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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    2 lots 102 medias

    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Date

    1780-1793

    Cote

    02321, 10C2118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    1 media

    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Date

    1921-1922

    Cote

    14144, 3Q22/1496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    1 media

    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Date

    1920

    Cote

    14141, 3Q22/1493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    1 media

    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Date

    1930-1931

    Cote

    14152, 3Q22/1504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    1 media

    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14117, 3Q22/1469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Sommier des droits certains.

    1 media

    Sommier des droits certains.

    Date

    1809-1813

    Cote

    03382, 3Q4/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des droits certains.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    1 media

    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Date

    1903

    Cote

    14114, 3Q22/1466

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    2 lots 79 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    Date

    5 février 1757-24 avril 1790

    Cote

    00428, 10C387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    2 lots 100 medias

    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00426, 10C385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    1 media

    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Date

    1919

    Cote

    14138, 3Q22/1490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    1 media

    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Date

    1937

    Cote

    14168, 3Q22/1520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    1 media

    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Date

    1931

    Cote

    14153, 3Q22/1505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    9 février 1789-27 prairial an III.

    2 lots 102 medias

    9 février 1789-27 prairial an III.

    Date

    1789-1795

    Cote

    01878, 10C1725

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 9 février 1789-27 prairial an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    1 media

    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Date

    1910

    Cote

    14125, 3Q22/1477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    1 media

    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Date

    1935

    Cote

    14163, 3Q22/1515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    1 media

    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Date

    1933-1934

    Cote

    14160, 3Q22/1512

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    1 media

    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Date

    1934

    Cote

    14161, 3Q22/1513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 104 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    4 juin 1771-18 février 1783

    Cote

    02077, 10C1900

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    1 media

    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Date

    1927-1928

    Cote

    14145, 3Q22/1497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    1 media

    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Date

    1910-1911

    Cote

    14126, 3Q22/1478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    1 media

    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Date

    1939-1940

    Cote

    14175, 3Q22/1527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Sommier des biens affectés et non affectés.

    1 media

    Sommier des biens affectés et non affectés.

    Date

    22 juillet 1938-9 août 1968

    Cote

    30862, 3Q48/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens affectés et non affectés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Sommier des surveillances.

    1 media

    Sommier des surveillances.

    Date

    Avril 1951-janvier 1958

    Cote

    07121, 3Q9/845

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommier des surveillances.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    1 media

    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Date

    1938

    Cote

    14172, 3Q22/1524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1er avril 1879-4 avril 1894

    Cote

    22117, 3Q32/2434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    1 media

    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Date

    1906

    Cote

    14119, 3Q22/1471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 28 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    22 juillet 1733-12 août 1767

    Cote

    02078, 10C1901

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 38 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    31 octobre 1778-20 octobre 1793

    Cote

    00594, 10C535

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    1 media

    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Date

    1915-1916

    Cote

    14134, 3Q22/1486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    1 media

    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Date

    1913

    Cote

    14131, 3Q22/1483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    1 media

    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Date

    1912

    Cote

    14129, 3Q22/1481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    1 media

    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Date

    1920

    Cote

    14140, 3Q22/1492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 103 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00930, 10C840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    1 media

    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Date

    1918-1919

    Cote

    14137, 3Q22/1489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    1 media

    1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    Date

    1900

    Cote

    14109, 3Q22/1461

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    1 media

    25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    Date

    1905-1906

    Cote

    14118, 3Q22/1470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    1787-1791.

    2 lots 23 medias

    1787-1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    02017, 10C1849

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains.
    • 1787-1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 40 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    26 juillet 1755-13 messidor an XII

    Cote

    00514, 10C462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    1 media

    12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    Date

    1906-1907

    Cote

    14120, 3Q22/1472

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    juillet 1921-1945.

    1 media

    juillet 1921-1945.

    Date

    1921-1945

    Cote

    07117, 3Q9/841

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • juillet 1921-1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    1 media

    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Date

    1935-1936

    Cote

    14164, 3Q22/1516

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    [février 1935-novembre 1954].

    1 media

    [février 1935-novembre 1954].

    Date

    [1935-1954]

    Cote

    07118, 3Q9/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • [février 1935-novembre 1954].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 118 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    Juillet 1788-vendémiaire an III

    Cote

    00593, 10C534

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    1 media

    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Date

    1934

    Cote

    14162, 3Q22/1514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    1 media

    27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    Date

    1908

    Cote

    14122, 3Q22/1474

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 12 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er juin 1776-25 juillet 1779

    Cote

    00932, 10C842

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    1 media

    30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    Date

    1911

    Cote

    14127, 3Q22/1479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    2 lots 106 medias

    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Date

    1771-1789

    Cote

    01877, 10C1724

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 mai 1783-27 mai 1789

    Cote

    00134, 10C118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    1 media

    7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    Date

    1931-1932

    Cote

    14155, 3Q22/1507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    1 media

    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Date

    1936

    Cote

    14165, 3Q22/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    1 media

    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Date

    1936

    Cote

    14166, 3Q22/1518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

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    11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

    Date

    1911-1912

    Cote

    14128, 3Q22/1480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    1 media

    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Date

    1936-1937

    Cote

    14167, 3Q22/1519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    1 media

    7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    Date

    1901-1902

    Cote

    14112, 3Q22/1464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    1 media

    5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    Date

    1913-1914

    Cote

    14132, 3Q22/1484

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Vers 1780.

    2 lots 39 medias

    Vers 1780.

    Date

    1780

    Cote

    01403, 10C1298

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

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    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    Date

    1895-1946

    Cote

    06222, 3Q8/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    Octobre 1786-an III.

    2 lots 99 medias

    Octobre 1786-an III.

    Date

    1786-1795

    Cote

    00513, 10C461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 30 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    24 juillet 1771-29 août 1787

    Cote

    02322, 10C2119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

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    4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

    Date

    1902-1903

    Cote

    14113, 3Q22/1465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    1 media

    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Date

    1937-1938

    Cote

    14170, 3Q22/1522

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    1 media

    7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    Date

    1904

    Cote

    14116, 3Q22/1468

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    1 media

    7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    Date

    1901

    Cote

    14111, 3Q22/1463

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 30 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    1748-1767

    Cote

    00823, 10C744

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    1906-1946.

    1 media

    1906-1946.

    Date

    1906-1946

    Cote

    07110, 3Q9/835

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1906-1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    1 media

    6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    Date

    1933

    Cote

    14159, 3Q22/1511

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    1 media

    3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    Date

    1903-1904

    Cote

    14115, 3Q22/1467

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    2 lots 42 medias

    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00931, 10C841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    1 media

    24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    Date

    1931

    Cote

    14154, 3Q22/1506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    [1946].

    1 media

    [1946].

    Date

    [1946]

    Cote

    07115, 3Q9/840

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1946].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    [1894].

    1 media

    [1894].

    Date

    [1894]

    Cote

    07109, 3Q9/834

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1894].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement