Archives communales révolutionnaires déposées.
Date
1790-1796
Cote
46L 1-46L19
-
Contexte : Archives communales révolutionnaires déposées.
1790-1796
46L 1-46L19
1800-1940
OP
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau
1804
6M2248
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1821
6M2249
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1834-1836
6M2251
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
16 février 1846
38Fi3
Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).
1926-1934
PER2256/1
1933-1947
3353W5
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1935-1949
PER2256/2
1935-1944
3353W7
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1935-1944
3353W1
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
printemps 1966
PER2281/1
1937-1947
3353W4
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
octobre 1937-mars 1940
PER2252/1
1938-1947
3353W6
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1938-1947
3353W3
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1939-1944
3353W2
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1939-1944
3353W9
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1940-1944
3353W8
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1940-1941
3353W10
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
1943-1955
PER2298/1
novembre 1944-octobre 1948, 1966
PER2287/1
1945-1966
4527W63
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1949-1984
1659W 624-1659W632
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
1950-1964
PER2256/3
1954-1980
1498W 1-1498W21
PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau
1954-1982
1462W 22-1462W104
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
1956-1969
PER2298/2
mai 1956-octobre 1966
PER2280/1
1957-1977
4296W113
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
1959-1982
1722W 1-1722W6
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles
1960-1982
1491W 1-1491W23
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
1960-1982
4527W37
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
4e trimestre 1960, 1er trimestre 1965, 4e trimestre 1961
PER2268/1
juin 1961, avril 1962
PER2270/1
décembre 1961-juillet 1964, été 2011, printemps-automne 2007, 1967, 1966
PER2293/1
avril 1962-octobre 1964, 1966
PER2260/1
1964-1971
4296W118
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
4e trimestre 1964-2e trimestre 1966, printemps 1990, automne 1989
PER2295/1
1965-1990
PER2256/4
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