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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Locaux.

1 media

Cote
6014W33
Date
1980-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Locaux.
Résultat n°2
4 mai-5 juillet 2011.

1 media

Cote
5507W/12
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 4 mai-5 juillet 2011.
Résultat n°3
Stages à vocation administrative.

1 media

Cote
6014W38
Date
1981-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Actions de formation continue.
  • Stages.
  • Stages à vocation administrative.
Résultat n°4
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

Cote
5504W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
Résultat n°5
1974-1986.

1 media

Cote
6014W2
Date
1974-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1974-1986.
Résultat n°6
26 janvier-30 mars 2010.

1 media

Cote
5507W/7
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 26 janvier-30 mars 2010.
Résultat n°7
1994.

1 media

Cote
6014W12
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Correspondance.
  • Chrono départ.
  • 1994.
Résultat n°8
27e et 28e promotions.

1 media

Cote
6014W68
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 27e et 28e promotions.
Résultat n°9
Perfectionnement des techniciens.

1 media

Cote
6014W37
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Actions de formation continue.
  • Stages.
  • Perfectionnement des techniciens.
Résultat n°10
Construction.

1 media

Cote
6014W34
Date
1967-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Offre de formation.
  • Construction.
Résultat n°11
Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

1 media

Cote
1912W 1-1912W30
Date
1964-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

Résultat n°12
Préparation au concours.

1 media

Cote
6014W65
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 26e promotion.
  • Préparation au concours.
Résultat n°13
Mai-juillet 1962.

1 media

Cote
496W194
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Cartes temporaires de sécurité sociale.
  • Mai-juillet 1962.
Résultat n°14
Sécurité sociale des étudiants.

1 media

Cote
3716W595
Date
1943-1970
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Scolarité.
  • Étudiants.
  • Sécurité sociale des étudiants.
Résultat n°15
Formation.

1 media

Cote
6014W55
Date
1982-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 19e promotion.
  • Formation.
Résultat n°16
Mutuelles sociales agricoles.

1 media

Cote
4610W 1-4610W120
Date
1957-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

Résultat n°17
Concours.

1 media

Cote
6014W66
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 26e promotion.
  • Concours.
Résultat n°18
Novembre 2015.

1 media

Cote
5505W/6
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
Résultat n°19
2004-2005.

1 media

Cote
6014W26
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • 2004-2005.
Résultat n°20
Concours.

1 media

Cote
6014W51
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 18e promotion.
  • Concours.
Résultat n°21
2001-2003.

1 media

Cote
6014W25
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • 2001-2003.
Résultat n°22
23 novembre 2009-25 janvier 2010.

1 media

Cote
5507W/6
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Résultat n°23
1976-1981.

1 media

Cote
6017W5
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Administration.
  • Pilotage et gouvernance.
  • Rapports d'activité.
  • 1976-1981.
Résultat n°24
Journées d'information.

1 media

Cote
6014W36
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Actions de formation continue.
  • Journées d'information.
Résultat n°25
Campagne « tiers-payant ».

1 media

Cote
173J50
Date
1977-1977
Lieu
OULLINS
Type de document
W
  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Actions d'envergure nationale.
  • Campagne « tiers-payant ».
Résultat n°26
1975-1989.

1 media

Cote
6014W21
Date
1975-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • 1975-1989.
Résultat n°27
Sécurité sociale, défense et amélioration.

1 media

Cote
173J73
Date
1965-1968
Lieu
OULLINS
Type de document
W
  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Autres actions menées au niveau local.
  • Sécurité sociale, défense et amélioration.
Résultat n°28
Janvier 2013

1 media

Cote
5505W/4
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
Résultat n°29
15e promotion.

1 media

Cote
6014W43
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 15e promotion.
Résultat n°30
1978.

1 media

Cote
6017W16
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1978.
Résultat n°31
1970-1975.

1 media

Cote
6017W4
Date
1970-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Administration.
  • Pilotage et gouvernance.
  • Rapports d'activité.
  • 1970-1975.
Résultat n°32
14e promotion.

1 media

Cote
6014W42
Date
1975-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 14e promotion.
Résultat n°33
Sécurité sociale des étudiants.

1 media

Cote
3716W595
Date
1948-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Scolarité.
  • Étudiants.
  • Sécurité sociale des étudiants.
Résultat n°34
Relations extérieures.

1 media

Cote
6014W17
Date
1990-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Relations extérieures.
Résultat n°35
Mutuelles dissoutes.

1 media

Cote
570W 1-570W22
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Mutuelles dissoutes.

Résultat n°36
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Cote
3636W 1-3636W11
Date
1947-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

Résultat n°37
Juillet 2012.

1 media

Cote
5505W/3
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
Résultat n°38
Décembre 2014.

1 media

Cote
5505W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.
Résultat n°39
9 janvier 2006-22 mai 2007.

1 media

Cote
5504W/2
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 9 janvier 2006-22 mai 2007.
Résultat n°40
10 février-12 août 2014.

1 media

Cote
5513W/4
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 10 février-12 août 2014.
Résultat n°41
Dossiers Employeurs de personnel de maison.

1 media

Cote
6017W21
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs de personnel de maison.
Résultat n°42
1er novembre 1999-31 mars 2002.

1 media

Cote
5504W/7
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er novembre 1999-31 mars 2002.
Résultat n°43
1980-1981.

1 media

Cote
6017W20
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1980-1981.
Résultat n°44
Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

1 media

Cote
4296W209
Date
1962-1969
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
Type de document
W
  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Secours populaire par l'entraide et la solidarité.
Résultat n°45
Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

1 media

Cote
6017W14
Date
1971-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Suivi des cotisants.
  • Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.
Résultat n°46
1971-1979.

1 media

Cote
6017W7
Date
1971-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Administration.
  • Finances.
  • 1971-1979.
Résultat n°47
2006-2007.

1 media

Cote
6014W27
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptabilité.
  • 2006-2007.
Résultat n°48
7 septembre 2010-31 janvier 2011.

1 media

Cote
5507W/10
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 7 septembre 2010-31 janvier 2011.
Résultat n°49
1987-1998.

1 media

Cote
6014W3
Date
1987-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1987-1998.
Résultat n°50
1er janvier 2004-30 juin 2005.

1 media

Cote
5504W/9
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 2004-30 juin 2005.
Résultat n°51
Imprimés vierges.

1 media

Cote
6017W10
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Imprimés vierges.
Résultat n°52
Stages à vocation informatique.

1 media

Cote
6014W39
Date
1982-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Actions de formation continue.
  • Stages.
  • Stages à vocation informatique.
Résultat n°53
1980

1 media

Cote
4925W/3
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
Résultat n°54
Conseil paritaire.

1 media

Cote
6014W5
Date
1975-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil paritaire.
Résultat n°55
1977-1978.

1 media

Cote
6017W19
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1977-1978.
Résultat n°56
7 juin- 31 août 2010.

1 media

Cote
5507W/9
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 7 juin- 31 août 2010.
Résultat n°57
Conseil pédagogique.

1 media

Cote
6014W6
Date
1968-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil pédagogique.
Résultat n°58
Dossiers employeurs régime général.

1 media

Cote
6017W12
Date
1972-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Suivi des cotisants.
  • Dossiers employeurs régime général.
Résultat n°59
Formation.

1 media

Cote
6014W52
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 18e promotion.
  • Formation.
Résultat n°60
27 avril-17 juin 2009.

1 media

Cote
5507W/3
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 27 avril-17 juin 2009.
Résultat n°61
Accidents du travail.

1 media

Cote
4925W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Accidents du travail.
Résultat n°62
1983

1 media

Cote
4925W/4
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1983
Résultat n°63
Courrier du président et du directeur.

1 media

Cote
6014W9
Date
1979-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Correspondance.
  • Courrier du président et du directeur.
Résultat n°64
Concours complémentaire.

1 media

Cote
6014W48
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 17e promotion.
  • Concours complémentaire.
Résultat n°65
14 septembre 2000-8 janvier 2006.

1 media

Cote
5504W/1
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.
Résultat n°66
15 janvier-3 mars 2009.

1 media

Cote
5507W/1
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 15 janvier-3 mars 2009.
Résultat n°67
Préparation au concours.

1 media

Cote
6014W58
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 22e promotion.
  • Préparation au concours.
Résultat n°68
1961-1970.

1 media

Cote
6017W6
Date
1961-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Administration.
  • Finances.
  • 1961-1970.
Résultat n°69
1990.

1 media

Cote
6014W11
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Correspondance.
  • Chrono départ.
  • 1990.
Résultat n°70
Enfants handicapés.

1 media

Cote
4925W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Enfants handicapés.
Résultat n°71
1981.

1 media

Cote
6017W17
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1981.
Résultat n°72
1982-1986.

1 media

Cote
6014W10
Date
1982-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Correspondance.
  • Chrono départ.
  • 1982-1986.
Résultat n°73
4 mars-23 avril 2009.

1 media

Cote
5507W/2
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 4 mars-23 avril 2009.
Résultat n°74
Décembre 2011.

1 media

Cote
5505W/2
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2011.
Résultat n°75
Dossiers employeurs de personnel de maison.

1 media

Cote
6017W13
Date
1976-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Suivi des cotisants.
  • Dossiers employeurs de personnel de maison.
Résultat n°76
Gestion individuelle.

1 media

Cote
6014W32
Date
1967-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Gestion individuelle.
Résultat n°77
1984-1988.

1 media

Cote
6014W13
Date
1984-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Correspondance.
  • Circulaires aux organismes.
  • 1984-1988.
Résultat n°78
1er janvier 1996-28 février 1999.

1 media

Cote
5504W/6
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 1996-28 février 1999.
Résultat n°79
23e promotion.

1 media

Cote
6014W61
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 23e promotion.
Résultat n°80
Préparation au concours.

1 media

Cote
6014W63
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Activités.
  • Examens et concours.
  • Cours des cadres.
  • 25e promotion.
  • Préparation au concours.