Lois et textes officiels.
Date
1788-1931
Cote
1K 1-1K619
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Contexte : Lois et textes officiels.
Producteur :
IMPRIMERIE ROYALE
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Enseignement, fonds de la préfecture
Date
1789-1942
Cote
T 1-T798
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Contexte : Enseignement, fonds de la préfecture
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/3e division/1er bureau
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Résultat n°3
1 media
Justice, fonds de la Préfecture.
Date
1791-1955
Cote
U 1-U1432
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Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau
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Résultat n°4
1 media
Police administrative, internement administratif.
Date
1811-1954
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
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Contexte : Police administrative, internement administratif.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
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Résultat n°5
1 media
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Date
1858-1978
Cote
1650W 1-1650W224
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Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
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Résultat n°6
1 media
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Date
1866-1957
Cote
193W 1-193W154
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Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
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Résultat n°7
1 media
Police des aliénés.
Date
1891-1989
Cote
433W 1-433W262
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Contexte : Police des aliénés.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau
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Résultat n°8
1 media
Forains, marchands ambulants, nomades.
Date
1898-1979
Cote
817W 1-817W119
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Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau
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Résultat n°9
1 media
Brevets d'invention.
Date
1901-1986
Cote
988W 1-988W99
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Contexte : Brevets d'invention.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau
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Résultat n°10
Immeubles départementaux.
Date
1901-1978
Cote
844W 1-844W130
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Contexte : Immeubles départementaux.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau
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Résultat n°11
1 media
Enseignement.
Date
1930-1954
Cote
3624W 1-3624W76
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Contexte : Enseignement.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/3e division/1er bureau
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Résultat n°12
1 media
Neuville - Rontalon.
Date
1933-1947
Cote
3353W5
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Neuville - Rontalon.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°13
1 media
Saint-Mamert - Souzy.
Date
1935-1944
Cote
3353W7
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Saint-Mamert - Souzy.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°14
1 media
Affoux - Bully.
Date
1935-1944
Cote
3353W1
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Affoux - Bully.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°15
1 media
Ravitaillement.
Date
1936-1948
Cote
3202W 1-3202W39
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Contexte : Ravitaillement.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau/Service de la surveillance des prix
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Résultat n°16
1 media
Lacenas - La Mulatière.
Date
1937-1947
Cote
3353W4
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Lacenas - La Mulatière.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°17
1 media
Surveillance des prix et ravitaillement.
Date
1937-1948
Cote
76W 1-76W107
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Contexte : Surveillance des prix et ravitaillement.
Producteur :
Préfecture du Rhône/5e division/1er bureau/Service de la surveillance des prix
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Résultat n°18
1 media
Sain-Bel - Saint-Laurent.
Date
1938-1947
Cote
3353W6
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Sain-Bel - Saint-Laurent.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°19
1 media
Dardilly - Jullié.
Date
1938-1947
Cote
3353W3
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Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Dardilly - Jullié.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
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Résultat n°20
Grolla-Guio.
Date
1939-1945
Cote
61W52
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Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations
- Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
- Grolla-Guio.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau
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