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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    1 media

    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    1 media

    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1993-2008

    Cote

    5962W17

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5962W41

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    1 media

    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1989-2003

    Cote

    5962W5

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Longessaigne et Montrottier.

    1 media

    Longessaigne et Montrottier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5962W6

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longessaigne et Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    1 media

    Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5528W/2

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  7. Résultat n°7
    Assurance, dossier de communication, projet urbain, correspondance.

    1 media

    Assurance, dossier de communication, projet urbain, correspondance.

    Date

    1989-2002

    Cote

    5528W/3

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Paul Marcellin, construction.
    • Assurance, dossier de communication, projet urbain,...

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  8. Résultat n°8
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    2000-2002.

    1 media

    2000-2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5962W10

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 2000-2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    1 media

    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5962W8

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    1 media

    Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5528W/5

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  12. Résultat n°12
    Piscine intercommunale, réfection.

    1 media

    Piscine intercommunale, réfection.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5528W/1

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Piscine intercommunale, réfection.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  13. Résultat n°13
    Permis n° 69-296-01-C0001.

    1 media

    Permis n° 69-296-01-C0001.

    Date

    2001

    Cote

    5962W38

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n° 69-296-01-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    1 media

    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Date

    2001

    Cote

    5962W39

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5962W34

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Orliénas et Pollionnay.

    1 media

    Orliénas et Pollionnay.

    Date

    1986-2000

    Cote

    5962W13

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Orliénas et Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    1 media

    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5962W11

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Gleizé.

    1 media

    Gleizé.

    Date

    1985-2000

    Cote

    5962W19

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W40

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Charly et La Mulatière.

    1 media

    Charly et La Mulatière.

    Date

    1996-1999

    Cote

    5962W4

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Charly et La Mulatière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Ampuis.

    1 media

    Ampuis.

    Date

    1999

    Cote

    5962W21

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    1 media

    Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    Date

    1999

    Cote

    5962W2

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Jonage.
    • Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Permis n°69-279-99-B0004.

    1 media

    Permis n°69-279-99-B0004.

    Date

    1999

    Cote

    5962W3

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Jonage.
    • Permis n°69-279-99-B0004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W9

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5962W15

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    1 media

    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    Date

    1988-1997

    Cote

    5528W/4

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Paul Marcellin, construction.
    • Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  28. Résultat n°28
    Belmont et Chessy-les-Mines.

    1 media

    Belmont et Chessy-les-Mines.

    Date

    1997

    Cote

    5962W16

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Belmont et Chessy-les-Mines.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    1 media

    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Date

    1996

    Cote

    5962W7

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Date

    1996

    Cote

    5962W35

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5962W37

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°69-289-95-C0003.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0003.

    Date

    1995

    Cote

    5962W36

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    1995

    Cote

    5962W1

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1994

    Cote

    5962W32

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Pollionnay.

    1 media

    Pollionnay.

    Date

    1987-1993

    Cote

    5962W14

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1993

    Cote

    5962W25

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1992

    Cote

    5962W30

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Limas.

    1 media

    Limas.

    Date

    1992

    Cote

    5962W20

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Date

    1992

    Cote

    5962W31

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    1 media

    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    Date

    1991

    Cote

    5962W22

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    1 media

    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Date

    1991

    Cote

    5962W23

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • 69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    1989

    Cote

    5962W28

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Charly.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45
    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    1 media

    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    Date

    1989

    Cote

    5962W29

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

    1 media

    Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

    Date

    1987-1988

    Cote

    324J1266

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Ain.
    • Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  47. Résultat n°47

    Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

    Date

    1987-1988

    Cote

    324J1266

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Ain.
    • Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  48. Résultat n°48
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1986

    Cote

    5962W27

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Comptabilité départementale.

    1 media

    Comptabilité départementale.

    Date

    1970-1985

    Cote

    2107W 1-2107W28

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

  50. Résultat n°50
    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    1 media

    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Date

    1953-1985

    Cote

    3522W60

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1976-1983

    Cote

    4842W 1-4842W12

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  52. Résultat n°52
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Lotissements.

    1 media

    Lotissements.

    Date

    1924-1978

    Cote

    3710W 1-3710W135

    • Contexte : Lotissements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  54. Résultat n°54
    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    1 media

    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Date

    1956-1977

    Cote

    3522W49

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Permis n°427 à 434.

    1 media

    Permis n°427 à 434.

    Date

    1926-1977

    Cote

    3522W42

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°427 à 434.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Permis n°34/0188 à 49/3703.

    1 media

    Permis n°34/0188 à 49/3703.

    Date

    1955-1973

    Cote

    3522W48

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°34/0188 à 49/3703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

    1 media

    Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

    Date

    1971

    Cote

    3156W26

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

    1 media

    Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

    Date

    1971

    Cote

    3156W20

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74 647 et 74 825.

    1 media

    Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74 647 et 74 825.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3156W10

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78 858, 79 021, 79 082, 79 083, 79 086, 79 408, 79 422, 79 494 et 79 558.

    1 media

    Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78 858, 79 021, 79 082, 79 083, 79 086, 79 408, 79 422, 79 494 et 79 558.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3156W15

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85 161, 85 254, 85 286 et 85 297.

    1 media

    Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85 161, 85 254, 85 286 et 85 297.

    Date

    1971

    Cote

    3156W34

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79 882, 79 902, 79 953 et 79 994.

    1 media

    Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79 882, 79 902, 79 953 et 79 994.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3156W16

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Permis n°83 302, 83 805, 83 839, 83 905, 83 923, 84 028, 84 056, 84 139, 84 142, 84 145, 84 184, 84 313, 84 316, 84 374, 84 411, 84 411, 84 422 et 84 438.

    1 media

    Permis n°83 302, 83 805, 83 839, 83 905, 83 923, 84 028, 84 056, 84 139, 84 142, 84 145, 84 184, 84 313, 84 316, 84 374, 84 411, 84 411, 84 422 et 84 438.

    Date

    1971

    Cote

    3156W32

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83 302, 83 805, 83 839, 83 905, 83 923, 84...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Permis n°82 439, 82 491, 82 503, 82 615, 82 617, 82 626, 82 632, 82 643, 82 678 et 82 679.

    1 media

    Permis n°82 439, 82 491, 82 503, 82 615, 82 617, 82 626, 82 632, 82 643, 82 678 et 82 679.

    Date

    1971

    Cote

    3156W27

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°82 439, 82 491, 82 503, 82 615, 82 617, 82...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  65. Résultat n°65
    Permis n°71 639, 71 997 et 72 214.

    1 media

    Permis n°71 639, 71 997 et 72 214.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3156W8

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°71 639, 71 997 et 72 214.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  66. Résultat n°66
    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    1 media

    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3522W43

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Permis n°80 035, 80 037, 80 082, 80 099, 80 123, 80 516, 80 521 et 80 617.

    1 media

    Permis n°80 035, 80 037, 80 082, 80 099, 80 123, 80 516, 80 521 et 80 617.

    Date

    1971

    Cote

    3156W17

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°80 035, 80 037, 80 082, 80 099, 80 123, 80...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68
    Permis n°68 163, 68 375, 68 507, 68 746, 69 034, 69731, 71046 et 71 047.

    1 media

    Permis n°68 163, 68 375, 68 507, 68 746, 69 034, 69731, 71046 et 71 047.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3156W7

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°68 163, 68 375, 68 507, 68 746, 69 034, 69731,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Permis n°63 188, 63 802, 65 905, 67 127, 67 179, 67 299, 67 304, 67 826 et 67 876.

    1 media

    Permis n°63 188, 63 802, 65 905, 67 127, 67 179, 67 299, 67 304, 67 826 et 67 876.

    Date

    1968-1971

    Cote

    3156W6

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63 188, 63 802, 65 905, 67 127, 67 179, 67...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Permis n°72 331, 72 379, 72 416, 72 503, 72 561, 72 634, 72 684, 73 232 et 73 242.

    1 media

    Permis n°72 331, 72 379, 72 416, 72 503, 72 561, 72 634, 72 684, 73 232 et 73 242.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3156W9

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°72 331, 72 379, 72 416, 72 503, 72 561, 72...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Permis n°82 681, 82 704, 82 714, 82 715, 82 729, 82 734, 82 754.

    1 media

    Permis n°82 681, 82 704, 82 714, 82 715, 82 729, 82 734, 82 754.

    Date

    1971

    Cote

    3156W28

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°82 681, 82 704, 82 714, 82 715, 82 729, 82...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Permis n°81 724, 81 731, 81 774, 81 794, 81 805 et 81 833.

    1 media

    Permis n°81 724, 81 731, 81 774, 81 794, 81 805 et 81 833.

    Date

    1971

    Cote

    3156W24

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 724, 81 731, 81 774, 81 794, 81 805 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  73. Résultat n°73
    Permis n°84 465, 84 474, 84 477, 84 486, 84 509, 84 629, 84 646, 84 742, 84 804, 84 843, 84 844 et 84 879.

    1 media

    Permis n°84 465, 84 474, 84 477, 84 486, 84 509, 84 629, 84 646, 84 742, 84 804, 84 843, 84 844 et 84 879.

    Date

    1971

    Cote

    3156W33

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°84 465, 84 474, 84 477, 84 486, 84 509, 84...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Permis n°81 579, 81 668, 81 689, 81 722 et 81 723.

    1 media

    Permis n°81 579, 81 668, 81 689, 81 722 et 81 723.

    Date

    1971

    Cote

    3156W23

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 579, 81 668, 81 689, 81 722 et 81 723.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Permis n°80 882, 80 892, 80 901, 80 911, 80 915, 80 916, 80 927, 80 928, 80 929, 80 931, 80 932 et 80 933.

    1 media

    Permis n°80 882, 80 892, 80 901, 80 911, 80 915, 80 916, 80 927, 80 928, 80 929, 80 931, 80 932 et 80 933.

    Date

    1971

    Cote

    3156W19

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°80 882, 80 892, 80 901, 80 911, 80 915, 80...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Permis n°83 044, 83 045, 83 082, 83 086, 83 146, 83 164, 83 241, 83 303, 83 323, 83 328, 83 479, 83 502 et 83 514.

    1 media

    Permis n°83 044, 83 045, 83 082, 83 086, 83 146, 83 164, 83 241, 83 303, 83 323, 83 328, 83 479, 83 502 et 83 514.

    Date

    1971

    Cote

    3156W30

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83 044, 83 045, 83 082, 83 086, 83 146, 83...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78
    Permis n°82 776, 82 841, 82 862, 82 872, 82 958, 82 695, 83 023, 83 026 et 83 038.

    1 media

    Permis n°82 776, 82 841, 82 862, 82 872, 82 958, 82 695, 83 023, 83 026 et 83 038.

    Date

    1971

    Cote

    3156W29

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°82 776, 82 841, 82 862, 82 872, 82 958, 82...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  79. Résultat n°79
    Permis n°81 888, 81 924, 81 926, 81 945.

    1 media

    Permis n°81 888, 81 924, 81 926, 81 945.

    Date

    1971

    Cote

    3156W25

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 888, 81 924, 81 926, 81 945.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Permis n°81 158, 81 159, 81 202, 81 203, 81 319, 81 365, 81 368 et 81 372.

    1 media

    Permis n°81 158, 81 159, 81 202, 81 203, 81 319, 81 365, 81 368 et 81 372.

    Date

    1971

    Cote

    3156W21

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 158, 81 159, 81 202, 81 203, 81 319, 81...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement