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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Infraction à la scolarité obligatoire.

1 media

Infraction à la scolarité obligatoire.
Cote
4U36/52
 Date
1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Infraction à la scolarité obligatoire.
Résultat n°2
Affaires correctionnelles.

1 media

Affaires correctionnelles.
Cote
3763W 1-3763W118
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°3
P-Z.

1 media

P-Z.
Cote
5469W78
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • P-Z.
Résultat n°4
Gou-Z.

1 media

Gou-Z.
Cote
5469W72
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • Gou-Z.
Résultat n°5
1925-1926.

1 media

1925-1926.
Cote
5469W67
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1925-1926.
Résultat n°6
A-L.

1 media

A-L.
Cote
5469W77
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • A-L.
Résultat n°7
C-Sc.

1 media

C-Sc.
Cote
5469W69
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • C-Sc.
Résultat n°8
1932.

1 media

1932.
Cote
5469W79
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1932.
Résultat n°9
A-Gol.

1 media

A-Gol.
Cote
5469W71
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • A-Gol.
Résultat n°10
B-Fra.

1 media

B-Fra.
Cote
5469W75
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • B-Fra.
Résultat n°11
Pas-W.

1 media

Pas-W.
Cote
5469W74
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • Pas-W.
Résultat n°12
Fro-T.

1 media

Fro-T.
Cote
5469W76
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • Fro-T.
Résultat n°13
A-B.

1 media

A-B.
Cote
5469W68
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • A-B.
Résultat n°14
1933.

1 media

1933.
Cote
5469W80
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1933.
Résultat n°15
Si-V.

1 media

Si-V.
Cote
5469W70
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • Si-V.
Résultat n°16
A-Par.

1 media

A-Par.
Cote
5469W73
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • A-Par.
Résultat n°17
1935.

1 media

1935.
Cote
5469W81
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1935.
Résultat n°18
Contraventions, admonestations et réprimandes.

1 media

Contraventions, admonestations et réprimandes.
Cote
4U36/53
 Date
1950-1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Contraventions, admonestations et réprimandes.
Résultat n°19
A-F.

1 media

A-F.
Cote
5757W1
 Date
1951-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Enquêtes sociales.
  • A-F.
Résultat n°20
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Cote
5757W4
 Date
1951-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°21

B et T
Cote
4986W/1
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
  • B et T
Résultat n°22
1954-1969.

1 media

1954-1969.
Cote
5728W/1
 Date
1954-1969
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1954-1969.
Résultat n°23
G-N.

1 media

G-N.
Cote
5757W2
 Date
1955-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Enquêtes sociales.
  • G-N.
Résultat n°24
Q-Sap.

1 media

Q-Sap.
Cote
5757W11
 Date
1956-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Q-Sap.
Résultat n°25
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Enquêtes sociales divorce.
Cote
5757W3
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°26
Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

1 media

Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).
Cote
4492W 1-4492W111
 Date
1956-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux...
Résultat n°27
Ge-Gu.

1 media

Ge-Gu.
Cote
5757W8
 Date
1958-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Ge-Gu.
Résultat n°28
M-P.

1 media

M-P.
Cote
5757W10
 Date
1960-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • M-P.
Résultat n°29
A-C.

1 media

A-C.
Cote
5757W5
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • A-C.
Résultat n°30
S-V.

1 media

S-V.
Cote
5757W14
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • S-V.
Résultat n°31
R-S.

1 media

R-S.
Cote
5757W18
 Date
1962-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • R-S.
Résultat n°32
D-F.

1 media

D-F.
Cote
5757W6
 Date
1962-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • D-F.
Résultat n°33
L.

1 media

L.
Cote
5757W9
 Date
1962-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • L.
Résultat n°34
Sar.

1 media

Sar.
Cote
5757W12-W13
 Date
1963-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Sar.
Résultat n°35
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Enquêtes sociales divorce.
Cote
5757W15
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°36

B et T.
Cote
4986W/5
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service social auprès du tribunal.
  • B et T.
Résultat n°37
T-V.

1 media

T-V.
Cote
5757W19
 Date
1964-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • T-V.
Résultat n°38
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5757W17
 Date
1964-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • L-P.
Résultat n°39
Ga.

1 media

Ga.
Cote
5757W7
 Date
1965-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Ga.
Résultat n°40
B-G.

1 media

B-G.
Cote
5757W16
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • B-G.
Résultat n°41

B et T
Cote
4986W/2
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
  • B et T
Résultat n°42
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Cote
5757W22
 Date
1970-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°43
1970-1974.

1 media

1970-1974.
Cote
5728W/2
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1970-1974.
Résultat n°44

B et T.
Cote
4986W/3
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
  • B et T.
Résultat n°45
Enquêtes sociales.

1 media

Enquêtes sociales.
Cote
5757W20
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Enquêtes sociales.
Résultat n°46
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Tutelle aux prestations sociales.
Cote
5757W23
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°47
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Enquêtes sociales divorce.
Cote
5757W21
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°48
Enquêtes sociales.

1 media

Enquêtes sociales.
Cote
5757W30
 Date
1972-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Enquêtes sociales.
Résultat n°49

B et T
Cote
4986W/4
 Date
1972-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service"La Source" Observation en Milieu Ouvert (OMO).
  • B et T
Résultat n°50
Protection judiciaire de la jeunesse.

1 media

Protection judiciaire de la jeunesse.
Cote
4712W 1-4712W121
 Date
1972-2004
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.
Résultat n°51

Tutelles aux Prestations Sociales.
Cote
4986W/6
 Date
1973-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service social spécialisé.
  • Tutelles aux Prestations Sociales.
Résultat n°52
Justice pénale.

1 media

Justice pénale.
Cote
4586W 1-4586W154
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Justice pénale.
Résultat n°53
1975-1976.

1 media

1975-1976.
Cote
5728W/3
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1975-1976.
Résultat n°54
1976-1977.

1 media

1976-1977.
Cote
5728W/4
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1976-1977.
Résultat n°55
1977.

1 media

1977.
Cote
5728W/5
 Date
1977
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1977.
Résultat n°56
1978.

1 media

1978.
Cote
5728W/6
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1978.
Résultat n°57
1978-1979.

1 media

1978-1979.
Cote
5728W/7
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1978-1979.
Résultat n°58
1979-1980.

1 media

1979-1980.
Cote
5728W/9
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1979-1980.
Résultat n°59
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Tutelle aux prestations sociales.
Cote
5757W28
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°60
1979.

1 media

1979.
Cote
5728W/8
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1979.
Résultat n°61
Enquêtes sociales.

1 media

Enquêtes sociales.
Cote
5757W24
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Enquêtes sociales.
Résultat n°62
Observation en milieu ouvert (OMO).

1 media

Observation en milieu ouvert (OMO).
Cote
5757W29
 Date
1980-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Observation en milieu ouvert (OMO).
Résultat n°63

Action Éducative en Milieu Ouvert, B et T.
Cote
4986W/7
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service social spécialisé.
  • Action Éducative en Milieu Ouvert, B et T.
Résultat n°64
Mineurs, affaires pénales.

1 media

Mineurs, affaires pénales.
Cote
4676W 1-4676W827
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Mineurs, affaires pénales.
Résultat n°65
1981-1983.

1 media

1981-1983.
Cote
5728W/10
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1981-1983.
Résultat n°66
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Cote
5757W27
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°67
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Enquêtes sociales divorce.
Cote
5757W25
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°68
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.
Cote
5757W26
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...
Résultat n°69
Investigations et orientation éducatives (IOE).

1 media

Investigations et orientation éducatives (IOE).
Cote
5757W37
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Investigations et orientation éducatives (IOE).
Résultat n°70
Procédures correctionnelles.

1 media

Procédures correctionnelles.
Cote
4592W 1-4592W334
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles.
Résultat n°71

B et T.
Cote
4986W/52
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service AEMO, antenne de Villeurbanne.
  • B et T.
Résultat n°72
Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

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Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.
Cote
4431W 1-4431W13
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.
Résultat n°73
Politique de la ville.

1 media

Politique de la ville.
Cote
3090W 1-3090W19
 Date
1987-1991
 Lieu
VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : Politique de la ville.
Résultat n°74

B et T.
Cote
4986W/15
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4986W - Association départementale de sauvegarde de...

  • Service AEMO, antenne de Vaulx-en-Velin.
  • B et T.
Résultat n°75
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.
Cote
5757W35
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...
Résultat n°76
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Cote
5757W34
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°77
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Tutelle aux prestations sociales.
Cote
5757W32
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°78
Procédures correctionnelles.

1 media

Procédures correctionnelles.
Cote
4593W 1-4593W119
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles.
Résultat n°79
Observation en milieu ouvert (OMO).

1 media

Observation en milieu ouvert (OMO).
Cote
5757W36
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Observation en milieu ouvert (OMO).
Résultat n°80
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Enquêtes sociales divorce.
Cote
5757W31
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Enquêtes sociales divorce.