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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Cote
26841, 3Q42/573
Date
1872-1897
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°2
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

2 lots 40 medias

Cote
12448, 3Q20/181
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°3
1771-an IX.

2 lots 39 medias

Cote
00422, 10C382
Date
1771-1801
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°4
1er janvier 1825-1er janvier 1837.

2 lots 205 medias

Cote
04073, 3Q5/670
Date
1825-1837
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Résultat n°5
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

2 lots 103 medias

Cote
25680, 3Q40/322
Date
1813-1832
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Résultat n°6
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

2 lots 28 medias

Cote
26221, 3Q41/404
Date
An XIII-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Résultat n°7
Commune de Villefranche : J-Z.

2 lots 59 medias

Cote
32716, 3Q52/495
Date
Août 1871-juillet 1885
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : J-Z.
Résultat n°8
1954-1958.

1 media

Cote
04989, 3Q6/633
Date
1954-1958
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1954-1958.
Résultat n°9
Juillet 1838-février 1848.

2 lots 137 medias

Cote
15117, 3Q23/923
Date
1838-1848
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-février 1848.
Résultat n°10
1er janvier 1837-décembre 1865.

2 lots 204 medias

Cote
04074, 3Q5/671
Date
1837-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1837-décembre 1865.
Résultat n°11
Janvier 1854-décembre 1865.

2 lots 41 medias

Cote
26223, 3Q41/406
Date
1854-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1854-décembre 1865.
Résultat n°12
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Cote
00592, 10C533
Date
14 mai 1767-12 octobre 1784
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°13
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

2 lots 69 medias

Cote
08525, 3Q14/166
Date
An VII-1809
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°14
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

2 lots 164 medias

Cote
06129, 3Q8/294
Date
1813-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Résultat n°15
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

2 lots 23 medias

Cote
00817, 10C739
Date
1739-1767
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Résultat n°16
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

2 lots 31 medias

Cote
30741, 3Q48/636
Date
1812-1816
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Résultat n°17
1er prairial An II-30 frimaire An III.

2 lots 18 medias

Cote
08333, 3Q13/55
Date
An II-An III
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°18
Novembre 1811-novembre 1820.

2 lots 93 medias

Cote
10558, 3Q17/227
Date
1811-1820
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1811-novembre 1820.
Résultat n°19
Janvier 1829-juin 1838.

2 lots 141 medias

Cote
10560, 3Q17/229
Date
1829-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1829-juin 1838.
Résultat n°20
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

2 lots 95 medias

Cote
30742, 3Q48/637
Date
1816-1834
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Résultat n°21
Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

2 lots 105 medias

Cote
06128, 3Q8/293
Date
An VIII-1813
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Résultat n°22
Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

2 lots 182 medias

Cote
24409, 3Q37/177
Date
1861-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.
Résultat n°23
Nivôse An III-mai 1807.

2 lots 27 medias

Cote
32708, 3Q52/488
Date
An III-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An III-mai 1807.
Résultat n°24
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

1 media

Cote
06131, 3Q8/296
Date
[1901-1940]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Résultat n°25
Baux laïcs (volume 3).

2 lots 101 medias

Cote
29347, 3Q45/608
Date
Novembre 1793-octobre 1822
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux laïcs (volume 3).
Résultat n°26
Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

2 lots 54 medias

Cote
29351, 3Q45/611
Date
1852-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).
Résultat n°27
Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 203 medias

Cote
06130, 3Q8/295
Date
1846-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°28
Avril 1818-novembre 1865.

2 lots 205 medias

Cote
04984, 3Q6/629
Date
1818-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1818-novembre 1865.
Résultat n°29
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

2 lots 20 medias

Cote
00509, 10C458
Date
1776-1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Résultat n°30
Juillet 1850-31 décembre 1865.

2 lots 56 medias

Cote
28574, 3Q44/1072
Date
1850-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1850-31 décembre 1865.
Résultat n°31
Mai 1858-novembre 1866.

2 lots 115 medias

Cote
09596, 3Q15/1016
Date
1858-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Mai 1858-novembre 1866.
Résultat n°32
29 mars 1738-22 août 1764.

2 lots 40 medias

Cote
02007, 10C1841
Date
1738-1764
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 29 mars 1738-22 août 1764.
Résultat n°33
Janvier 1858-août 1861.

2 lots 163 medias

Cote
15119, 3Q23/925
Date
1858-1861
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1858-août 1861.
Résultat n°34
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Cote
00424, 10C384
Date
3 juillet 1750-13 juillet 1787
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°35
15 avril 1818-juin 1838.

2 lots 149 medias

Cote
12451, 3Q20/184
Date
1818-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 15 avril 1818-juin 1838.
Résultat n°36
Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

2 lots 123 medias

Cote
19292, 3Q31/1648
Date
1857-1861
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
  • Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).
Résultat n°37
Frimaire an VIII-juin 1823.

2 lots 85 medias

Cote
28572, 3Q44/1070
Date
An VIII-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Frimaire an VIII-juin 1823.
Résultat n°38
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

Cote
32147, 3Q50/539
Date
1809-1821
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°39
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Cote
01585, 10C1464
Date
10 novembre 1741-3 avril 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°40
Juillet 1838-novembre 1854.

2 lots 165 medias

Cote
09594, 3Q15/1014
Date
1838-1854
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°41
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Cote
01875, 10C1723
Date
18 janvier 1750-13 octobre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°42
An XI-1856 (volume 1).

