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  1. Résultat n°1

    Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6154W/7

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  2. Résultat n°2
    Carton 2.

    1 media

    Carton 2.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP239

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Photographies.
    • Carton 2.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Benoît Mulsant (1919-1929).

    1 media

    Benoît Mulsant (1919-1929).

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP232

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • Benoît Mulsant (1919-1929).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Joannès Legros (1945).

    1 media

    Joannès Legros (1945).

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP237

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • Joannès Legros (1945).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  5. Résultat n°5
    Georges Mangin (1943-1944).

    1 media

    Georges Mangin (1943-1944).

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP236

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • Georges Mangin (1943-1944).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  6. Résultat n°6
    Rapports d'activités.

    1 media

    Rapports d'activités.

    Date

    1985-2013

    Cote

    4ETP5

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Rapports d'activités.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  7. Résultat n°7
    Carton 1.

    1 media

    Carton 1.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP238

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Photographies.
    • Carton 1.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  8. Résultat n°8
    Carton 4.

    1 media

    Carton 4.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP241

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Photographies.
    • Carton 4.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    Jean-Baptiste Font (1942-1943).

    1 media

    Jean-Baptiste Font (1942-1943).

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP235

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • Jean-Baptiste Font (1942-1943).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    [Georges Foul, 1934]

    1 media

    [Georges Foul, 1934]

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP233

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • [Georges Foul, 1934]

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  11. Résultat n°11
    F. Fougerat (1940-1941).

    1 media

    F. Fougerat (1940-1941).

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP234

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • F. Fougerat (1940-1941).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12
    Edouard Moreau.

    1 media

    Edouard Moreau.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP231

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Portraits de Présidents de la Chambre.
    • Edouard Moreau.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  13. Résultat n°13
    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    1 media

    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP3

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Note d'information sur les activités de la Chambre...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    Carton 3.

    1 media

    Carton 3.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP240

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Photothèque de la Chambre de commerce.
    • Photographies.
    • Carton 3.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  15. Résultat n°15

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  16. Résultat n°16

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  17. Résultat n°17

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  18. Résultat n°18

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  19. Résultat n°19

    Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Date

    2012

    Cote

    6178W6

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  20. Résultat n°20

    De Pommiers à Genas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/5

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Pommiers à Genas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  21. Résultat n°21

    D'Affoux à Brindas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/3

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • D'Affoux à Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  22. Résultat n°22

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  23. Résultat n°23

    N° 69026 à n° 69111.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/4

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69026 à n° 69111.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  24. Résultat n°24

    N° 69225 à n° 69299.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/6

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69225 à n° 69299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    De Charentay à Ouroux.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/4

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Charentay à Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27

    De Genay à Solaize.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/6

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Genay à Solaize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  30. Résultat n°30

    N° 69038 à n° 69157.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/1

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69038 à n° 69157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  31. Résultat n°31

    D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/1

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  33. Résultat n°33

    Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Date

    2011

    Cote

    6178W4

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34

    N° 69158 à n° 69185.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/2

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69158 à n° 69185.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  35. Résultat n°35

    De Saint-Loup à Ternay.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/2

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • De Saint-Loup à Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  36. Résultat n°36

    Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Date

    2011

    Cote

    6178W3

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37

    N° 69186 à n° 69219.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/3

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69186 à n° 69219.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  38. Résultat n°38
    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    1 media

    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4ETP142

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  39. Résultat n°39
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    4ETP75

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 2010.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  40. Résultat n°40
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1895-2010

    Cote

    4ETP146

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Dossiers biographiques des membres élus.
    • A-F.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  41. Résultat n°41

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  42. Résultat n°42

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  43. Résultat n°43
    Contrats de subventions accordées par l'ADEME.

    1 media

    Contrats de subventions accordées par l'ADEME.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5829W 1-5829W17

    • Contexte : Contrats de subventions accordées par l'ADEME.

    Producteur :

    Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Délégation régionale (Rhône-Alpes).

  44. Résultat n°44
    N-U.

    1 media

    N-U.

    Date

    1895-2010

    Cote

    4ETP148

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Dossiers biographiques des membres élus.
    • N-U.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  45. Résultat n°45
    Du 16 octobre 2009 au 10 décembre 2010.

    1 media

    Du 16 octobre 2009 au 10 décembre 2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    4ETP125

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 16 octobre 2009 au 10 décembre 2010.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  46. Résultat n°46

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/5

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  47. Résultat n°47

    Commune de 1 à 149.

    Date

    2010

    Cote

    6178W1

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 1 à 149.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  48. Résultat n°48
    G-M.

    1 media

    G-M.

    Date

    1895-2010

    Cote

    4ETP147

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Dossiers biographiques des membres élus.
    • G-M.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  49. Résultat n°49

    Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/27

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  50. Résultat n°50

    Commune de 150 à 299.

    Date

    2010

    Cote

    6178W2

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 150 à 299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  51. Résultat n°51
    Du 10 février au 11 septembre 2009.

    1 media

    Du 10 février au 11 septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    4ETP124

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 10 février au 11 septembre 2009.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  52. Résultat n°52

    Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/25

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  53. Résultat n°53
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1994-2009

    Cote

    4ETP212

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Aproport.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  54. Résultat n°54

    Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/24

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  55. Résultat n°55
    Commission de prévention des conflits d'intérêts (CPCI).

    1 media

    Commission de prévention des conflits d'intérêts (CPCI).

    Date

    1999-2009

    Cote

    4ETP140

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Commission de prévention des conflits d'intérêts (CPCI).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  56. Résultat n°56
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    4ETP74

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 2009.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  57. Résultat n°57

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  58. Résultat n°58
    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    1 media

    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP123

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  59. Résultat n°59
    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    1 media

    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4ETP184

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  60. Résultat n°60

    Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2008

    Cote

    5644W 1-5644W23

    • Contexte : Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Délégation régionale (Rhône-Alpes).

  61. Résultat n°61

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  62. Résultat n°62
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP73

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  63. Résultat n°63

    Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/21

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  64. Résultat n°64

    Vente directe de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/3

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Vente directe de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  65. Résultat n°65

    Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/17

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  66. Résultat n°66

    Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/18

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  67. Résultat n°67

    Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/22

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  68. Résultat n°68

    Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/19

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  69. Résultat n°69

    Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/23

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  70. Résultat n°70
    Dossiers individuels du personnel.

    1 media

    Dossiers individuels du personnel.

    Date

    1969-2008

    Cote

    4ETP156

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonctionnement.
    • Personnel.
    • Dossiers individuels du personnel.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  71. Résultat n°71

    Livreurs de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/2

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Livreurs de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  72. Résultat n°72

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  73. Résultat n°73
    Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    1 media

    Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    4ETP122

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 20 avril au 21 décembre 2007.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  74. Résultat n°74

    De Montrottier à Sarcey.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/2

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Montrottier à Sarcey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  75. Résultat n°75

    De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/5

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  76. Résultat n°76

    Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/15

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  77. Résultat n°77

    De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/3

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  78. Résultat n°78

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6177W/1

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  79. Résultat n°79

    De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/4

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  80. Résultat n°80
    Du 21 juillet 2006 au 16 mars 2007.

    1 media

    Du 21 juillet 2006 au 16 mars 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    4ETP121

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 21 juillet 2006 au 16 mars 2007.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)