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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2018-2019.

1 media

Cote
5955W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2
2016-2018.

1 media

Cote
5955W/2
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°3
2016.

1 media

Cote
5955W/1
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°4
Brigades vertes.

1 media

Cote
4392W 1-4392W3
Date
2003-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Brigades vertes.

Résultat n°5
Recueil des actes administratifs.

1 media

Cote
2843W 1-2843W8
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Recueil des actes administratifs.

Résultat n°6
Cote
4527W41
Date
1990
Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Résultat n°7
Cote
4527W46
Date
1988
Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°8
Cote
4527W48
Date
1982-1988
Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°9
Administration générale.

1 media

Cote
2335W 1-2335W27
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°10
Cote
4527W45
Date
1987
Lieu
COURZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.
Résultat n°11
Cote
4527W54
Date
1986
Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°12
Cote
4527W42
Date
1985
Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°13
Cote
4527W47
Date
1985
Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Résultat n°14
Cote
4527W67
Date
1985
Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...
Résultat n°15
Cote
2552W 1-2552W18
Date
1966-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°16
Cote
2551W 1-2551W124
Date
1964-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Électrification rurale.

Résultat n°17
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Cote
2167W 1-2167W110
Date
1967-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°18
Urbanisme.

1 media

Cote
4842W 1-4842W12
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Urbanisme.

Résultat n°19
Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

1 media

Cote
2564W 1-2564W125
Date
1965-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt...

Résultat n°20
Équipement rural.

1 media

Cote
2569W 1-2569W56
Date
1967-1983
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Équipement rural.