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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2018-2019.

    1 media

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    2016-2018.

    1 media

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Action foncière, acquisitions et cessions.

    Date

    1963-2011

    Cote

    6159W 1-6159W6

    • Contexte : Action foncière, acquisitions et cessions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    6505W11

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2010.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6505W10

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  7. Résultat n°7
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6505W9

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6505W8

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2007.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  9. Résultat n°9
    Brigades vertes.

    1 media

    Brigades vertes.

    Date

    2003-2006

    Cote

    4392W 1-4392W3

    • Contexte : Brigades vertes.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  10. Résultat n°10
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6505W7

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2006.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  11. Résultat n°11
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6505W6

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  12. Résultat n°12
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6505W5

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6505W4

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2003.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  14. Résultat n°14
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6505W3

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2002.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  15. Résultat n°15
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    6505W2

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    6505W1

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2000.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  17. Résultat n°17
    Recueil des actes administratifs.

    1 media

    Recueil des actes administratifs.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2843W 1-2843W8

    • Contexte : Recueil des actes administratifs.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau du courrier

  18. Résultat n°18
    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    1 media

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    1 media

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Duerne, projets d'aménagement.

    1 media

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière