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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Lois et textes officiels.

1 media

Cote
1K 1-1K619
Date
1788-1931
Lieu - Type de document
REPERTOIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Lois et textes officiels.

Résultat n°2
Enseignement, fonds de la préfecture

1 media

Cote
T 1-T798
Date
1789-1942
Lieu
BRUXELLES, PARIS, LES BROTTEAUX (QUARTIER), TAMARIS-SUR-MER, BEAUNANT, LYON (ACADEMIE)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGLEMENT, REGLEMENT INTERIEUR, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL, TRACT, VOEU
  • Contexte : Enseignement, fonds de la préfecture

Résultat n°3
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Cote
U 1-U1432
Date
1791-1955
Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

Résultat n°4
Police administrative, internement administratif.

1 media

Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
Date
1811-1954
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
  • Contexte : Police administrative, internement administratif.

Résultat n°5
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

1 media

Cote
1650W 1-1650W224
Date
1858-1978
Lieu
PLATIERE (PONT)
Type de document
AVANT-PROJET DEFINITIF, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

Résultat n°6
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

1 media

Cote
193W 1-193W154
Date
1866-1957
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

Résultat n°7
Police des aliénés.

1 media

Cote
433W 1-433W262
Date
1891-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Police des aliénés.

Résultat n°8
Forains, marchands ambulants, nomades.

1 media

Cote
817W 1-817W119
Date
1898-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

Résultat n°9
Brevets d'invention.

1 media

Cote
988W 1-988W99
Date
1901-1986
Lieu - Type de document
BREVET D'INVENTION, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Brevets d'invention.

Résultat n°10
Cote
844W 1-844W130
Date
1901-1978
Lieu - Type de document
BUDGET, PLAN, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Immeubles départementaux.

Résultat n°11
Enseignement.

1 media

Cote
3624W 1-3624W76
Date
1930-1954
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION, RAPPORT, PROCES-VERBAL DE REUNION, BUDGET, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : Enseignement.

Résultat n°12
Neuville - Rontalon.

1 media

Cote
3353W5
Date
1933-1947
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Neuville - Rontalon.
Résultat n°13
Saint-Mamert - Souzy.

1 media

Cote
3353W7
Date
1935-1944
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Saint-Mamert - Souzy.
Résultat n°14
Affoux - Bully.

1 media

Cote
3353W1
Date
1935-1944
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Affoux - Bully.
Résultat n°15
Ravitaillement.

1 media

Cote
3202W 1-3202W39
Date
1936-1948
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Ravitaillement.

Résultat n°16
Lacenas - La Mulatière.

1 media

Cote
3353W4
Date
1937-1947
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Lacenas - La Mulatière.
Résultat n°17
Surveillance des prix et ravitaillement.

1 media

Cote
76W 1-76W107
Date
1937-1948
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUE, REGISTRE, COUPURE DE PRESSE, TELEGRAMME
  • Contexte : Surveillance des prix et ravitaillement.

Résultat n°18
Sain-Bel - Saint-Laurent.

1 media

Cote
3353W6
Date
1938-1947
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Sain-Bel - Saint-Laurent.
Résultat n°19
Dardilly - Jullié.

1 media

Cote
3353W3
Date
1938-1947
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

  • Réorganisation des corps municipaux.
  • Dardilly - Jullié.
Résultat n°20
Cote
61W52
Date
1939-1945
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
  • Grolla-Guio.