2 lots 205 medias

Cote
03187, 3Q4/322
Date
An XI-1856
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • An XI-1856 (volume 1).
Résultat n°43
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

2 lots 117 medias

Cote
30054, 3Q47/315
Date
1823-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Résultat n°44
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
02075, 10C1898
Date
30 avril 1753-12 septembre 1792
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°45
Vers 1750-6 mars 1814.

2 lots 51 medias

Cote
01873, 10C1721
Date
1750-1814
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Vers 1750-6 mars 1814.
Résultat n°46
Avril 1838-juin 1848.

2 lots 137 medias

Cote
12452, 3Q20/185
Date
1838-1848
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1838-juin 1848.
Résultat n°47
Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

2 lots 64 medias

Cote
29350, 3Q45/610
Date
1837-1851
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).
Résultat n°48
Novembre 1854-juin 1858.

2 lots 178 medias

Cote
09595, 3Q15/1015
Date
1854-1858
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1854-juin 1858.
Résultat n°49
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02076, 10C1899
Date
2 septembre 1753-2 septembre 1785
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°50
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

2 lots 48 medias

Cote
00508, 10C457
Date
1751-1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Résultat n°51
Banlieue de Villefranche.

2 lots 90 medias

Cote
32714, 3Q52/493
Date
Octobre 1882-1941
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Banlieue de Villefranche.
Résultat n°52
Communes A-B (volume 1).

1 media

Cote
03189, 3Q4/323
Date
1871-1936
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes A-B (volume 1).
Résultat n°53
1er janvier 1751-11 mai 1789.

2 lots 15 medias

Cote
00821, 10C742
Date
1751-1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-11 mai 1789.
Résultat n°54
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

2 lots 52 medias

Cote
01583, 10C1462
Date
1741-1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Résultat n°55
Janvier 1835-juin 1838.

2 lots 84 medias

Cote
08529, 3Q14/170
Date
1835-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1835-juin 1838.
Résultat n°56
1865-1870.

2 lots 201 medias

Cote
04986, 3Q6/630
Date
1865-1870
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1865-1870.
Résultat n°57
8 janvier 1754-24 germinal an IV.

2 lots 53 medias

Cote
02008, 10C1842
Date
1754-1796
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Résultat n°58
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 70 medias

Cote
27440, 3Q43/507
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°59
2 janvier 1750-21 novembre 1778.

2 lots 45 medias

Cote
00421, 10C381
Date
1750-1778
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Résultat n°60
Baux écrits.

2 lots 175 medias

Cote
28575, 3Q44/1073
Date
Septembre 1871-avril 1882
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°61
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

Cote
08332, 3Q13/54
Date
1793-An XIII
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°62
Table alphabétique des baux.

2 lots 29 medias

Cote
00928, 10C839
Date
20 mars 1754-30 décembre 1781
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°63
Avril 1841-décembre 1865.

2 lots 82 medias

Cote
32711, 3Q52/491
Date
1841-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1841-décembre 1865.
Résultat n°64
Table alphabétique des baux.

2 lots 53 medias

Cote
02206, 10C2012
Date
27 décembre 1750-22 floréal an II
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°65
Août 1828-janvier 1835.

2 lots 106 medias

Cote
08528, 3Q14/169
Date
1828-1835
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Août 1828-janvier 1835.
Résultat n°66
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

2 lots 82 medias

Cote
08196, 3Q12/595
Date
1807-1825
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Résultat n°67
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 19 medias

Cote
00510, 10C459
Date
11 février 1751-7 novembre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°68
[Février] 1848-[1856].

2 lots 182 medias

Cote
15118, 3Q23/924
Date
1848-[1856]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • [Février] 1848-[1856].
Résultat n°69
15 septembre 1812-31 décembre 1818.

2 lots 107 medias

Cote
04071, 3Q5/668
Date
1812-1818
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 septembre 1812-31 décembre 1818.
Résultat n°70
1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

1 media

Cote
04077, 3Q5/673
Date
1881-1911
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1881-1911 (ordre alphabétique des communes).
Résultat n°71
Juillet 1815-décembre 1843.

2 lots 204 medias

Cote
05730, 3Q7/529
Date
1815-1843
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1815-décembre 1843.
Résultat n°72
[Juin-décembre 1866].

2 lots 36 medias

Cote
15120, 3Q23/926
Date
[1866]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • [Juin-décembre 1866].
Résultat n°73
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

2 lots 68 medias

Cote
30055, 3Q47/316
Date
1847-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Résultat n°74
Baux écrits.

2 lots 43 medias

Cote
26224, 3Q41/407
Date
Novembre 1871-février 1872
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°75
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 70 medias

Cote
27441, 3Q43/508
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°76
9 janvier 1751-25 juin 1783.

2 lots 75 medias

Cote
02540, 10C2318
Date
1751-1783
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 9 janvier 1751-25 juin 1783.
Résultat n°77
Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 158 medias

Cote
11597, 3Q18/970
Date
1848-1855
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°78
8 février 1787-15 septembre 1812.

2 lots 65 medias

Cote
00423, 10C383
Date
1787-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 8 février 1787-15 septembre 1812.
Résultat n°79
Baux à ferme et à loyer.

2 lots 132 medias

Cote
31487, 3Q49/607
Date
Novembre 1833-décembre 1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
Résultat n°80
Toutes communes.

2 lots 83 medias

Cote
32717, 3Q52/496
Date
[1871-1897]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Toutes communes.