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177 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°3

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°4
4 mai-5 juillet 2011.

1 media

4 mai-5 juillet 2011.
Cote
5507W/12
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 4 mai-5 juillet 2011.
Résultat n°5
Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.

1 media

Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Cote
5623W/3
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Résultat n°6
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

23 mai 2007-26 mai 2008.
Cote
5504W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
Résultat n°7

Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Cote
6218W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°8
26 janvier-30 mars 2010.

1 media

26 janvier-30 mars 2010.
Cote
5507W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 26 janvier-30 mars 2010.
Résultat n°9
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W183
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
Résultat n°10
Du 23 juillet au 30 septembre 2008.

1 media

Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Cote
5908W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Résultat n°11

Du 17 août au 31 octobre 2012.
Cote
6218W/52
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°12

Du 21 au 29 juillet 2011.
Cote
6218W/10
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°13

Du 18 au 28 juillet 2012.
Cote
6218W/41
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 18 au 28 juillet 2012.
Résultat n°14
Novembre 2015.

1 media

Novembre 2015.
Cote
5505W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
Résultat n°15

Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le 1er février 2016.
Cote
6231W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le...
Résultat n°16
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
Résultat n°17
Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

1 media

Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.
Cote
4624W 1-4624W76
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...
Résultat n°18
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°19

Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Cote
6231W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°20

Du 18 au 31 mai 2011.
Cote
6218W/8
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 18 au 31 mai 2011.
Résultat n°21
23 novembre 2009-25 janvier 2010.

1 media

23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Cote
5507W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Résultat n°22
Du 5 avril au 17 décembre 1982.

1 media

Du 5 avril au 17 décembre 1982.
Cote
5623W/6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 5 avril au 17 décembre 1982.
Résultat n°23

Du 2 au 25 juillet 2012.
Cote
6218W/39
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 2 au 25 juillet 2012.
Résultat n°24

Du 23 au 29 novembre 2012.
Cote
6218W/48
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 23 au 29 novembre 2012.
Résultat n°25
Janvier 2013

1 media

Janvier 2013
Cote
5505W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
Résultat n°26
1978.

1 media

1978.
Cote
6017W16
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1978.
Résultat n°27
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
5931W195
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.
Résultat n°28
1980-1983.

1 media

1980-1983.
Cote
5931W201
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
Résultat n°29

Du 6 au 14 septembre 2011.
Cote
6218W/12
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 6 au 14 septembre 2011.
Résultat n°30

Du 4 au 18 juillet 2012.
Cote
6218W/40
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 4 au 18 juillet 2012.
Résultat n°31

Du 9 au 14 décembre 2011.
Cote
6218W/21
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 9 au 14 décembre 2011.
Résultat n°32

Du 20 au 27 juin 2012.
Cote
6218W/38
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 20 au 27 juin 2012.
Résultat n°33

Du 17 au 26 octobre 2011.
Cote
6218W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 17 au 26 octobre 2011.
Résultat n°34
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3636W 1-3636W11
 Date
1947-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°35
24 avril 1989-19 septembre 1995.

1 media

24 avril 1989-19 septembre 1995.
Cote
5597W/3
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 24 avril 1989-19 septembre 1995.
Résultat n°36
Juillet 2012.

1 media

Juillet 2012.
Cote
5505W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
Résultat n°37
Décembre 2014.

1 media

Décembre 2014.
Cote
5505W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.
Résultat n°38
9 janvier 2006-22 mai 2007.

1 media

9 janvier 2006-22 mai 2007.
Cote
5504W/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 9 janvier 2006-22 mai 2007.
Résultat n°39
10 février-12 août 2014.

1 media

10 février-12 août 2014.
Cote
5513W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 10 février-12 août 2014.
Résultat n°40

Du 6 au 13 octobre
Cote
6218W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 6 au 13 octobre