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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2

2019.
Cote
5955W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3

Espaces naturels sensibles (ENS).
Cote
5955W/4
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Espaces naturels sensibles (ENS).
Résultat n°4

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°5

2018.
Cote
5955W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°6

Juin à décembre 2017.
Cote
5955W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°7

Janvier à mai 2017.
Cote
5955W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°8

2016.
Cote
5955W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°9

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°10

Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Cote
6154W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°11

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°12

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°13

N° 69112 à n° 69224.
Cote
6129W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°14

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°15

Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Cote
6178W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°16

De Pommiers à Genas.
Cote
6154W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°17

D'Affoux à Brindas.
Cote
6154W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.
Résultat n°18

De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Cote
6138W/7
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°19

N° 69026 à n° 69111.
Cote
6129W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69026 à n° 69111.
Résultat n°20

N° 69225 à n° 69299.
Cote
6129W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69225 à n° 69299.
Résultat n°21

De Charentay à Ouroux.
Cote
6154W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.
Résultat n°22

De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Cote
6138W/8
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°23

De Genay à Solaize.
Cote
6154W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Genay à Solaize.
Résultat n°24

2012.
Cote
6177W/29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°25

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°26
Objets.

1 media

Objets.
Cote
1J1836
 Date
S. d.
 Lieu - Type de document
OBJET

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Objets.
Résultat n°27

N° 69038 à n° 69157.
Cote
6129W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69038 à n° 69157.
Résultat n°28

D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6154W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°29
2008-2011.

1 media

2008-2011.
Cote
6187W25
 Date
2008-2011
 Lieu
SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Savoie.
  • Convention collective exploitations polyculture du...
  • 2008-2011.
Résultat n°30

2011.
Cote
6177W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°31

Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Cote
6178W4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Résultat n°32

N° 69158 à n° 69185.
Cote
6129W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69158 à n° 69185.
Résultat n°33

De Saint-Loup à Ternay.
Cote
6154W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • De Saint-Loup à Ternay.
Résultat n°34
Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de ferme dans les sociétés paysannes (de 1900 aux années 1960), L'Harmattan, 2011.

1 media

Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de ferme dans les sociétés paysannes (de 1900 aux années 1960), L'Harmattan, 2011.
Cote
1J1830
 Date
2011
 Lieu - Type de document
OUVRAGE IMPRIME

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Ouvrages de Pierre Piégay.
  • Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de...
Résultat n°35

Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Cote
6178W3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Résultat n°36

N° 69186 à n° 69219.
Cote
6129W/3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69186 à n° 69219.
Résultat n°37

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°38

2009.
Cote
6177W/4
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°39
Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans l'Europe des paysans du Moyen Âge au XXe s., L'Harmattan, 2010.

1 media

Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans l'Europe des paysans du Moyen Âge au XXe s., L'Harmattan, 2010.
Cote
1J1829
 Date
2010
 Lieu - Type de document
OUVRAGE IMPRIME

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Ouvrages de Pierre Piégay.
  • Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans...
Résultat n°40
1995-2010.

1 media

1995-2010.
Cote
6187W10
 Date
1995-2010
 Lieu
ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Isère.
  • Convention collective cultures spécialisées du 29 décembre...
  • 1995-2010.