ENREGISTREMENT - Recherche

Résultat n°1

1 media
M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°2
G à Z

Date

1981

Cote

6133W80
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1981
- Lyon 2
- Semestre 1
- G à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°3
12/97 n°296 à 325

Date

1997

Cote

6133W2963
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1997
- Villeurbanne Nord
- 12/97 n°296 à 325
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°4
n°80 à 145

Date

1994

Cote

6133W2462
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1994
- Lyon 1
- n°80 à 145
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°5
n°291 à 440

Date

1989

Cote

6133W1985
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1989
- Lyon Ouest
- Secteur 1
- n°291 à 440
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°6

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N-So.

Date

1976

Cote

4508W1143
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Est.
- Fiches de décès.
- 1976.
- N-So.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°7
26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

Date

1985

Cote

6133W1622
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1985
- Lyon Préfecture
- 26/04 au 25/06/85 n°120 à 229
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°8

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Août-décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W304
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Août-décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°9

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N à Z.

Date

1996

Cote

6130W90
- Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...
- Lyon Est.
- Fiches décès.
- 1996.
- Semestre 1.
- N à Z.
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°10
2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

Date

1995

Cote

6133W2657
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1995
- Lyon Ouest
- 2/03 au 20/4/95 n°94 à 176
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°11
09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

Date

1994

Cote

6133W2504
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1994
- Lyon 6
- 09/06 au 08/07/94 n°273 à 343
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°12

1 media
1er juin-30 décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W1250
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Extraits d'actes.
- 1er juin-30 décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°13

1 media
A-B.

Date

1977

Cote

4508W1227
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Ouest.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°14

1 media
Mor-Ro.

Date

1977

Cote

4508W587
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 5e.
- Fiches de décès.
- 1977.
- Mor-Ro.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°15
26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

Date

1991

Cote

6133W2154
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1991
- Lyon 6
- 26/08 au 20/09/91 n°486 à 557
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°16

1 media
1er juillet-15 août 1976.

Date

1976

Cote

4508W740
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 7e Gerland.
- Actes sous seing privé déposés.
- 1er juillet-15 août 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°17
Abenaim à Dutal

Date

1992

Cote

6133W889
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1992
- Villeurbanne Sud
- Abenaim à Dutal
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°18

1 media
n° 216-401.

Date

1983

Cote

4075W50
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°19

1 media
A-I.

Date

1977

Cote

4508W1026
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Nord.
- Fiches de décès.
- 1er semestre 1977.
- A-I.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°20

1 media
Mai-juin 1979.

Date

1979

Cote

4508W932
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 9e.
- Bordereaux des actes déposés.
- Mai-juin 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°21

1 media
2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

Date

1975-1976

Cote

4508W1296
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Fiches de décès.
- 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°22

1 media
Octobre-décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W1265
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Actes sous seing privé déposés.
- Octobre-décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°23
R à Fin

Date

1987

Cote

6133W576
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1987
- Villeurbanne Nord
- R à Fin
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°24
N°2 à 247

Date

1994

Cote

6133W2545
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1994
- Lyon Ouest
- Secteur 2
- N°2 à 247
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°25

1 media
Le-Per.

Date

1977

Cote

4075W177
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1977.
- Le-Per.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°26
n°1 à 60

Date

1982

Cote

6133W1402
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1982
- Lyon 2
- n°1 à 60
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°27
L à Z

Date

1989

Cote

6133W652
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1989
- Lyon Préfecture
- Semestre 1
- L à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°28

1 media
A à D.

Date

1996

Cote

6140W214
- Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...
- Fiches décès.
- Année 1996.
- Secteur 2.
- A à D.
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°29
n°201 à 260

Date

1998

Cote

6133W2988
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1998
- Lyon Lacassagne
- n°201 à 260
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°30
A à B

Date

1986

Cote

6133W476
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1986
- Gerland
- A à B
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°31
Er à La

Date

1990

Cote

6133W728
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1990
- Lyon 5
- Er à La
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°32

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°33
D à G

Date

1992

Cote

6133W850
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1992
- Lyon 5
- D à G
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°34
10/06 au 16/08/94 n°197 à 263

Date

1994

Cote

6133W2533
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1994
- Lyon Nord
- 10/06 au 16/08/94 n°197 à 263
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°35

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°36
Semestre 2 A à Z

Date

1996

Cote

6133W1077
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1996
- Lyon Préfecture
- Semestre 2 A à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°37
9/06/83 au 26/08/83 n°140 à 214

Date

1983

Cote

6133W1534
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1983
- Villeurbanne Sud
- 9/06/83 au 26/08/83 n°140 à 214
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°38
n°222 à 290

Date

1998

Cote

6133W3081
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1998
- Lyon Sud
- n°222 à 290
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°39
22/05/80 au 15/07/80 n°271 à 370

Date

1980

Cote

6133W1289
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1980
- Lyon 6
- 22/05/80 au 15/07/80 n°271 à 370
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°40

1 media
2 avril-15 mai 1979.

Date

1979

Cote

4508W364
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Préfecture.
- Extraits d'actes.
- 2 avril-15 mai 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°41
Mai à Aout 82 n°127 à 202

Date

1982

Cote

6133W1455
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1982
- Lyon Sud
- Mai à Aout 82 n°127 à 202
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°42
Chaponost et Francheville

Date

1993

Cote

6133W2430
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1993
- Lyon Ouest
- Chaponost et Francheville
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°43

1 media
L-Z.

Date

1979

Cote

4508W118
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 1er.
- Fiches de décès.
- 2e semestre 1979.
- L-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°44
L à Z

Date

1998

Cote

6133W1227
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1998
- Vénissieux
- L à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°45
n° 1 à 99

Date

1987

Cote

6133W1768
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1987
- Lyon 2
- n° 1 à 99
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°46
05/05 au 30/06/92 n°146 à 212

Date

1992

Cote

6133W2284
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1992
- Lyon 8
- 05/05 au 30/06/92 n°146 à 212
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°47
M à Z

Date

1994

Cote

6133W982
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1994
- Lyon 8
- Semestre 2
- M à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°48

1 media
11-27 décembre 1979.

Date

1979

Cote

4508W630
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 6e.
- Extraits d'actes.
- 11-27 décembre 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°49
1/01 au 31/03/86 n°1 à 83

Date

1986

Cote

6133W1726
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1986
- Lyon 8
- 1/01 au 31/03/86 n°1 à 83
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°50

1 media
Juillet-décembre 1978.

Date

1978

Cote

4508W434
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 4e.
- Extraits d'actes.
- Juillet-décembre 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°51
09/98 au 10/98 n°429 à 490

Date

1998

Cote

6133W3109
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1998
- Villeurbanne Sud
- 09/98 au 10/98 n°429 à 490
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°52
n°506 à 547

Date

1998

Cote

6133W3051
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1998
- Gerland
- n°506 à 547
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°53

1 media
Janvier-mai 1977.

Date

1977

Cote

4508W989
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Nord.
- Déclarations de successions.
- Janvier-mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°54

1 media
J-Q.

Date

1974

Cote

2957W196
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1974.
- J-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°55

1 media
Janvier-mars 1977.

Date

1977

Cote

4508W265
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
- Actes sous seing privé déposés.
- Janvier-mars 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°56
A à K

Date

1996

Cote

6133W1116
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1996
- Vénissieux
- A à K
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°57
A à B

Date

1982

Cote

6133W219
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1982
- Villeurbanne Sud
- A à B
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°58

1 media
24 mai-21 août 1978.

Date

1978

Cote

4508W1173
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Ouest.
- Extraits d'actes.
- 24 mai-21 août 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°59
18/03 au 10/06/85 n°79 à 179

Date

1985

Cote

6133W1660
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1985
- Lyon Nord
- 18/03 au 10/06/85 n°79 à 179
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°60
Abbate à Cyvoct

Date

1991

Cote

6133W830
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1991
- Villeurbanne Sud
- Abbate à Cyvoct
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°61
n°225 à 280

Date

1995

Cote

6133W2669
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1995
- Lyon Sud
- n°225 à 280
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°62
n°1 à 100

Date

1986

Cote

6133W1710
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1986
- Lyon 5
- n°1 à 100
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°63
Perro à Z

Date

1991

Cote

6133W799
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1991
- Gerland
- Perro à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°64
n°377 à 497

Date

1994

Cote

6133W2498
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1994
- Lyon 5
- n°377 à 497
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°65
16/12 au 31/12/93 n°633 à 671

Date

1993

Cote

6133W2370
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1993
- Lyon 4
- 16/12 au 31/12/93 n°633 à 671
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°66
Semestre 2

Date

1991

Cote

6133W774
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1991
- Lyon 2
- Semestre 2
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°67

1 media
31 juillet-octobre 1975.

Date

1975

Cote

4508W299
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
- Bordereaux des actes déposés.
- 31 juillet-octobre 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°68
A et B

Date

1984

Cote

6133W367
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1984
- Villeurbanne Sud
- A et B
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°69
n°573 à 632

Date

1996

Cote

6133W2805
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1996
- Lyon Sud
- n°573 à 632
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°70

1 media
Mai-août 1978.

Date

1978

Cote

4508W95
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 1er.
- Comptes de notaires.
- Mai-août 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°71

1 media
249 à 510.

Date

1993

Cote

6140W101
- Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...
- Déclarations de successions.
- Année 1993.
- Secteur 1.
- 249 à 510.
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°72
Oct/Nov n°231 à 284

Date

1995

Cote

6133W2685
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1995
- Villeurbanne Nord
- Oct/Nov n°231 à 284
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°73
1/12 au 30/12/87 n°685 à 767

Date

1987

Cote

6133W1800
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1987
- Lyon 6
- 1/12 au 30/12/87 n°685 à 767
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°74

1 media
Janvier-mars 1977.

Date

1977

Cote

4508W392
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Préfecture.
- Déclarations de successions.
- Janvier-mars 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°75
Avr/Aout n°118 à 230

Date

1984

Cote

6133W1582
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1984
- Lyon 9
- Avr/Aout n°118 à 230
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°76
n°180 à 246

Date

1985

Cote

6133W1612
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1985
- Lyon 1
- n°180 à 246
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°77

1 media
1er février-13 mars 1979.

Date

1979

Cote

4508W17
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 1er.
- Extraits d'actes.
- 1er février-13 mars 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°78
01/01 au 28/02 n°1 à 92

Date

1980

Cote

6133W1273
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Déclarations de succession (n°2705)
- Année 1980
- Lyon Préfecture
- 01/01 au 28/02 n°1 à 92
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Résultat n°79

1 media
A-Char.

Date

1977

Cote

2957W281
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-Char.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°80
L à Z

Date

1996

Cote

6133W1098
- Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...
- Fiches décès
- Année 1996
- Lyon 8
- Semestre 2
- L à Z
Producteur :

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Résultats de la recherche

M-Q.

Date

Cote

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

G à Z

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

12/97 n°296 à 325

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

n°80 à 145

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

n°291 à 440

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

N-So.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

Producteur :

26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

Août-décembre 1976.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

Producteur :

N à Z.

Date

Cote

Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

Producteur :

2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

1er juin-30 décembre 1976.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

Producteur :

Mor-Ro.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

Producteur :

26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

Date

Cote

Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

Producteur :

1er juillet-15 août 1976.

Date

Cote

Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement