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4 587 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    G à Z

    Date

    1981

    Cote

    6133W80

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1981
    • Lyon 2
    • Semestre 1
    • G à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    12/97 n°296 à 325

    Date

    1997

    Cote

    6133W2963

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1997
    • Villeurbanne Nord
    • 12/97 n°296 à 325

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    n°80 à 145

    Date

    1994

    Cote

    6133W2462

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon 1
    • n°80 à 145

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    n°291 à 440

    Date

    1989

    Cote

    6133W1985

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1989
    • Lyon Ouest
    • Secteur 1
    • n°291 à 440

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

    Date

    1985

    Cote

    6133W1622

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1985
    • Lyon Préfecture
    • 26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    N à Z.

    Date

    1996

    Cote

    6130W90

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Semestre 1.
    • N à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  8. Résultat n°8

    2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

    Date

    1995

    Cote

    6133W2657

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1995
    • Lyon Ouest
    • 2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    A à G.

    Date

    1989

    Cote

    6132W95

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1989.
    • Partie 2.
    • A à G.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

    Date

    1994

    Cote

    6133W2504

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon 6
    • 09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

    Date

    1991

    Cote

    6133W2154

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1991
    • Lyon 6
    • 26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  12. Résultat n°12

    Abenaim à Dutal

    Date

    1992

    Cote

    6133W889

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1992
    • Villeurbanne Sud
    • Abenaim à Dutal

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  13. Résultat n°13
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14

    R à Fin

    Date

    1987

    Cote

    6133W576

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1987
    • Villeurbanne Nord
    • R à Fin

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    N°2 à 247

    Date

    1994

    Cote

    6133W2545

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon Ouest
    • Secteur 2
    • N°2 à 247

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  16. Résultat n°16
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  17. Résultat n°17

    n°1 à 60

    Date

    1982

    Cote

    6133W1402

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1982
    • Lyon 2
    • n°1 à 60

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  18. Résultat n°18

    L à Z

    Date

    1989

    Cote

    6133W652

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1989
    • Lyon Préfecture
    • Semestre 1
    • L à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    A à D.

    Date

    1996

    Cote

    6140W214

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1996.
    • Secteur 2.
    • A à D.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    n°201 à 260

    Date

    1998

    Cote

    6133W2988

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1998
    • Lyon Lacassagne
    • n°201 à 260

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    A à B

    Date

    1986

    Cote

    6133W476

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1986
    • Gerland
    • A à B

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Date

    1984

    Cote

    6132W191

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  23. Résultat n°23

    Er à La

    Date

    1990

    Cote

    6133W728

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1990
    • Lyon 5
    • Er à La

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  24. Résultat n°24
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25

    D à G

    Date

    1992

    Cote

    6133W850

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1992
    • Lyon 5
    • D à G

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    10/06 au 16/08/94 n°197 à 263

    Date

    1994

    Cote

    6133W2533

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon Nord
    • 10/06 au 16/08/94 n°197 à 263

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  27. Résultat n°27
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28

    Semestre 2 A à Z

    Date

    1996

    Cote

    6133W1077

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1996
    • Lyon Préfecture
    • Semestre 2 A à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    9/06/83 au 26/08/83 n°140 à 214

    Date

    1983

    Cote

    6133W1534

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1983
    • Villeurbanne Sud
    • 9/06/83 au 26/08/83 n°140 à 214

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    n°222 à 290

    Date

    1998

    Cote

    6133W3081

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1998
    • Lyon Sud
    • n°222 à 290

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    22/05/80 au 15/07/80 n°271 à 370

    Date

    1980

    Cote

    6133W1289

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1980
    • Lyon 6
    • 22/05/80 au 15/07/80 n°271 à 370

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  32. Résultat n°32

    Mai à Aout 82 n°127 à 202

    Date

    1982

    Cote

    6133W1455

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1982
    • Lyon Sud
    • Mai à Aout 82 n°127 à 202

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  33. Résultat n°33

    06/10/75 au 29/12/75.

    Date

    1975

    Cote

    6132W148

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1975.
    • 06/10/75 au 29/12/75.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  34. Résultat n°34

    Chaponost et Francheville

    Date

    1993

    Cote

    6133W2430

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1993
    • Lyon Ouest
    • Chaponost et Francheville

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    L à Z

    Date

    1998

    Cote

    6133W1227

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1998
    • Vénissieux
    • L à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    n° 1 à 99

    Date

    1987

    Cote

    6133W1768

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1987
    • Lyon 2
    • n° 1 à 99

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    05/05 au 30/06/92 n°146 à 212

    Date

    1992

    Cote

    6133W2284

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1992
    • Lyon 8
    • 05/05 au 30/06/92 n°146 à 212

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  38. Résultat n°38

    M à Z

    Date

    1994

    Cote

    6133W982

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1994
    • Lyon 8
    • Semestre 2
    • M à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    1/01 au 31/03/86 n°1 à 83

    Date

    1986

    Cote

    6133W1726

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1986
    • Lyon 8
    • 1/01 au 31/03/86 n°1 à 83

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    09/98 au 10/98 n°429 à 490

    Date

    1998

    Cote

    6133W3109

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1998
    • Villeurbanne Sud
    • 09/98 au 10/98 n°429 à 490

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  41. Résultat n°41

    n°506 à 547

    Date

    1998

    Cote

    6133W3051

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1998
    • Gerland
    • n°506 à 547

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  42. Résultat n°42
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43

    05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Date

    1984

    Cote

    6132W192

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  44. Résultat n°44

    A à K

    Date

    1996

    Cote

    6133W1116

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1996
    • Vénissieux
    • A à K

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  45. Résultat n°45

    A à B

    Date

    1982

    Cote

    6133W219

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1982
    • Villeurbanne Sud
    • A à B

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  46. Résultat n°46

    18/03 au 10/06/85 n°79 à 179

    Date

    1985

    Cote

    6133W1660

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1985
    • Lyon Nord
    • 18/03 au 10/06/85 n°79 à 179

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  47. Résultat n°47

    Abbate à Cyvoct

    Date

    1991

    Cote

    6133W830

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1991
    • Villeurbanne Sud
    • Abbate à Cyvoct

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  48. Résultat n°48

    n°225 à 280

    Date

    1995

    Cote

    6133W2669

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1995
    • Lyon Sud
    • n°225 à 280

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  49. Résultat n°49

    n°1 à 100

    Date

    1986

    Cote

    6133W1710

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1986
    • Lyon 5
    • n°1 à 100

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  50. Résultat n°50

    Perro à Z

    Date

    1991

    Cote

    6133W799

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1991
    • Gerland
    • Perro à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  51. Résultat n°51

    n°377 à 497

    Date

    1994

    Cote

    6133W2498

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon 5
    • n°377 à 497

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  52. Résultat n°52

    16/12 au 31/12/93 n°633 à 671

    Date

    1993

    Cote

    6133W2370

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1993
    • Lyon 4
    • 16/12 au 31/12/93 n°633 à 671

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  53. Résultat n°53

    Semestre 2

    Date

    1991

    Cote

    6133W774

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1991
    • Lyon 2
    • Semestre 2

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  54. Résultat n°54

    A et B

    Date

    1984

    Cote

    6133W367

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1984
    • Villeurbanne Sud
    • A et B

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  55. Résultat n°55

    n°573 à 632

    Date

    1996

    Cote

    6133W2805

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1996
    • Lyon Sud
    • n°573 à 632

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  56. Résultat n°56

    249 à 510.

    Date

    1993

    Cote

    6140W101

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1993.
    • Secteur 1.
    • 249 à 510.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  57. Résultat n°57

    Oct/Nov n°231 à 284

    Date

    1995

    Cote

    6133W2685

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1995
    • Villeurbanne Nord
    • Oct/Nov n°231 à 284

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  58. Résultat n°58

    1/12 au 30/12/87 n°685 à 767

    Date

    1987

    Cote

    6133W1800

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1987
    • Lyon 6
    • 1/12 au 30/12/87 n°685 à 767

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  59. Résultat n°59

    Avr/Aout n°118 à 230

    Date

    1984

    Cote

    6133W1582

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1984
    • Lyon 9
    • Avr/Aout n°118 à 230

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  60. Résultat n°60

    n°180 à 246

    Date

    1985

    Cote

    6133W1612

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1985
    • Lyon 1
    • n°180 à 246

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  61. Résultat n°61

    01/01 au 28/02 n°1 à 92

    Date

    1980

    Cote

    6133W1273

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1980
    • Lyon Préfecture
    • 01/01 au 28/02 n°1 à 92

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  62. Résultat n°62
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63

    L à Z

    Date

    1996

    Cote

    6133W1098

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1996
    • Lyon 8
    • Semestre 2
    • L à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  64. Résultat n°64

    19/01 au 15/02/95 n°47 à 104

    Date

    1995

    Cote

    6133W2600

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1995
    • Lyon 4
    • 19/01 au 15/02/95 n°47 à 104

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  65. Résultat n°65

    Janv/Avr 1991 n°1 à 135

    Date

    1991

    Cote

    6133W2113

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1991
    • Lyon 2
    • Janv/Avr 1991 n°1 à 135

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  66. Résultat n°66

    E à M

    Date

    1997

    Cote

    6133W1166

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1997
    • Lyon Ouest
    • Semestre 2
    • E à M

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  67. Résultat n°67

    Janv/Avril n°1 à 87

    Date

    1989

    Cote

    6133W1930

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1989
    • Lyon 1
    • Janv/Avril n°1 à 87

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  68. Résultat n°68

    A à K

    Date

    1993

    Cote

    6133W920

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1993
    • Lyon 8
    • Semestre 1
    • A à K

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  69. Résultat n°69

    27/06 au 13/08/96 n°290 à 349

    Date

    1996

    Cote

    6133W2777

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1996
    • Lyon Nord
    • 27/06 au 13/08/96 n°290 à 349

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  70. Résultat n°70

    1/12 au 31/12/87 n°539 à 602

    Date

    1987

    Cote

    6133W1786

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1987
    • Lyon 4
    • 1/12 au 31/12/87 n°539 à 602

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  71. Résultat n°71

    A à F

    Date

    1996

    Cote

    6133W1110

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1996
    • Lyon Sud
    • Semestre 1
    • A à F

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  72. Résultat n°72

    3/01 au 21/03/86 n°1 à 70

    Date

    1986

    Cote

    6133W1754

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1986
    • Villeurbanne Nord
    • 3/01 au 21/03/86 n°1 à 70

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  73. Résultat n°73

    371 à 429.

    Date

    1997

    Cote

    6130W388

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Bron.
    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • 1997.
    • 371 à 429.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  74. Résultat n°74

    n°91 à 197

    Date

    1997

    Cote

    6133W2914

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1997
    • Lyon 9
    • n°91 à 197

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  75. Résultat n°75

    26/04 au 12/06/91 n°134 à 188

    Date

    1991

    Cote

    6133W2210

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1991
    • Villeurbanne Sud
    • 26/04 au 12/06/91 n°134 à 188

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  76. Résultat n°76

    N à Z

    Date

    1993

    Cote

    6133W947

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1993
    • Villeurbanne Nord
    • N à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  77. Résultat n°77

    01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Date

    1981

    Cote

    6132W174

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1981.
    • 01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  78. Résultat n°78

    n°1 à 101

    Date

    1989

    Cote

    6133W1965

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1989
    • Gerland
    • n°1 à 101

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  79. Résultat n°79

    n°121 à Fin

    Date

    1983

    Cote

    6133W1528

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1983
    • Vénissieux
    • n°121 à Fin

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  80. Résultat n°80

    n°261 à 308

    Date

    1988

    Cote

    6133W1869

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1988
    • Lyon 5
    • n°261 à 308

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement