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314 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plans terrier.

2 lots 14 medias

Plans terrier.
Cote
1Fi161
 Date
XVIIe - XVIIIe siècle
 Lieu
SAINT-JULIEN-EN-JAREZ
 Type de document
PLAN, REGISTRE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Saint-Julien-en-Jarez.
  • Plans terrier.
Résultat n°2
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°3
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°4
Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

1 media

Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Cote
4Q2/ 1-4Q2/4
 Date
1796-1799
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Résultat n°5
Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

1 media

Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.
Cote
4Q3/ 1-4Q3/3
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE

  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.
Résultat n°6
Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

1 media

Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.
Cote
4Q4/ 1-4Q4/7
 Date
1799-1801
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE

  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°7
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.
Cote
3815W 1-3815W412
 Date
1799-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE

  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°8
Répertoires des officiers publics et ministériels.

1 media

Répertoires des officiers publics et ministériels.
Cote
8U 1-8U278
 Date
1800-1953
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Résultat n°9
Police administrative, internement administratif.

1 media

Police administrative, internement administratif.
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
 Date
1811-1954
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Contexte : Police administrative, internement administratif.
Résultat n°10

Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.
Cote
92W 106;92W202-92W205
 Date
1836-1950
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.
Résultat n°11
Aérodrome de Lyon - Bron.

1 media

Aérodrome de Lyon - Bron.
Cote
4535W 1-4535W51
 Date
1837-1972
 Lieu - Type de document
AFFICHE, BAIL IMMOBILIER, CAHIER DES CHARGES, CARTE, CONVENTION, DOCUMENTATION, NOTE, PLAN, PLAN D'ALIGNEMENT, REGISTRE

  • Contexte : Aérodrome de Lyon - Bron.
Résultat n°12
Administration de l'université et scolarité.

1 media

Administration de l'université et scolarité.
Cote
2399W 1-2399W135
 Date
1839-1962
 Lieu - Type de document
LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE, STATISTIQUE

  • Contexte : Administration de l'université et scolarité.
Résultat n°13
Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations de terrains.

1 media

Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations de terrains.
Cote
2356W 1-2356W2
 Date
1843-1958
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, REGISTRE

  • Contexte : Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations...
Résultat n°14
Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

1 media

Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.
Cote
2061W 1-2061W60
 Date
1849-1972
 Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, REGISTRE, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.
Résultat n°15
Travaux publics et transports.

1 media

Travaux publics et transports.
Cote
1635W 1-1635W932
 Date
1849-1971
 Lieu - Type de document
PLAN D'ALIGNEMENT, REGISTRE

  • Contexte : Travaux publics et transports.
Résultat n°16
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

1 media

Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Cote
1650W 1-1650W224
 Date
1858-1978
 Lieu
PLATIERE (PONT)
 Type de document
AVANT-PROJET DEFINITIF, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Résultat n°17
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

1 media

Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Cote
193W 1-193W154
 Date
1866-1957
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Résultat n°18
Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.

1 media

Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.
Cote
135J 1-135J97
 Date
1877-1958
 Lieu
LYON, PEAGE-DE-ROUSSILLON
 Type de document
LIVRE COMPTABLE, OBJET, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE, STATUT

  • Contexte : Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.
Résultat n°19
Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

1 media

Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.
Cote
156J 1-156J410
 Date
1880-1956
 Lieu
JONS, JONAGE, VILLEURBANNE, LYON, MEYZIEU, DECINES-CHARPIEU
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, DOCUMENT AUDIOVISUEL, DOCUMENT FIGURE, ETUDE, MEMOIRE, REGISTRE, PHOTOGRAPHIE NEGATIVE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, PLAN IMPRIME

  • Contexte : Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal...
Résultat n°20
Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société des sulfures de carbone du Centre.

1 media

Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société des sulfures de carbone du Centre.
Cote
128J 1-128J157
 Date
1881-1988
 Lieu
LYON, GERLAND (QUARTIER)
 Type de document
COMPTE RENDU, LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE, STATISTIQUE, STATUT

  • Contexte : Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société...