

2 lots 53 medias

Cote
02279, 10C2081
Date
1776-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1776-26 avril 1779.
Résultat n°34
10 avril 1771-19 janvier 1776.

2 lots 53 medias

Cote
02278, 10C2080
Date
1771-1776
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 avril 1771-19 janvier 1776.
Résultat n°35
23 août 1761-3 avril 1771.

2 lots 53 medias

Cote
02277, 10C2079
Date
1761-1771
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 août 1761-3 avril 1771.
Résultat n°36
31 mai 1752-20 août 1761.

2 lots 53 medias

Cote
02276, 10C2078
Date
1752-1761
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 mai 1752-20 août 1761.
Résultat n°37
5 juillet 1743-20 mars 1752.

2 lots 51 medias

Cote
02275, 10C2077
Date
1743-1752
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1743-20 mars 1752.
Résultat n°38
27 septembre 1738-2 juillet 1743.

2 lots 51 medias

Cote
02274, 10C2076
Date
1738-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1738-2 juillet 1743.
Résultat n°39
19 mars 1738-28 septembre 1738.

2 lots 9 medias

Cote
02273, 10C2075
Date
1738-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1738-28 septembre 1738.
Résultat n°40
15 janvier 1734-18 mars 1738.

2 lots 58 medias

Cote
02272, 10C2074
Date
1734-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 janvier 1734-18 mars 1738.
Résultat n°41
4 janvier 1725-13 janvier 1734.

2 lots 65 medias

Cote
02271, 10C2073
Date
1725-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1725-13 janvier 1734.
Résultat n°42
19 mars 1723-23 avril 1725.

2 lots 47 medias

Cote
02270, 10C2072
Date
1723-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1723-23 avril 1725.
Résultat n°43
22 mars 1719-29 juin 1720.

2 lots 23 medias

Cote
02268, 10C2071
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 22 mars 1719-29 juin 1720.
Résultat n°44
2 juillet 1710-12 mars 1719.

2 lots 77 medias

Cote
02267, 10C2070
Date
1710-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 juillet 1710-12 mars 1719.
Résultat n°45
2 mai 1708-1er juillet 1710.

2 lots 53 medias

Cote
02266, 10C2069
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 mai 1708-1er juillet 1710.
Résultat n°46
26 mai 1705-2 mai 1708.

2 lots 53 medias

Cote
02265, 10C2068
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 mai 1705-2 mai 1708.
Résultat n°47
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 177 medias

Cote
02177, 10C1988
Date
18 novembre 1746-26 juin 1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°48
13 novembre 1770-15 septembre 1790.

2 lots 41 medias

Cote
02176, 10C1987
Date
1770-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 13 novembre 1770-15 septembre 1790.
Résultat n°49
1er février 1746-8 novembre 1770.

2 lots 53 medias

Cote
02175, 10C1986
Date
1746-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 1er février 1746-8 novembre 1770.
Résultat n°50
11 avril 1725-28 janvier 1746.

2 lots 53 medias

Cote
02174, 10C1985
Date
1725-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 11 avril 1725-28 janvier 1746.
Résultat n°51
26 mars 1719-6 juin 1720.

2 lots 13 medias

Cote
02173, 10C1984
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 26 mars 1719-6 juin 1720.
Résultat n°52
12 août 1715-14 mars 1719.

2 lots 18 medias

Cote
02172, 10C1983
Date
1715-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 12 août 1715-14 mars 1719.
Résultat n°53
6 février 1713-1er août 1718.

2 lots 21 medias

Cote
02171, 10C1982
Date
1713-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 6 février 1713-1er août 1718.
Résultat n°54
11 novembre 1779-22 janvier 1791.

2 lots 76 medias

Cote
02169, 10C1981
Date
1779-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.
Résultat n°55
19 août 1772-10 novembre 1779.

2 lots 53 medias

Cote
02168, 10C1980
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 19 août 1772-10 novembre 1779.
Résultat n°56
3 novembre 1766-19 août 1772.

2 lots 55 medias

Cote
02167, 10C1979
Date
1766-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 3 novembre 1766-19 août 1772.
Résultat n°57
25 avril 1758-23 octobre 1766.

2 lots 55 medias

Cote
02166, 10C1978
Date
1758-1766
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 25 avril 1758-23 octobre 1766.
Résultat n°58
4 septembre 1751-11 avril 1758.

2 lots 54 medias

Cote
02165, 10C1977
Date
1751-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 4 septembre 1751-11 avril 1758.
Résultat n°59
26 décembre 1743-22 août 1751.

2 lots 53 medias

Cote
02164, 10C1976
Date
1743-1751
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 26 décembre 1743-22 août 1751.
Résultat n°60
1er décembre 1735-24 décembre 1743.

2 lots 54 medias

Cote
02163, 10C1975
Date
1735-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 1er décembre 1735-24 décembre 1743.
Résultat n°61
18 février 1727-1er décembre 1735.

2 lots 55 medias

Cote
02162, 10C1974
Date
1727-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 18 février 1727-1er décembre 1735.
Résultat n°62
14 novembre 1722-17 février 1727.

2 lots 57 medias

Cote
02161, 10C1973
Date
1722-1727
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 14 novembre 1722-17 février 1727.
Résultat n°63
1er décembre 1716-30 juin 1720.

2 lots 37 medias

Cote
02158, 10C1972
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er décembre 1716-30 juin 1720.
Résultat n°64
6 août 1716-3 octobre 1716.

2 lots 10 medias

Cote
02157, 10C1971
Date
1716-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 août 1716-3 octobre 1716.
Résultat n°65
1er avril 1715-4 décembre 1716.

2 lots 17 medias

Cote
02156, 10C1970
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-4 décembre 1716.
Résultat n°66
20 juin 1712-11 mai 1715.

2 lots 27 medias

Cote
02155, 10C1969
Date
1712-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 20 juin 1712-11 mai 1715.
Résultat n°67
10 novembre 1707-20 juin 1712.

2 lots 53 medias

Cote
02154, 10C1968
Date
1707-1712
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 novembre 1707-20 juin 1712.
Résultat n°68
6 mai 1705-10 novembre 1707.

2 lots 63 medias

Cote
02153, 10C1967
Date
1705-1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 mai 1705-10 novembre 1707.
Résultat n°69
7 avril 1726-30 mai 1734.

2 lots 59 medias

Cote
02091, 10C1910
Date
1726-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 avril 1726-30 mai 1734.
Résultat n°70
18 novembre 1722-6 avril 1726.

2 lots 59 medias

Cote
02090, 10C1909
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 novembre 1722-6 avril 1726.
Résultat n°71
22 septembre 1716-26 septembre 1719.

2 lots 11 medias

Cote
02088, 10C1908
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.
Résultat n°72
4 mars 1714-15 mars 1715.

2 lots 17 medias

Cote
02087, 10C1907
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 4 mars 1714-15 mars 1715.
Résultat n°73
23 avril 1706-5 mars 1714.

2 lots 57 medias

Cote
02086, 10C1906
Date
1706-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 23 avril 1706-5 mars 1714.
Résultat n°74
6 janvier 1777-22 décembre 1783.

2 lots 57 medias

Cote
02052, 10C1879
Date
1777-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 janvier 1777-22 décembre 1783.
Résultat n°75
29 avril 1765-5 janvier 1777.

2 lots 56 medias

Cote
02051, 10C1878
Date
1765-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 avril 1765-5 janvier 1777.
Résultat n°76
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

Cote
02050, 10C1877
Date
1752-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°77
10 octobre 1733-27 novembre 1752.

2 lots 54 medias

Cote
02049, 10C1876
Date
1733-1752
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Résultat n°78
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°79
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 39 medias

Cote
01980, 10C1820
Date
12 mai 1751-31 mai 1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°80
27 juillet 1790-31 janvier 1791.

2 lots 13 medias

Cote
01979, 10C1819
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 juillet 1790-31 janvier 1791.