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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/141

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2
    Feuille 222. II-5-233-32.

    1 media

    Feuille 222. II-5-233-32.

    Date

    1971

    Cote

    6280W249

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 222. II-5-233-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Feuille 108. II-5-231-30.

    1 media

    Feuille 108. II-5-231-30.

    Date

    1969-1972

    Cote

    6280W135

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 108. II-5-231-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Feuille 100. II-5-232-31.

    1 media

    Feuille 100. II-5-232-31.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W127

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 100. II-5-232-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5
    Feuille 99. II-5-231-31.

    1 media

    Feuille 99. II-5-231-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W126

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 99. II-5-231-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Feuille 98. II-5-230-31.

    1 media

    Feuille 98. II-5-230-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W125

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 98. II-5-230-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Feuille 90. II-5-232-32.

    1 media

    Feuille 90. II-5-232-32.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W117

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 90. II-5-232-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8
    Feuille 89. II-5-231-32.

    1 media

    Feuille 89. II-5-231-32.

    Date

    1969

    Cote

    6280W116

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 89. II-5-231-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  9. Résultat n°9
    Saint-Laurent-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6189W307

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Laurent-de-Mure.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2008

    Cote

    5961W41

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  15. Résultat n°15
    Saint-Laurent-de-Mure.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure.

    Date

    2008

    Cote

    5961W40

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16

    Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    PC288880049 à PC288880055.

    1 media

    PC288880049 à PC288880055.

    Date

    1988

    Cote

    4566W34

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880049 à PC288880055.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    PC288880015 à PC288880048.

    1 media

    PC288880015 à PC288880048.

    Date

    1988

    Cote

    4566W33

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880015 à PC288880048.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    1 media

    PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    Date

    1988-1989

    Cote

    4566W32

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288880002 à PC288880014 et PC288890007 à PC288890024.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    PC288890025 à PC288890050.

    1 media

    PC288890025 à PC288890050.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4566W31

    • Contexte : 4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • PC288890025 à PC288890050.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement