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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2008

    Cote

    5961W41

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Saint-Laurent-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure.

    Date

    2008

    Cote

    5961W40

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Saint-Laurent-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6189W307

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Laurent-de-Mure.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    PC288930001 à PC288930006 et PC288930022 à PC288930039.

    1 media

    PC288930001 à PC288930006 et PC288930022 à PC288930039.

    Date

    1993

    Cote

    4566W28

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288930001 à PC288930006 et PC288930022 à PC288930039.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    PC288910001 à PC288910014, PC288930007 à PC288930021 et PC288930040 à PC288930045.

    1 media

    PC288910001 à PC288910014, PC288930007 à PC288930021 et PC288930040 à PC288930045.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4566W27

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288910001 à PC288910014, PC288930007 à PC288930021...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    PC288920009 à PC288920035.

    1 media

    PC288920009 à PC288920035.

    Date

    1992

    Cote

    4566W24

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288920009 à PC288920035.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    PC288900047, PC288910047 à PC288910063 et PC288920001 à PC288920008.

    1 media

    PC288900047, PC288910047 à PC288910063 et PC288920001 à PC288920008.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4566W25

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288900047, PC288910047 à PC288910063 et PC288920001...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    PC288910015 à PC288910045.

    1 media

    PC288910015 à PC288910045.

    Date

    1991

    Cote

    4566W26

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288910015 à PC288910045.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    PC288900001 à PC288900026.

    1 media

    PC288900001 à PC288900026.

    Date

    1990

    Cote

    4566W30

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288900001 à PC288900026.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    PC288890025 à PC288890050.

    1 media

    PC288890025 à PC288890050.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4566W31

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288890025 à PC288890050.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    PC288900028 à PC288900052.

    1 media

    PC288900028 à PC288900052.

    Date

    1990

    Cote

    4566W29

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288900028 à PC288900052.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    J.-B. Martin et textiles Salt.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1108

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • J.-B. Martin et textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  18. Résultat n°18

    Notices imprimées et dactylographiées relatives aux crédits documentaires.

    Date

    Janvier 1963, octobre 1971

    Cote

    45J1103

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Notices imprimées et dactylographiées relatives aux...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  19. Résultat n°19

    Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1100

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Affiches et photographies.
    • Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  20. Résultat n°20

    Usine d'Izieux.

    Date

    1980-1989

    Cote

    45J323

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Ventes de matériel.
    • Usine d'Izieux.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  21. Résultat n°21

    s.d. [1982]

    Date

    s.d. [1982]

    Cote

    45J29

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d. [1982]

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  22. Résultat n°22

    1966-1989

    Date

    1966-1989

    Cote

    45J156

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Manufactures J.-B. Martin, rapports imprimés présentés...
    • 1966-1989

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  23. Résultat n°23

    Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé pour l'élaboration de motifs.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1107

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  24. Résultat n°24

    Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1106

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  25. Résultat n°25

    Publicité des établissements industriels Alexandre Grammont sur l'utilisation des moteurs A. Grammont dans le tissage.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1102

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Publicité des établissements industriels Alexandre...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  26. Résultat n°26
    PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    1 media

    PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    Date

    1988-1989

    Cote

    4566W32

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J27

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  28. Résultat n°28

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J23

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  29. Résultat n°29

    Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris, Paris, s.d., 18 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1105

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  30. Résultat n°30
    PC288880049 à PC288880055.

    1 media

    PC288880049 à PC288880055.

    Date

    1988

    Cote

    4566W34

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880049 à PC288880055.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Bouton-Renaud-Gartex.

    Date

    1982-1988

    Cote

    45J226

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Dossiers de séances.
    • Bouton-Renaud-Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  32. Résultat n°32
    PC288880015 à PC288880048.

    1 media

    PC288880015 à PC288880048.

    Date

    1988

    Cote

    4566W33

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880015 à PC288880048.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Bouton-Renaud.

    Date

    Janvier 1983-juillet 1988

    Cote

    45J144

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Dossiers de réunion.
    • Bouton-Renaud.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  34. Résultat n°34

    Manufactures J.-B. Martin.

    Date

    Octobre 1976-mars 1988

    Cote

    45J143

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Dossiers de réunion.
    • Manufactures J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  35. Résultat n°35

    Contentieux, étranger (Libye, Mali, Maroc, Portugal, Sénégal, Suède).

    Date

    1974-1986

    Cote

    45J878

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Contentieux.
    • J.-B. Martin.
    • Contentieux, étranger (Libye, Mali, Maroc, Portugal,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  36. Résultat n°36

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Bouton-Renaud – Gartex.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J393

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Plans comptables.
    • Bouton-Renaud – Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  38. Résultat n°38

    1985-1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    45J574

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • Bouton-Renaud, comptes sociaux.
    • 1985-1986

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  39. Résultat n°39

    SA Logements J.-B. Martin, Cité Martin et cité des Lacets.

    Date

    1921-1986

    Cote

    45J307

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Cité J.-B. Martin, cité des Lacets à Tarare et autres...
    • SA Logements J.-B. Martin, Cité Martin et cité des...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.

  40. Résultat n°40

    Publicité.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J894

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Publicité.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin.