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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 28 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    22 juillet 1733-12 août 1767

    Cote

    02078, 10C1901

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 30 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    1748-1767

    Cote

    00823, 10C744

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 40 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    26 juillet 1755-13 messidor an XII

    Cote

    00514, 10C462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    2 lots 79 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    Date

    5 février 1757-24 avril 1790

    Cote

    00428, 10C387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 9 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    11 décembre 1758-9 décembre 1775

    Cote

    00135, 10C119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    2 lots 7 medias

    19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    Date

    1760-1787

    Cote

    02018, 10C1850

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains.
    • 19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Vers 1763.

    2 lots 51 medias

    Vers 1763.

    Date

    1763

    Cote

    01402, 10C1297

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    2 lots 100 medias

    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00426, 10C385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 103 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00930, 10C840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    2 lots 106 medias

    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Date

    1771-1789

    Cote

    01877, 10C1724

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    4 juin 1771-21 septembre 1784.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-21 septembre 1784.

    Date

    1771-1784

    Cote

    02012, 10C1845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-21 septembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    4 juin 1771-9 octobre 1780.

    2 lots 98 medias

    4 juin 1771-9 octobre 1780.

    Date

    1771-1780

    Cote

    02320, 10C2117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 octobre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 104 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    4 juin 1771-18 février 1783

    Cote

    02077, 10C1900

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 30 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    24 juillet 1771-29 août 1787

    Cote

    02322, 10C2119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 98 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    24 juillet 1771-2 mai 1784

    Cote

    02015, 10C1848

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 71 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    1776

    Cote

    00285, 10C255

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 12 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er juin 1776-25 juillet 1779

    Cote

    00932, 10C842

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 38 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    31 octobre 1778-20 octobre 1793

    Cote

    00594, 10C535

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    2 lots 102 medias

    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Date

    1780-1793

    Cote

    02321, 10C2118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Vers 1780.

    2 lots 39 medias

    Vers 1780.

    Date

    1780

    Cote

    01403, 10C1298

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 mai 1783-27 mai 1789

    Cote

    00134, 10C118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    21 septembre 1784-19 prairial an II.

    2 lots 109 medias

    21 septembre 1784-19 prairial an II.

    Date

    1784-1794

    Cote

    02013, 10C1846

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 21 septembre 1784-19 prairial an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    Octobre 1786-an III.

    2 lots 99 medias

    Octobre 1786-an III.

    Date

    1786-1795

    Cote

    00513, 10C461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    2 lots 42 medias

    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00931, 10C841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1787-1791.

    2 lots 23 medias

    1787-1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    02017, 10C1849

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains.
    • 1787-1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 118 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    Juillet 1788-vendémiaire an III

    Cote

    00593, 10C534

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    9 février 1789-27 prairial an III.

    2 lots 102 medias

    9 février 1789-27 prairial an III.

    Date

    1789-1795

    Cote

    01878, 10C1725

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 9 février 1789-27 prairial an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    Sommier des droits certains.

    1 media

    Sommier des droits certains.

    Date

    1809-1813

    Cote

    03382, 3Q4/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des droits certains.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    Date

    1871

    Cote

    30084, 3Q47/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1er avril 1879-4 avril 1894

    Cote

    22117, 3Q32/2434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    [1894].

    1 media

    [1894].

    Date

    [1894]

    Cote

    07109, 3Q9/834

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1894].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    Date

    1895-1946

    Cote

    06222, 3Q8/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement