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177 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3637W 1-3637W73
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°2
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3636W 1-3636W11
 Date
1947-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°3
Jugements rendus par la Chambre sociale.

1 media

Jugements rendus par la Chambre sociale.
Cote
3029W 1-3029W48
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.
Résultat n°4
1951-1957.

1 media

1951-1957.
Cote
5931W187
 Date
1951-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1951-1957.
Résultat n°5
1958-1959.

1 media

1958-1959.
Cote
5931W188
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°7
1960-1965.

1 media

1960-1965.
Cote
5931W189
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1960-1965.
Résultat n°8
Commission de recours gracieux.

1 media

Commission de recours gracieux.
Cote
6017W15
 Date
1960-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
Résultat n°9
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3819W 1-3819W64
 Date
1961-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°10
1966-1968.

1 media

1966-1968.
Cote
5931W190
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1966-1968.
Résultat n°11
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5931W191
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1969-1970.
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
4014W 1-4014W13
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°13
1971-1972.

1 media

1971-1972.
Cote
5931W192
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1971-1972.
Résultat n°14
1973-1974.

1 media

1973-1974.
Cote
5931W193
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1973-1974.
Résultat n°15
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W182
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1974-1977.
Résultat n°16
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon.

1 media

Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon.
Cote
4731W 1-4731W33
 Date
1974-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon.
Résultat n°17
1975-1976.

1 media

1975-1976.
Cote
5931W194
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1975-1976.
Résultat n°18
1975-1979.

1 media

1975-1979.
Cote
5931W200
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1975-1979.
Résultat n°19
Appel : registre.

1 media

Appel : registre.
Cote
5504W/4
 Date
1976-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Appel : registre.
Résultat n°20
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
5931W195
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.