Sommier - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 102 medias	20 décembre 1780-30 juin 1793.	Cote 02321, 10C2118	Date 1780-1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Sommiers d'ordres de régie. 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°2	1 media	Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.	Cote 06223, 3Q8/377	Date 1888-1937	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°3	1 media	15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).	Cote 14144, 3Q22/1496	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).
Résultat n°4	1 media	8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).	Cote 14141, 3Q22/1493	Date 1920	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).
Résultat n°5	1 media	5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).	Cote 14152, 3Q22/1504	Date 1930-1931	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).
Résultat n°6	2 lots 58 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 02014, 10C1847	Date 20 février 1770-26 février 1788	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°7	1 media	29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).	Cote 14117, 3Q22/1469	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).
Résultat n°8	2 lots 101 medias	2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.	Cote 00427, 10C386	Date 1786-1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommiers d'ordres de régie. 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Résultat n°9	1 media	Sommier des droits certains.	Cote 03382, 3Q4/508	Date 1809-1813	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Sommier des droits certains.
Résultat n°10	1 media	5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).	Cote 14114, 3Q22/1466	Date 1903	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).
Résultat n°11	2 lots 102 medias	4 juin 1771-octobre 1786.	Cote 00512, 10C460	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°12	2 lots 79 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.	Cote 00428, 10C387	Date 5 février 1757-24 avril 1790	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Résultat n°13	2 lots 100 medias	4 juin 1771-2 octobre 1786.	Cote 00426, 10C385	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Résultat n°14	1 media	6 février-10 octobre 1919 (volume 30).	Cote 14138, 3Q22/1490	Date 1919	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).
Résultat n°15	1 media	3 février-25 mai 1937 (volume 85).	Cote 14168, 3Q22/1520	Date 1937	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 3 février-25 mai 1937 (volume 85).
Résultat n°16	1 media	13 février-24 juin 1931 (volume 61).	Cote 14153, 3Q22/1505	Date 1931	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 13 février-24 juin 1931 (volume 61).
Résultat n°17	2 lots 102 medias	9 février 1789-27 prairial an III.	Cote 01878, 10C1725	Date 1789-1795	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Sommiers d'ordres de régie. 9 février 1789-27 prairial an III.
Résultat n°18	1 media	31 janvier-5 août 1910 (volume 17).	Cote 14125, 3Q22/1477	Date 1910	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).
Résultat n°19	1 media	3 avril-8 août 1935 (volume 77).	Cote 14163, 3Q22/1515	Date 1935	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 3 avril-8 août 1935 (volume 77).
Résultat n°20	1 media	22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).	Cote 14160, 3Q22/1512	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).
Résultat n°21	1 media	13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).	Cote 14161, 3Q22/1513	Date 1934	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).
Résultat n°22	2 lots 104 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 02077, 10C1900	Date 4 juin 1771-18 février 1783	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°23	1 media	27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).	Cote 14145, 3Q22/1497	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).
Résultat n°24	2 lots 99 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 02393, 10C2184	Date 1er juin 1771-31 juillet 1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°25	1 media	5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).	Cote 14126, 3Q22/1478	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).
Résultat n°26	1 media	3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).	Cote 14175, 3Q22/1527	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).
Résultat n°27	1 media	Sommier des biens affectés et non affectés.	Cote 30862, 3Q48/749	Date 22 juillet 1938-9 août 1968	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Sommier des biens affectés et non affectés.
Résultat n°28	1 media	Sommier des surveillances.	Cote 07121, 3Q9/845	Date Avril 1951-janvier 1958	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommier des surveillances.
Résultat n°29	1 media	18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).	Cote 14172, 3Q22/1524	Date 1938	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).
Résultat n°30	1 media	Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.	Cote 22117, 3Q32/2434	Date 1er avril 1879-4 avril 1894	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°31	1 media	28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).	Cote 14119, 3Q22/1471	Date 1906	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).
Résultat n°32	2 lots 28 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 02078, 10C1901	Date 22 juillet 1733-12 août 1767	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°33	2 lots 7 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 00659, 10C594	Date 19 novembre 1757-3 janvier 1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°34	2 lots 38 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00594, 10C535	Date 31 octobre 1778-20 octobre 1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°35	1 media	27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).	Cote 14134, 3Q22/1486	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).
Résultat n°36	1 media	16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).	Cote 14131, 3Q22/1483	Date 1913	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).
Résultat n°37	1 media	16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).	Cote 14129, 3Q22/1481	Date 1912	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).
Résultat n°38	1 media	4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).	Cote 14140, 3Q22/1492	Date 1920	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).
Résultat n°39	2 lots 103 medias	4 juin 1771-octobre 1786.	Cote 00930, 10C840	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°40	1 media	26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).	Cote 14137, 3Q22/1489	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).
Résultat n°41	1 media	1er janvier-9 août 1900 (volume 1).	Cote 14109, 3Q22/1461	Date 1900	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 1er janvier-9 août 1900 (volume 1).
Résultat n°42	1 media	25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).	Cote 14118, 3Q22/1470	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).
Résultat n°43	2 lots 23 medias	1787-1791.	Cote 02017, 10C1849	Date 1787-1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommiers des contraintes ou droits certains. 1787-1791.
Résultat n°44	2 lots 40 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00514, 10C462	Date 26 juillet 1755-13 messidor an XII	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°45	1 media	12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).	Cote 14120, 3Q22/1472	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).
Résultat n°46	1 media	juillet 1921-1945.	Cote 07117, 3Q9/841	Date 1921-1945	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. juillet 1921-1945.
Résultat n°47	1 media	8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).	Cote 14164, 3Q22/1516	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).
Résultat n°48	1 media	[février 1935-novembre 1954].	Cote 07118, 3Q9/842	Date [1935-1954]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. [février 1935-novembre 1954].
Résultat n°49	2 lots 118 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 00593, 10C534	Date Juillet 1788-vendémiaire an III	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°50	1 media	5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).	Cote 14162, 3Q22/1514	Date 1934	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).
Résultat n°51	1 media	27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).	Cote 14122, 3Q22/1474	Date 1908	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).
Résultat n°52	2 lots 12 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 00932, 10C842	Date 1er juin 1776-25 juillet 1779	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°53	1 media	30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).	Cote 14127, 3Q22/1479	Date 1911	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).
Résultat n°54	2 lots 106 medias	4 juin 1771-9 janvier 1789.	Cote 01877, 10C1724	Date 1771-1789	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-9 janvier 1789.
Résultat n°55	2 lots 18 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 00134, 10C118	Date 10 mai 1783-27 mai 1789	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°56	1 media	7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).	Cote 14155, 3Q22/1507	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 décembre 1931-5 avril 1932 (volume 64).
Résultat n°57	1 media	22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).	Cote 14165, 3Q22/1517	Date 1936	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).
Résultat n°58	1 media	26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).	Cote 14166, 3Q22/1518	Date 1936	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).
Résultat n°59	1 media	11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).	Cote 14128, 3Q22/1480	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).
Résultat n°60	1 media	30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).	Cote 14167, 3Q22/1519	Date 1936-1937	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).
Résultat n°61	1 media	7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).	Cote 14112, 3Q22/1464	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).
Résultat n°62	1 media	5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).	Cote 14132, 3Q22/1484	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).
Résultat n°63	2 lots 39 medias	Vers 1780.	Cote 01403, 10C1298	Date 1780	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Lyon. Sommiers des contraintes ou droits certains Vers 1780.
Résultat n°64	1 media	Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.	Cote 06222, 3Q8/376	Date 1895-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°65	2 lots 99 medias	Octobre 1786-an III.	Cote 00513, 10C461	Date 1786-1795	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommiers d'ordres de régie. Octobre 1786-an III.
Résultat n°66	2 lots 30 medias	Sommier des fiefs et biens nobles.	Cote 02322, 10C2119	Date 24 juillet 1771-29 août 1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°67	1 media	4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).	Cote 14113, 3Q22/1465	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).
Résultat n°68	2 lots 15 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 01745, 10C1608	Date 2 octobre 1769-18 janvier 1780	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Riverie. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°69	1 media	26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).	Cote 14170, 3Q22/1522	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).
Résultat n°70	1 media	7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).	Cote 14116, 3Q22/1468	Date 1904	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).
Résultat n°71	1 media	7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).	Cote 14111, 3Q22/1463	Date 1901	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).
Résultat n°72	2 lots 30 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 00823, 10C744	Date 1748-1767	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°73	1 media	1906-1946.	Cote 07110, 3Q9/835	Date 1906-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... 1906-1946.
Résultat n°74	1 media	6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).	Cote 14159, 3Q22/1511	Date 1933	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 6 juin-21 novembre 1933 (volume 70).
Résultat n°75	2 lots 8 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 02394, 10C2185	Date 10 décembre 1732-6 octobre 1756	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°76	1 media	3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).	Cote 14115, 3Q22/1467	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).
Résultat n°77	2 lots 42 medias	Octobre 1786-26 décembre 1791.	Cote 00931, 10C841	Date 1786-1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommiers d'ordres de régie. Octobre 1786-26 décembre 1791.
Résultat n°78	1 media	24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).	Cote 14154, 3Q22/1506	Date 1931	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 24 juin-7 décembre 1931 (volume 63).
Résultat n°79	1 media	[1946].	Cote 07115, 3Q9/840	Date [1946]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... [1946].
Résultat n°80	1 media	[1894].	Cote 07109, 3Q9/834	Date [1894]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... [1894].

Résultats de la recherche

20 décembre 1780-30 juin 1793.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des droits certains.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin 1771-octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-2 octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 février-25 mai 1937 (volume 85).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 février-24 juin 1931 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 février 1789-27 prairial an III.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 avril-8 août 1935 (volume 77).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier d'ordres de régie.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier d'ordres de régie.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des biens affectés et non affectés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des surveillances.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin 1771-octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).