Acte sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 46 medias	8 mai 1693-6 juin 1694.	Cote 01679, 10C1549	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Riverie. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2	2 lots 54 medias	11 mai 1693-16 décembre 1693.	Cote 00517, 10C463	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°3	2 lots 54 medias	12 mai 1693-8 janvier 1694.	Cote 00138, 10C120	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°4	2 lots 25 medias	5 mai 1693-14 juillet 1693.	Cote 00431, 10C388	Date 1693-1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°5	2 lots 54 medias	14 mai 1693-29 septembre 1693.	Cote 01890, 10C1732	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°6	2 lots 72 medias	2 juillet 1693-25 février 1695.	Cote 00878, 10C792	Date 1693-1695	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 juillet 1693-25 février 1695.
Résultat n°7	2 lots 54 medias	7 mai 1693-5 avril 1694.	Cote 00013, 10C8	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°8	2 lots 104 medias	28 juin 1701-9 janvier 1707.	Cote 02209, 10C2013	Date 1701-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 juin 1701-9 janvier 1707.
Résultat n°9	2 lots 205 medias	22 mai 1702-27 septembre 1708.	Cote 00673, 10C604	Date 1702-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 mai 1702-27 septembre 1708.
Résultat n°10	2 lots 54 medias	3 juillet 1703-22 août 1706.	Cote 00601, 10C539	Date 1703-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 juillet 1703-22 août 1706.
Résultat n°11	2 lots 209 medias	19 décembre 1703-26 décembre 1706.	Cote 02404, 10C2192	Date 1703-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Villefranche-sur-Saône Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°12	2 lots 105 medias	5 décembre 1704-24 octobre 1709.	Cote 00003, 10C1	Date 1704-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°13	2 lots 105 medias	14 octobre 1704-28 janvier 1707.	Cote 00294, 10C260	Date 1704-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 octobre 1704-28 janvier 1707.
Résultat n°14	2 lots 12 medias	9 avril 1721-1er juillet 1720.	Cote 00300, 10C266	Date 1721-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 avril 1721-1er juillet 1720.
Résultat n°15	2 lots 67 medias	17 décembre 1704-19 décembre 1706.	Cote 01487, 10C1374	Date 1704-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 décembre 1704-19 décembre 1706.
Résultat n°16	2 lots 106 medias	13 janvier 1705-15 décembre 1711.	Cote 02026, 10C1855	Date 1705-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°17	2 lots 13 medias	Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.	Cote 00937, 10C845	Date 5 mai 1705-15 mai 1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Lamure-sur-Azergues. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
Résultat n°18	2 lots 55 medias	12 octobre 1706-2 janvier 1709.	Cote 01761, 10C1618	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°19	2 lots 55 medias	5 octobre 1706-10 octobre 1710.	Cote 02081, 10C1902	Date 1706-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Consorce. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1706-10 octobre 1710.
Résultat n°20	2 lots 55 medias	7 octobre 1706-26 février 1707.	Cote 02326, 10C2121	Date 1706-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°21	2 lots 55 medias	10 octobre 1706-4 décembre 1710.	Cote 01882, 10C1727	Date 1706-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Romain-de-Popey. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 octobre 1706-4 décembre 1710.
Résultat n°22	2 lots 55 medias	9 octobre 1706-29 décembre 1708.	Cote 02100, 10C1915	Date 1706-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 octobre 1706-29 décembre 1708.
Résultat n°23	2 lots 55 medias	9 octobre 1706-30 janvier 1709.	Cote 00014, 10C9	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°24	2 lots 106 medias	4 septembre 1706-7 avril 1713.	Cote 00602, 10C540	Date 1706-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 septembre 1706-7 avril 1713.
Résultat n°25	2 lots 23 medias	7 octobre 1706-2 janvier 1708.	Cote 00139, 10C121	Date 1706-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°26	2 lots 105 medias	25 mai 1706-7 août 1711.	Cote 00432, 10C389	Date 1706-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°27	2 lots 75 medias	20 juin 1706-6 juin 1709.	Cote 01748, 10C1609	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 juin 1706-6 juin 1709.
Résultat n°28	2 lots 105 medias	22 décembre 1706-19 décembre 1709.	Cote 01891, 10C1733	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 décembre 1706-19 décembre 1709.
Résultat n°29	2 lots 34 medias	26 janvier 1707-30 avril 1715.	Cote 00433, 10C390	Date 1707-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°30	2 lots 70 medias	1er février 1707-2 septembre 1708.	Cote 01488, 10C1375	Date 1707-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er février 1707-2 septembre 1708.
Résultat n°31	2 lots 52 medias	12 janvier 1707-5 juin 1709.	Cote 02210, 10C2014	Date 1707-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 janvier 1707-5 juin 1709.
Résultat n°32	2 lots 190 medias	3 janvier 1707-29 octobre 1709.	Cote 02405, 10C2193	Date 1707-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Villefranche-sur-Saône Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 janvier 1707-29 octobre 1709.
Résultat n°33	2 lots 103 medias	2 septembre 1708-8 juin 1711.	Cote 01489, 10C1376	Date 1708-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°34	2 lots 53 medias	25 avril 1708-7 avril 1710.	Cote 00140, 10C122	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°35	2 lots 102 medias	27 septembre 1708-24 novembre 1710.	Cote 00674, 10C605	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 septembre 1708-24 novembre 1710.
Résultat n°36	2 lots 105 medias	31 décembre 1708-31 janvier 1713.	Cote 02101, 10C1916	Date 1708-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 décembre 1708-31 janvier 1713.
Résultat n°37	2 lots 52 medias	2 janvier 1709-9 mai 1710.	Cote 01762, 10C1619	Date 1709-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 janvier 1709-9 mai 1710.
Résultat n°38	2 lots 54 medias	19 décembre 1709-28 mars 1711.	Cote 01892, 10C1734	Date 1709-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Résultat n°39	2 lots 55 medias	10 octobre 1709-30 août 1714.	Cote 00941, 10C847	Date 1709-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Longes et Trèves. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 octobre 1709-30 août 1714.
Résultat n°40	2 lots 105 medias	18 juin 1709-26 mai 1714.	Cote 00518, 10C464	Date 1709-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 juin 1709-26 mai 1714.
Résultat n°41	1 media	24 octobre 1709-28 février 1712.	Cote 00004, 10C2	Date 1709-1712	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°42	2 lots 53 medias	1er février 1709-5 août 1710.	Cote 00015, 10C10	Date 1709-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 1er février 1709-5 août 1710.
Résultat n°43	2 lots 107 medias	7 décembre 1710-18 avril 1715.	Cote 01883, 10C1728	Date 1710-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Romain-de-Popey. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 décembre 1710-18 avril 1715.
Résultat n°44	2 lots 106 medias	7 octobre 1710-7 octobre 1713.	Cote 00295, 10C261	Date 1710-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1710-7 octobre 1713.
Résultat n°45	2 lots 104 medias	9 mai 1710-22 janvier 1713.	Cote 01763, 10C1620	Date 1710-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 mai 1710-22 janvier 1713.
Résultat n°46	2 lots 37 medias	9 avril 1710-17 août 1711.	Cote 00141, 10C123	Date 1710-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°47	2 lots 80 medias	10 novembre 1710-25 avril 1715.	Cote 00879, 10C793	Date 1710-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 novembre 1710-25 avril 1715.
Résultat n°48	2 lots 107 medias	5 août 1710-25 août 1714.	Cote 00016, 10C11	Date 1710-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 5 août 1710-25 août 1714.
Résultat n°49	2 lots 119 medias	24 novembre 1710-26 janvier 1713.	Cote 00675, 10C606	Date 1710-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 novembre 1710-26 janvier 1713.
Résultat n°50	2 lots 39 medias	24 décembre 1711-8 avril 1715.	Cote 02027, 10C1856	Date 1711-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 décembre 1711-8 avril 1715.
Résultat n°51	2 lots 53 medias	28 mars 1711-7 mai 1712.	Cote 01893, 10C1735	Date 1711-1712	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 mars 1711-7 mai 1712.
Résultat n°52	2 lots 130 medias	26 juillet 1711-23 avril 1715.	Cote 01749, 10C1610	Date 1711-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 juillet 1711-23 avril 1715.
Résultat n°53	2 lots 54 medias	24 décembre 1711-31 octobre 1713.	Cote 01591, 10C1467	Date 1711-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°54	2 lots 54 medias	17 août 1711-30 avril 1713.	Cote 00142, 10C124	Date 1711-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°55	2 lots 37 medias	28 février 1712-1er avril 1715.	Cote 00005, 10C3	Date 1712-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°56	2 lots 66 medias	7 mai 1712-26 mai 1713.	Cote 01894, 10C1736	Date 1712-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 mai 1712-26 mai 1713.
Résultat n°57	2 lots 53 medias	26 mai 1713-30 mai 1714.	Cote 01895, 10C1737	Date 1713-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°58	2 lots 54 medias	10 décembre 1713-10 août 1714.	Cote 00677, 10C608	Date 1713-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 décembre 1713-10 août 1714.
Résultat n°59	2 lots 54 medias	29 janvier 1713-1er mai 1714.	Cote 01764, 10C1621	Date 1713-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 29 janvier 1713-1er mai 1714.
Résultat n°60	2 lots 54 medias	1er février 1713-8 mai 1715.	Cote 02102, 10C1917	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er février 1713-8 mai 1715.
Résultat n°61	2 lots 54 medias	26 janvier 1713-20 décembre 1713.	Cote 00676, 10C607	Date 1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 janvier 1713-20 décembre 1713.
Résultat n°62	2 lots 54 medias	3 novembre 1713-12 avril 1715.	Cote 01592, 10C1468	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°63	2 lots 22 medias	7 avril 1713-27 avril 1715.	Cote 00603, 10C541	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 avril 1713-27 avril 1715.
Résultat n°64	2 lots 54 medias	8 octobre 1713-22 avril 1715.	Cote 00296, 10C262	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 octobre 1713-22 avril 1715.
Résultat n°65	2 lots 51 medias	30 avril 1713-18 avril 1715.	Cote 00143, 10C125	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°66	2 lots 54 medias	1er janvier 1714-3 juillet 1715.	Cote 02211, 10C2015	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1714-3 juillet 1715.
Résultat n°67	2 lots 56 medias	10 août 1714-16 avril 1715.	Cote 00678, 10C609	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 août 1714-16 avril 1715.
Résultat n°68	2 lots 21 medias	26 août 1714-24 avril 1715.	Cote 00017, 10C12	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 26 août 1714-24 avril 1715.
Résultat n°69	2 lots 54 medias	1er mai 1714-12 avril 1715.	Cote 01765, 10C1622	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er mai 1714-12 avril 1715.
Résultat n°70	2 lots 42 medias	30 mai 1714-24 avril 1715.	Cote 01896, 10C1738	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 mai 1714-24 avril 1715.
Résultat n°71	2 lots 16 medias	4 octobre 1714-30 mars 1716.	Cote 00942, 10C848	Date 1714-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Longes et Trèves. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 octobre 1714-30 mars 1716.
Résultat n°72	2 lots 19 medias	26 mai 1714-6 avril 1715.	Cote 00519, 10C465	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1714-6 avril 1715.
Résultat n°73	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°74	2 lots 30 medias	1er avril 1715-2 janvier 1717.	Cote 00880, 10C794	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1715-2 janvier 1717.
Résultat n°75	2 lots 54 medias	12 avril 1715-3 mars 1716.	Cote 00679, 10C610	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 avril 1715-3 mars 1716.
Résultat n°76	2 lots 29 medias	1er avril 1715-28 novembre 1717.	Cote 00826, 10C745	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Givors. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1715-28 novembre 1717.
Résultat n°77	2 lots 30 medias	2 avril 1715-4 mai 1716.	Cote 01593, 10C1469	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°78	2 lots 55 medias	1er avril 1715-16 janvier 1717.	Cote 00297, 10C263	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1715-16 janvier 1717.
Résultat n°79	2 lots 30 medias	1er avril 1715-23 mai 1717.	Cote 00520, 10C466	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1715-23 mai 1717.
Résultat n°80	2 lots 30 medias	7 avril 1715-20 mars 1716.	Cote 01766, 10C1623	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 avril 1715-20 mars 1716.

Résultats de la recherche

8 mai 1693-6 juin 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

11 mai 1693-16 décembre 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 mai 1693-8 janvier 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 mai 1693-14 juillet 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 mai 1693-29 septembre 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 juillet 1693-25 février 1695.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 mai 1693-5 avril 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 juin 1701-9 janvier 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 mai 1702-27 septembre 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 juillet 1703-22 août 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 décembre 1703-26 décembre 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 décembre 1704-24 octobre 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 octobre 1704-28 janvier 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 avril 1721-1er juillet 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 décembre 1704-19 décembre 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 janvier 1705-15 décembre 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 octobre 1706-2 janvier 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 octobre 1706-10 octobre 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 octobre 1706-26 février 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 octobre 1706-4 décembre 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 octobre 1706-29 décembre 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 octobre 1706-30 janvier 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 septembre 1706-7 avril 1713.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 octobre 1706-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 mai 1706-7 août 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 juin 1706-6 juin 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 décembre 1706-19 décembre 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 janvier 1707-30 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er février 1707-2 septembre 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 janvier 1707-5 juin 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 janvier 1707-29 octobre 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 septembre 1708-8 juin 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 avril 1708-7 avril 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 septembre 1708-24 novembre 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 décembre 1708-31 janvier 1713.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 janvier 1709-9 mai 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 décembre 1709-28 mars 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 octobre 1709-30 août 1714.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 juin 1709-26 mai 1714.