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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
2018-2019.

1 media

2018-2019.

Date

2018-2019

Cote

5955W/3

Résultat n°2
2016-2018.

1 media

2016-2018.

Date

2016-2018

Cote

5955W/2

Résultat n°3
2016.

1 media

2016.

Date

2016

Cote

5955W/1

Résultat n°4
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.

Date

2003-2006

Cote

4392W 1-4392W3

Résultat n°5
Recueil des actes administratifs.

1 media

Recueil des actes administratifs.

Date

1989-1990

Cote

2843W 1-2843W8

Résultat n°6

Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

Date

1990

Cote

4527W41

Résultat n°7

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

Date

1988

Cote

4527W46

Résultat n°8

Duerne, projets d'aménagement.

Date

1982-1988

Cote

4527W48

Résultat n°9
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1985-1987

Cote

2335W 1-2335W27

Résultat n°10

Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

Date

1987

Cote

4527W45

Résultat n°11

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

Date

1986

Cote

4527W54

Résultat n°12

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

Date

1985

Cote

4527W42

Résultat n°13

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

1985

Cote

4527W47

Résultat n°14

Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

Date

1985

Cote

4527W67

Résultat n°15

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Date

1966-1984

Cote

2552W 1-2552W18

Résultat n°16

Électrification rurale.

Date

1964-1984

Cote

2551W 1-2551W124

Résultat n°17
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Date

1967-1983

Cote

2167W 1-2167W110

Résultat n°18
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.

Date

1976-1983

Cote

4842W 1-4842W12

Résultat n°19
Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

1 media

Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

Date

1965-1983

Cote

2564W 1-2564W125

Résultat n°20
Équipement rural.

1 media

Équipement rural.

Date

1967-1983

Cote

2569W 1-2569W56