Archives communales révolutionnaires déposées.
Date
1790-1796
Cote
46L 1-46L19
-
Contexte : Archives communales révolutionnaires déposées.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Administration communale.
Date
1800-1940
Cote
OP
-
Contexte : Administration communale.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau
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Résultat n°3
2 lots 315 medias
Nomenclature des communes et hameaux du Rhône en l'an 13.
Date
1804
Cote
6M2248
-
Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Topographie et géographie du département.
- Nomenclature des communes et hameaux du Rhône en l'an...
Producteur :
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
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Résultat n°4
2 lots 18 medias
Nomenclature des communes du département du Rhône (novembre 1821).
Date
1821
Cote
6M2249
-
Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Topographie et géographie du département.
- Nomenclature des communes du département du Rhône (novembre...
Producteur :
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
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Résultat n°5
1 media
Situation générale des communes.
Date
1834-1836
Cote
6M2251
-
Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Situation générale des communes.
Producteur :
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
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-
Résultat n°6
1 media
Plan du projet de création de la commune de Lafond.
Date
16 février 1846
Cote
38Fi3
-
Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur
- Claveisolles.
- Plan du projet de création de la commune de Lafond.
Producteur :
Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).
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Résultat n°7
1 media
PER2256/1
Date
1926-1934
Cote
PER2256/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/1
-
-
Résultat n°8
1 media
Neuville - Rontalon.
Date
1933-1947
Cote
3353W5
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Neuville - Rontalon.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°9
1 media
PER2256/2
Date
1935-1949
Cote
PER2256/2
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/2
-
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Résultat n°10
1 media
Saint-Mamert - Souzy.
Date
1935-1944
Cote
3353W7
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Saint-Mamert - Souzy.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°11
1 media
Affoux - Bully.
Date
1935-1944
Cote
3353W1
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Affoux - Bully.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°12
1 media
PER2281/1
Date
printemps 1966
Cote
PER2281/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2281/1
-
-
Résultat n°13
1 media
Lacenas - La Mulatière.
Date
1937-1947
Cote
3353W4
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Lacenas - La Mulatière.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°14
1 media
PER2252/1
Date
octobre 1937-mars 1940
Cote
PER2252/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2252/1
-
-
Résultat n°15
1 media
Sain-Bel - Saint-Laurent.
Date
1938-1947
Cote
3353W6
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Sain-Bel - Saint-Laurent.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°16
1 media
Dardilly - Jullié.
Date
1938-1947
Cote
3353W3
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Dardilly - Jullié.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°17
1 media
Cailloux - Cublize.
Date
1939-1944
Cote
3353W2
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Cailloux - Cublize.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°18
1 media
Législation et réglementation.
Date
1939-1944
Cote
3353W9
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Législation et réglementation.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°19
1 media
Taluyers - Vourles.
Date
1940-1944
Cote
3353W8
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Taluyers - Vourles.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°20
1 media
Suspension des conseils généraux et constitution de la commission administrative du département du Rhône.
Date
1940-1941
Cote
3353W10
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Suspension des conseils généraux et constitution de...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°21
1 media
PER2298/1
Date
1943-1955
Cote
PER2298/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2298/1-PER2298/3
- PER2298/1-PER2298/2
- PER2298/1
-
-
Résultat n°22
1 media
PER2287/1
Date
novembre 1944-octobre 1948, 1966
Cote
PER2287/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2287/1
-
-
Résultat n°23
Saint-Fons.
Date
1945-1966
Cote
4527W63
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Saint-Fons.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°24
Affaires communales.
Date
1949-1984
Cote
1659W 624-1659W632
-
Contexte : Affaires communales.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
-
-
Résultat n°25
1 media
PER2256/3
Date
1950-1964
Cote
PER2256/3
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/3
-
-
Résultat n°26
1 media
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.
Date
1954-1980
Cote
1498W 1-1498W21
-
Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau
-
-
Résultat n°27
1 media
Opérations immobilières.
Date
1954-1982
Cote
1462W 22-1462W104
-
Contexte : Opérations immobilières.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
-
-
Résultat n°28
1 media
PER2298/2
Date
1956-1969
Cote
PER2298/2
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2298/1-PER2298/3
- PER2298/1-PER2298/2
- PER2298/2
-
-
Résultat n°29
1 media
PER2280/1
Date
mai 1956-octobre 1966
Cote
PER2280/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2280/1
-
-
Résultat n°30
1 media
Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).
Date
1957-1977
Cote
4296W113
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
-
-
Résultat n°31
1 media
Subventions et aide à l'économie départementale.
Date
1959-1982
Cote
1722W 1-1722W6
-
Contexte : Subventions et aide à l'économie départementale.
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles
-
-
Résultat n°32
1 media
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Date
1960-1982
Cote
1491W 1-1491W23
-
Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
-
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Résultat n°33
Enquêtes publiques.
Date
1960-1982
Cote
4527W37
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Enquêtes publiques.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°34
1 media
PER2268/1
Date
4e trimestre 1960, 1er trimestre 1965, 4e trimestre 1961
Cote
PER2268/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2268/1
-
-
Résultat n°35
1 media
PER2270/1
Date
juin 1961, avril 1962
Cote
PER2270/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2270/1
-
-
Résultat n°36
1 media
PER2293/1
Date
décembre 1961-juillet 1964, été 2011, printemps-automne 2007, 1967, 1966
Cote
PER2293/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2293/1
-
-
Résultat n°37
1 media
PER2260/1
Date
avril 1962-octobre 1964, 1966
Cote
PER2260/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2260/1
-
-
Résultat n°38
1 media
Villeurbanne.
Date
1964-1971
Cote
4296W118
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Villeurbanne.
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
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Résultat n°39
1 media
PER2295/1
Date
4e trimestre 1964-2e trimestre 1966, printemps 1990, automne 1989
Cote
PER2295/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2295/1
-
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Résultat n°40
1 media
PER2256/4
Date
1965-1990
Cote
PER2256/4
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/4
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