COLLECTIVITE LOCALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juillet 2021.	Cote 3989W/39	Date 2021	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet 2021.
Résultat n°2	1 media	Octobre 2020-avril 2021.	Cote 3989W/38	Date 2020-2021	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2020-avril 2021.
Résultat n°3	1 media	Octobre 2019 - juillet 2020.	Cote 3989W/37	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2019 - juillet 2020.
Résultat n°4	1 media	2017-2019	Cote 346J9	Date 2017-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 2017-2019
Résultat n°5	1 media	Assurances responsabilité civile.	Cote 346J17	Date 2000-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Administration générale. Assurances responsabilité civile.
Résultat n°6	1 media	Conventions.	Cote 346J2	Date 1999-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Administration générale. Conventions.
Résultat n°7	1 media	Statuts, règlements intérieurs.	Cote 346J1	Date 1991-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Administration générale. Statuts, règlements intérieurs.
Résultat n°8	1 media	Bureau.	Cote 346J16	Date 1992-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Bureau.
Résultat n°9	1 media	Février-juin 2019.	Cote 3989W/36	Date 2019	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Février-juin 2019.
Résultat n°10	1 media	2003-2018	Cote 346J15	Date 2003-2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Conseil d'administration. 2003-2018
Résultat n°11	1 media	Année 2018.	Cote 3989W/35	Date 2018	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Année 2018.
Résultat n°12	1 media	Contentieux porté devant les tribunaux.	Cote 346J10	Date 2006-2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Administration générale. Contentieux porté devant les tribunaux.
Résultat n°13	1 media	Année 2017.	Cote 3989W/34	Date 2017	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Année 2017.
Résultat n°14	1 media	"Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.	Cote 346J18	Date 1999-2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Communication. "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.
Résultat n°15	1 media	2015-2016	Cote 346J8	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 2015-2016
Résultat n°16	1 media	Elections du conseil d'administration.	Cote 346J3	Date 1999-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Administration générale. Elections du conseil d'administration.
Résultat n°17	1 media	Octobre 2014.	Cote 3989W/32	Date 2014	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2014.
Résultat n°18	1 media	2011-2014	Cote 346J22	Date 2011-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Communication. Bulletins mensuels à destination des adhérents. 2011-2014
Résultat n°19	1 media	Février-juillet 2014.	Cote 3989W/31	Date 2014	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Février-juillet 2014.
Résultat n°20	1 media	Décembre 2014.	Cote 3989W/33	Date 2014	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Décembre 2014.
Résultat n°21	1 media	2013-2014	Cote 346J7	Date 2013-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 2013-2014
Résultat n°22	1 media	Juillet-décembre 2013.	Cote 3989W/30	Date 2013	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet-décembre 2013.
Résultat n°23	1 media	Locaux et manifestations.	Cote 4917W/7	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Locaux et manifestations.
Résultat n°24	1 media	Année 2012-mai 2013.	Cote 3989W/29	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Année 2012-mai 2013.
Résultat n°25	1 media	2010-2012	Cote 346J6	Date 2010-2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 2010-2012
Résultat n°26	1 media	PER2299/1	Cote PER2299/1	Date janvier 1989-octobre 2012	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2299/1
Résultat n°27	1 media	Février-décembre 2011.	Cote 3989W/28	Date 2011	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Février-décembre 2011.
Résultat n°28	1 media	PER2281/1	Cote PER2281/1	Date printemps 1966	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2281/1
Résultat n°29	1 media	Juillet 2009-2010	Cote 346J21	Date Juillet 2009-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Communication. Bulletins mensuels à destination des adhérents. Juillet 2009-2010
Résultat n°30	1 media	Juillet 2009-mars 2010.	Cote 3989W/26	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet 2009-mars 2010.
Résultat n°31	1 media	Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon du Beaujolais", "Mousseline de Tarare", "Artisans d'art et d'excellence".	Cote 4917W/1	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon...
Résultat n°32	1 media	Mai-novembre 2010.	Cote 3989W/27	Date 2010	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Mai-novembre 2010.
Résultat n°33	1 media	Location, aménagement et mise aux normes des locaux de la Maison du Rhône de Paris.	Cote 4917W/3	Date 2003-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Location, aménagement et mise aux normes des locaux...
Résultat n°34	1 media	2004-2009	Cote 346J5	Date 2004-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 2004-2009
Résultat n°35	1 media	Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.	Cote 4917W/5	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement...
Résultat n°36	1 media	Projet de politique de la ville en partenariat avec le musée des Confluences, le musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal, les collèges, la maison du Rhône et le centre social de Vaulx-en-Velin.	Cote 4917W/2	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Projet de politique de la ville en partenariat avec...
Résultat n°37	1 media	Octobre 2008-juin 2009.	Cote 3989W/25	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2008-juin 2009.
Résultat n°38	1 media	2007-juin 2009	Cote 346J20	Date 2007-juin 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Communication. Bulletins mensuels à destination des adhérents. 2007-juin 2009
Résultat n°39	1 media	Janvier-septembre 2008.	Cote 3989W/24	Date 2008	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Janvier-septembre 2008.
Résultat n°40	1 media	Manifestations organisées par la Maison du Rhône de Paris : documentation, photographies, listes de réservation.	Cote 4917W/6	Date 2004-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Manifestations organisées par la Maison du Rhône de...
Résultat n°41	1 media	PER2271/1	Cote PER2271/1	Date juillet 1992-février 2008	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2271/1
Résultat n°42		Voirie départementale.	Cote 4405W 1-4405W88	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°43	1 media	Juillet-décembre 2007.	Cote 3989W/23	Date 2007	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet-décembre 2007.
Résultat n°44	1 media	Décembre 2006-mai 2007.	Cote 3989W/22	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Décembre 2006-mai 2007.
Résultat n°45	1 media	1999-2006	Cote 346J19	Date 1999-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Communication. Bulletins mensuels à destination des adhérents. 1999-2006
Résultat n°46	1 media	Octobre 2005-mars 2006.	Cote 3989W/20	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2005-mars 2006.
Résultat n°47	1 media	Mai-novembre 2006.	Cote 3989W/21	Date 2006	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Mai-novembre 2006.
Résultat n°48	1 media	Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.	Cote 4444W 1-4444W33	Date 2000-2005	Lieu VILLEURBANNE	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°49	1 media	Janvier-juillet 2005.	Cote 3989W/19	Date 2005	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Janvier-juillet 2005.
Résultat n°50	1 media	Élections et renouvellement des conseillers généraux.	Cote 4265W 1-4265W30	Date 1945-2005	Lieu -	Type de document DECLARATION DE REVENUS, DISCOURS, PIECE COMPTABLE, REVUE DE PRESSE
		Contexte : Élections et renouvellement des conseillers généraux.
Résultat n°51	1 media	Janvier-juin 2004.	Cote 3989W/17	Date 2004	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Janvier-juin 2004.
Résultat n°52	1 media	Juillet-décembre 2004.	Cote 3989W/18	Date 2004	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet-décembre 2004.
Résultat n°53	1 media	Projet "Parcours du temps".	Cote 4917W/4	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,... Projet "Parcours du temps".
Résultat n°54	1 media	Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.	Cote 4486W 1-4486W8	Date 2003	Lieu LYON (9E ARRONDISSEMENT)	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°55	1 media	1994-2003	Cote 346J4	Date 1994-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Assemblée générale. 1994-2003
Résultat n°56	1 media	Juillet-décembre 2003.	Cote 3989W/16	Date 2003	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juillet-décembre 2003.
Résultat n°57	1 media	Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.	Cote 4510W 1-4510W36	Date 2002-2003	Lieu CALUIRE-ET-CUIRE	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°58	1 media	Octobre 2002-juin 2003.	Cote 3989W/15	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2002-juin 2003.
Résultat n°59		Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.	Cote 4420W 1-4420W3	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°60	1 media	Octobre 2001-juillet 2002.	Cote 3989W/14	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2001-juillet 2002.
Résultat n°61	1 media	Mars 1998-2001	Cote 346J14	Date Mars 1998-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Conseil d'administration. Mars 1998-2001
Résultat n°62	1 media	Octobre 2000-juillet 2001.	Cote 3989W/13	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 2000-juillet 2001.
Résultat n°63	1 media	PER2286/1	Cote PER2286/1	Date octobre 2001	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2286/1
Résultat n°64	1 media	Novembre 1999-mai 2000.	Cote 3989W/11	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Novembre 1999-mai 2000.
Résultat n°65	1 media	PER2272/1	Cote PER2272/1	Date janvier 1988-2000	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2272/1
Résultat n°66	1 media	Juin-septembre 2000.	Cote 3989W/12	Date 2000	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Juin-septembre 2000.
Résultat n°67	1 media	Octobre 1998-octobre1999.	Cote 3989W/10	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Octobre 1998-octobre1999.
Résultat n°68		Aide sociale à l'enfance, enfants radiés.	Cote 4468W 1-4468W12	Date 1999	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale à l'enfance, enfants radiés.
Résultat n°69	1 media	PER2298/3	Cote PER2298/3	Date mars 1988-décembre 1999, juin 2001	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2298/1-PER2298/3 PER2298/3
Résultat n°70	1 media	PER2288/1	Cote PER2288/1	Date décembre 1995-novembre 1999, mai 2002	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2288/1
Résultat n°71	1 media	PER2258/1	Cote PER2258/1	Date 1988-février 1999	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2258/1
Résultat n°72	1 media	Aide sociale à l'enfance, enfants radiés.	Cote 4442W 1-4442W56	Date 1998	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale à l'enfance, enfants radiés.
Résultat n°73	1 media	Juillet 1996-février 1998	Cote 346J13	Date Juillet 1996-février 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département... Instances. Conseil d'administration. Juillet 1996-février 1998
Résultat n°74	1 media	Aide sociale à l'enfance.	Cote 4350W 1-4350W80	Date 1997	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°75	1 media	Chrono courrier départ (année 1997).	Cote 4296W357-361	Date 1997-1997	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document CHRONO
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Chrono courrier départ (année 1997).
Résultat n°76	1 media	PER2275/1	Cote PER2275/1	Date Décembre 1997	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2275/1
Résultat n°77	1 media	PER2291/1	Cote PER2291/1	Date janvier 1993-mai 1997	Lieu BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS	Type de document -
		Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins PER 2252-2299 PER2291/1
Résultat n°78	1 media	Février-juin 1996.	Cote 3989W/9	Date 1996	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée... Février-juin 1996.
Résultat n°79	1 media	Aide sociale à l'enfance.	Cote 4333W 1-4333W90	Date 1996	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°80	1 media	Chrono courrier départ (année 1996).	Cote 4296W350-356	Date 1996-1996	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document CHRONO
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Chrono courrier départ (année 1996).

