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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  2. Résultat n°2
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  3. Résultat n°3
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  4. Résultat n°4
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  5. Résultat n°5
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  6. Résultat n°6
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7
    Plans techniques.

    1 media

    Plans techniques.

    Date

    1932

    Cote

    376J19

    • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

    • Projets de Jean MARIN.
    • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
    • Maison collective.
    • Plans techniques.

    Producteur :

    MARIN, architectes

  8. Résultat n°8
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  9. Résultat n°9
    Réaménagement des prêts.

    1 media

    Réaménagement des prêts.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5682W/97

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Financement.
    • Réaménagement des prêts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  10. Résultat n°10
    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    1 media

    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    Date

    1944-1982

    Cote

    1505W 30-1505W39

    • Contexte : Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  11. Résultat n°11
    Abattoirs de Lyon, plan général.

    1 media

    Abattoirs de Lyon, plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    376J15

    • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

    • Projets de Jean MARIN.
    • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
    • Abattoirs de Lyon, plan général.

    Producteur :

    MARIN, architectes

  12. Résultat n°12
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  13. Résultat n°13
    Bilan financier.

    1 media

    Bilan financier.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5682W/70

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  14. Résultat n°14
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  16. Résultat n°16
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/27

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  17. Résultat n°17
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  18. Résultat n°18
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  19. Résultat n°19
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  21. Résultat n°21
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  22. Résultat n°22
    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    1 media

    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Date

    s.d.

    Cote

    1162W 8-1162W24

    • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  23. Résultat n°23
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  24. Résultat n°24
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  25. Résultat n°25
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  26. Résultat n°26
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/26

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  27. Résultat n°27
    Retouches.

    1 media

    Retouches.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5682W/92

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Retouches.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  28. Résultat n°28
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  29. Résultat n°29
    1950-1964.

    1 media

    1950-1964.

    Date

    1950-1964

    Cote

    5682W/32

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1950-1964.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  30. Résultat n°30
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  31. Résultat n°31
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/34

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  32. Résultat n°32
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  33. Résultat n°33
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  34. Résultat n°34
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/14

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  35. Résultat n°35
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  36. Résultat n°36
    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    1 media

    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    Date

    1971-1976

    Cote

    5622W/17

    • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Registres de suivi financier.
    • ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28),...

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  37. Résultat n°37
    Exécution du chantier.

    1 media

    Exécution du chantier.

    Date

    1973-1977

    Cote

    5682W/55

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Construction.
    • Exécution du chantier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  38. Résultat n°38
    1993-1994.

    1 media

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5682W/22

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  39. Résultat n°39
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  40. Résultat n°40
    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    1 media

    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1269W 1-1269W18

    • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  41. Résultat n°41
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4594W 1-4594W32

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  42. Résultat n°42
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/29

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  43. Résultat n°43
    Immeuble collectif.

    1 media

    Immeuble collectif.

    Date

    1931

    Cote

    376J16

    • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

    • Projets de Jean MARIN.
    • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
    • Immeuble collectif.

    Producteur :

    MARIN, architectes

  44. Résultat n°44
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    5682W/40

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  45. Résultat n°45
    Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    1 media

    Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    Date

    1967-1974

    Cote

    5622W/10

    • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  46. Résultat n°46
    Baux.

    1 media

    Baux.

    Date

    1898

    Cote

    5682W/50

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Baux.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  47. Résultat n°47
    Réception.

    1 media

    Réception.

    Date

    1975-1977

    Cote

    5682W/69

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Réception.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  48. Résultat n°48
    1983-1984.

    1 media

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5682W/38

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  49. Résultat n°49
    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    1 media

    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1886W 1-1886W31

    • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  50. Résultat n°50
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  51. Résultat n°51
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/22

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  52. Résultat n°52
    GERAL.

    1 media

    GERAL.

    Date

    1872-1986

    Cote

    5682W/46

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Organismes professionnels, participation.
    • GERAL.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  53. Résultat n°53
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  54. Résultat n°54
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/13

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2000.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  55. Résultat n°55
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/24

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2008.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  56. Résultat n°56
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  57. Résultat n°57
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/17

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  58. Résultat n°58
    1991-1992.

    1 media

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5682W/21

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  59. Résultat n°59
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/29

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  60. Résultat n°60
    Lots 1 à 7 et pièces récapitulatives.

    1 media

    Lots 1 à 7 et pièces récapitulatives.

    Date

    1924-1927

    Cote

    5622W/7

    • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Résidence rue Colin (HP1000).
    • Attribution et exécution des travaux.
    • Lots 1 à 7 et pièces récapitulatives.

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  61. Résultat n°61
    N° 773-935.

    1 media

    N° 773-935.

    Date

    2009

    Cote

    5150W10

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 773-935.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  62. Résultat n°62
    65C Allende.

    1 media

    65C Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/48

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65C Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  63. Résultat n°63
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/28

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  64. Résultat n°64
    N° 1084-1225.

    1 media

    N° 1084-1225.

    Date

    2009

    Cote

    5150W11

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1084-1225.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  65. Résultat n°65
    Garages.

    1 media

    Garages.

    Date

    1974-1977

    Cote

    5682W/65

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Garages.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  66. Résultat n°66
    N° 1056-1163.

    1 media

    N° 1056-1163.

    Date

    2011

    Cote

    5150W27

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1056-1163.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  67. Résultat n°67
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1993-1997

    Cote

    5601W/1

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  68. Résultat n°68
    Août-septembre.

    1 media

    Août-septembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/23

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Août-septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  69. Résultat n°69
    Préparation et mise en œuvre.

    1 media

    Préparation et mise en œuvre.

    Date

    1972-1977

    Cote

    5682W/62

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Préparation et mise en œuvre.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  70. Résultat n°70
    65D Allende.

    1 media

    65D Allende.

    Date

    1980-2012

    Cote

    5601W/49

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65D Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  71. Résultat n°71
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5682W/44

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  72. Résultat n°72
    Décembre.

    1 media

    Décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/6

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  73. Résultat n°73
    N° 1234-1381.

    1 media

    N° 1234-1381.

    Date

    2009

    Cote

    5150W12

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1234-1381.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  74. Résultat n°74
    1981-1982.

    1 media

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5682W/37

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  75. Résultat n°75
    Relations avec les entreprises.

    1 media

    Relations avec les entreprises.

    Date

    1981-1986

    Cote

    5682W/90

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Relations avec les entreprises.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  76. Résultat n°76
    Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    1 media

    Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    Date

    2014

    Cote

    5895W/5

    • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Reçus en 2014.
    • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  77. Résultat n°77
    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    1 media

    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/7

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  78. Résultat n°78
    Allée 7.

    1 media

    Allée 7.

    Date

    1978-2010

    Cote

    5601W/35

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 7.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  79. Résultat n°79
    71B Allende.

    1 media

    71B Allende.

    Date

    1994-2008

    Cote

    5601W/52

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 71B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  80. Résultat n°80
    67B Allende.

    1 media

    67B Allende.

    Date

    1976-2006

    Cote

    5601W/51

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux