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  1. Résultat n°1
    Infraction à la scolarité obligatoire.

    1 media

    Infraction à la scolarité obligatoire.

    Date

    1937

    Cote

    4U36/52

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Infraction à la scolarité obligatoire.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  2. Résultat n°2
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  3. Résultat n°3
    P-Z.

    1 media

    P-Z.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W78

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1931.
    • P-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  4. Résultat n°4
    Gou-Z.

    1 media

    Gou-Z.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W72

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1928.
    • Gou-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  5. Résultat n°5
    1925-1926.

    1 media

    1925-1926.

    Date

    1943-1945

    Cote

    5469W67

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1925-1926.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  6. Résultat n°6
    A-L.

    1 media

    A-L.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W77

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1931.
    • A-L.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  7. Résultat n°7
    C-Sc.

    1 media

    C-Sc.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W69

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • C-Sc.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  8. Résultat n°8
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W79

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1932.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  9. Résultat n°9
    A-Gol.

    1 media

    A-Gol.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W71

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1928.
    • A-Gol.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  10. Résultat n°10
    B-Fra.

    1 media

    B-Fra.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W75

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1930.
    • B-Fra.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  11. Résultat n°11
    Pas-W.

    1 media

    Pas-W.

    Date

    1944-1947

    Cote

    5469W74

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1929.
    • Pas-W.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  12. Résultat n°12
    Fro-T.

    1 media

    Fro-T.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W76

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1930.
    • Fro-T.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  13. Résultat n°13
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W68

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • A-B.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  14. Résultat n°14
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W80

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1933.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  15. Résultat n°15
    Si-V.

    1 media

    Si-V.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W70

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • Si-V.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  16. Résultat n°16
    A-Par.

    1 media

    A-Par.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W73

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1929.
    • A-Par.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  17. Résultat n°17
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1946

    Cote

    5469W81

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1935.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  18. Résultat n°18
    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    1 media

    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/53

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  19. Résultat n°19
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5757W1

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • A-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  20. Résultat n°20
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1951-1984

    Cote

    5757W4

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  21. Résultat n°21

    B et T

    Date

    1952-1953

    Cote

    4986W/1

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
    • B et T

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  22. Résultat n°22
    1954-1969.

    1 media

    1954-1969.

    Date

    1954-1969

    Cote

    5728W/1

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1954-1969.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  23. Résultat n°23
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1955-1976

    Cote

    5757W2

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • G-N.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  24. Résultat n°24
    Q-Sap.

    1 media

    Q-Sap.

    Date

    1956-1978

    Cote

    5757W11

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Q-Sap.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  25. Résultat n°25
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1956-1958

    Cote

    5757W3

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  26. Résultat n°26
    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    1 media

    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    Date

    1956-1965

    Cote

    4492W 1-4492W111

    • Contexte : Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  27. Résultat n°27
    Ge-Gu.

    1 media

    Ge-Gu.

    Date

    1958-1972

    Cote

    5757W8

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ge-Gu.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  28. Résultat n°28
    M-P.

    1 media

    M-P.

    Date

    1960-1976

    Cote

    5757W10

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • M-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  29. Résultat n°29
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1960-1974

    Cote

    5757W5

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • A-C.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  30. Résultat n°30
    S-V.

    1 media

    S-V.

    Date

    1961-2007

    Cote

    5757W14

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • S-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  31. Résultat n°31
    R-S.

    1 media

    R-S.

    Date

    1962-1985

    Cote

    5757W18

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • R-S.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  32. Résultat n°32
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1962-1971

    Cote

    5757W6

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • D-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  33. Résultat n°33
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1962-1974

    Cote

    5757W9

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • L.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  34. Résultat n°34
    Sar.

    1 media

    Sar.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5757W12-W13

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Sar.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  35. Résultat n°35
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1964-1973

    Cote

    5757W15

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  36. Résultat n°36

    B et T.

    Date

    1964-1969

    Cote

    4986W/5

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service social auprès du tribunal.
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  37. Résultat n°37
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    1964-1986

    Cote

    5757W19

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • T-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  38. Résultat n°38
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1964-1984

    Cote

    5757W17

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • L-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  39. Résultat n°39
    Ga.

    1 media

    Ga.

    Date

    1965-1976

    Cote

    5757W7

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ga.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  40. Résultat n°40
    B-G.

    1 media

    B-G.

    Date

    1965-1981

    Cote

    5757W16

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • B-G.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  41. Résultat n°41

    B et T

    Date

    1967-1969

    Cote

    4986W/2

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
    • B et T

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  42. Résultat n°42
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1970-1986

    Cote

    5757W22

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  43. Résultat n°43
    1970-1974.

    1 media

    1970-1974.

    Date

    1970-1974

    Cote

    5728W/2

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1970-1974.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  44. Résultat n°44

    B et T.

    Date

    1970-1971

    Cote

    4986W/3

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  45. Résultat n°45
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1970-1983

    Cote

    5757W20

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  46. Résultat n°46
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1971-1977

    Cote

    5757W23

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  47. Résultat n°47
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1972-1979

    Cote

    5757W21

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  48. Résultat n°48
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1972-1999

    Cote

    5757W30

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  49. Résultat n°49

    B et T

    Date

    1972-1972

    Cote

    4986W/4

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
    • B et T

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  50. Résultat n°50
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1972-2004

    Cote

    4712W 1-4712W121

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  51. Résultat n°51

    Tutelles aux Prestations Sociales.

    Date

    1973-1986

    Cote

    4986W/6

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service social spécialisé.
    • Tutelles aux Prestations Sociales.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  52. Résultat n°52
    Justice pénale.

    1 media

    Justice pénale.

    Date

    1974-1985

    Cote

    4586W 1-4586W154

    • Contexte : Justice pénale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  53. Résultat n°53
    1975-1976.

    1 media

    1975-1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    5728W/3

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1975-1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  54. Résultat n°54
    1976-1977.

    1 media

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    5728W/4

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1976-1977.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  55. Résultat n°55
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    5728W/5

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1977.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  56. Résultat n°56
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    5728W/6

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1978.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  57. Résultat n°57
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    5728W/7

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1978-1979.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  58. Résultat n°58
    1979-1980.

    1 media

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5728W/9

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1979-1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  59. Résultat n°59
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5757W28

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  60. Résultat n°60
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    5728W/8

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1979.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  61. Résultat n°61
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5757W24

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  62. Résultat n°62
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1980-1992

    Cote

    5757W29

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  63. Résultat n°63

    Action Éducative en Milieu Ouvert, B et T.

    Date

    1980-1990

    Cote

    4986W/7

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service social spécialisé.
    • Action Éducative en Milieu Ouvert, B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  64. Résultat n°64
    Mineurs, affaires pénales.

    1 media

    Mineurs, affaires pénales.

    Date

    1980-1999

    Cote

    4676W 1-4676W827

    • Contexte : Mineurs, affaires pénales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  65. Résultat n°65
    1981-1983.

    1 media

    1981-1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    5728W/10

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1981-1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  66. Résultat n°66
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1981-1994

    Cote

    5757W27

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  67. Résultat n°67
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1983-1988

    Cote

    5757W25

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  68. Résultat n°68
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5757W26

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  69. Résultat n°69
    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    1 media

    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Date

    1986-1996

    Cote

    5757W37

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  70. Résultat n°70
    Procédures correctionnelles.

    1 media

    Procédures correctionnelles.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4592W 1-4592W334

    • Contexte : Procédures correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  71. Résultat n°71

    B et T.

    Date

    1987-1994

    Cote

    4986W/52

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service AEMO, antenne de Villeurbanne.
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  72. Résultat n°72
    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4431W 1-4431W13

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  73. Résultat n°73
    Politique de la ville.

    1 media

    Politique de la ville.

    Date

    1987-1991

    Cote

    3090W 1-3090W19

    • Contexte : Politique de la ville.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  74. Résultat n°74

    B et T.

    Date

    1988-1994

    Cote

    4986W/15

    • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

    • Service AEMO, antenne de Vaulx-en-Velin.
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  75. Résultat n°75
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1989-2000

    Cote

    5757W35

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  76. Résultat n°76
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1990-2002

    Cote

    5757W34

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  77. Résultat n°77
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    5757W32

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  78. Résultat n°78
    Procédures correctionnelles.

    1 media

    Procédures correctionnelles.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4593W 1-4593W119

    • Contexte : Procédures correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  79. Résultat n°79
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1990-1998

    Cote

    5757W36

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  80. Résultat n°80
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1990-1991

    Cote

    5757W31

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.