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Juillet 2021.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Octobre 2020-avril 2021.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Octobre 2019 - juillet 2020.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

2017-2019

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Assurances responsabilité civile.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Conventions.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Statuts, règlements intérieurs.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Bureau.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Février-juin 2019.

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2003-2018

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Année 2018.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Contentieux porté devant les tribunaux.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Année 2017.

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"Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

2015-2016

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Elections du conseil d'administration.

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Octobre 2014.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

2011-2014

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Février-juillet 2014.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Décembre 2014.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

2013-2014

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Juillet-décembre 2013.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Locaux et manifestations.

Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

Année 2012-mai 2013.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

2010-2012

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

PER2299/1

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

Février-décembre 2011.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

PER2281/1

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

Juillet 2009-2010

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Juillet 2009-mars 2010.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon du Beaujolais", "Mousseline de Tarare", "Artisans d'art et d'excellence".

Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

Mai-novembre 2010.

Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

Location, aménagement et mise aux normes des locaux de la Maison du Rhône de Paris.

Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

2004-2009

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.

Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

Projet de politique de la ville en partenariat avec le musée des Confluences, le musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal, les collèges, la maison du Rhône et le centre social de Vaulx-en-Velin.

Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

Octobre 2008-juin 2009.

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2007-juin 2009

Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

Janvier-septembre 2008.

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Manifestations organisées par la Maison du Rhône de Paris : documentation, photographies, listes de réservation.