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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°2
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°3
2005.

1 media

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°4
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

1 media

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°5

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°6

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°7
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°8
Bourg-en-Bresse.

1 media

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°9
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°10
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°11
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°12
Session 1971.

1 media

Session 1971.
Cote
4779W/2
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Registre des commissaires aux comptes.
  • Session 1971.
Résultat n°13
Dossier cession parts de notaires.

1 media

Dossier cession parts de notaires.
Cote
5390W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossier cession parts de notaires.
Résultat n°14
Saint-Etienne.

1 media

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°15
Session 1948-1949.

1 media

Session 1948-1949.
Cote
4779W/1
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Registre des commissaires aux comptes.
  • Session 1948-1949.
Résultat n°16

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°17
16 mars 1998.

1 media

16 mars 1998.
Cote
4779W/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 16 mars 1998.
Résultat n°18

2005-2006.
Cote
5390W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°19

2005-2006.
Cote
5390W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°20

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°21
1995-1997.

1 media

1995-1997.
Cote
4779W/8
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1995-1997.
Résultat n°22
1973, 1975, 1979-1980, 1983.

1 media

1973, 1975, 1979-1980, 1983.
Cote
4779W/4
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1973, 1975, 1979-1980, 1983.
Résultat n°23
2000.

1 media

2000.
Cote
4779W/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 2000.
Résultat n°24
31 janvier 1989.

1 media

31 janvier 1989.
Cote
4779W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 31 janvier 1989.
Résultat n°25
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

1 media

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°26

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°27
7 juin 1999.

1 media

7 juin 1999.
Cote
4779W/11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 7 juin 1999.
Résultat n°28
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°29
2003.

1 media

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°30

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°31

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°32

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°33

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°34
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
5390W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 1.
Résultat n°35
Huissier de justice.

1 media

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°36

Dossiers des audience de discipline et de contestation d'honoraires des commissaires aux comptes.
Cote
5810W/1
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5810W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Commissaires...

  • Dossiers des audience de discipline et de contestation...
Résultat n°37
2004.

1 media

2004.
Cote
5390W/14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2004.
Résultat n°38
30 juin 1997.

1 media

30 juin 1997.
Cote
4779W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 30 juin 1997.
Résultat n°39

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°40
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

1 media

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...