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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 8 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
02394, 10C2185
 Date
10 décembre 1732-6 octobre 1756
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°2
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 28 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
02078, 10C1901
 Date
22 juillet 1733-12 août 1767
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°3
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 30 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
00823, 10C744
 Date
1748-1767
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°4
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 40 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00514, 10C462
 Date
26 juillet 1755-13 messidor an XII
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°5
Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

2 lots 79 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.
Cote
00428, 10C387
 Date
5 février 1757-24 avril 1790
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Résultat n°6
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
00659, 10C594
 Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°7
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 9 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00135, 10C119
 Date
11 décembre 1758-9 décembre 1775
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°8
19 novembre 1760-3 juillet 1787.

2 lots 7 medias

19 novembre 1760-3 juillet 1787.
Cote
02018, 10C1850
 Date
1760-1787
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains.
  • 19 novembre 1760-3 juillet 1787.
Résultat n°9
Vers 1763.

2 lots 51 medias

Vers 1763.
Cote
01402, 10C1297
 Date
1763
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1763.
Résultat n°10
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 15 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
01745, 10C1608
 Date
2 octobre 1769-18 janvier 1780
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°11
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 58 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
02014, 10C1847
 Date
20 février 1770-26 février 1788
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°12
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 102 medias

4 juin 1771-octobre 1786.
Cote
00512, 10C460
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°13
4 juin 1771-2 octobre 1786.

2 lots 100 medias

4 juin 1771-2 octobre 1786.
Cote
00426, 10C385
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Résultat n°14
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 103 medias

4 juin 1771-octobre 1786.
Cote
00930, 10C840
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°15
4 juin 1771-9 janvier 1789.

2 lots 106 medias

4 juin 1771-9 janvier 1789.
Cote
01877, 10C1724
 Date
1771-1789
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-9 janvier 1789.
Résultat n°16
4 juin 1771-21 septembre 1784.

2 lots 102 medias

4 juin 1771-21 septembre 1784.
Cote
02012, 10C1845
 Date
1771-1784
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-21 septembre 1784.
Résultat n°17
4 juin 1771-9 octobre 1780.

2 lots 98 medias

4 juin 1771-9 octobre 1780.
Cote
02320, 10C2117
 Date
1771-1780
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-9 octobre 1780.
Résultat n°18
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 99 medias

Sommier d'ordres de régie.
Cote
02393, 10C2184
 Date
1er juin 1771-31 juillet 1787
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°19
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 104 medias

Sommier d'ordres de régie.
Cote
02077, 10C1900
 Date
4 juin 1771-18 février 1783
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°20
Sommier des fiefs et biens nobles.

2 lots 30 medias

Sommier des fiefs et biens nobles.
Cote
02322, 10C2119
 Date
24 juillet 1771-29 août 1787
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°21
Sommier des fiefs et biens nobles.

2 lots 98 medias

Sommier des fiefs et biens nobles.
Cote
02015, 10C1848
 Date
24 juillet 1771-2 mai 1784
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°22
Sommier des fiefs et biens nobles.

2 lots 71 medias

Sommier des fiefs et biens nobles.
Cote
00285, 10C255
 Date
1776
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°23
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 12 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
00932, 10C842
 Date
1er juin 1776-25 juillet 1779
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°24
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 38 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
00594, 10C535
 Date
31 octobre 1778-20 octobre 1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°25
20 décembre 1780-30 juin 1793.

2 lots 102 medias

20 décembre 1780-30 juin 1793.
Cote
02321, 10C2118
 Date
1780-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°26
Vers 1780.

2 lots 39 medias

Vers 1780.
Cote
01403, 10C1298
 Date
1780
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1780.
Résultat n°27
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
00134, 10C118
 Date
10 mai 1783-27 mai 1789
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°28
21 septembre 1784-19 prairial an II.

2 lots 109 medias

21 septembre 1784-19 prairial an II.
Cote
02013, 10C1846
 Date
1784-1794
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 21 septembre 1784-19 prairial an II.
Résultat n°29
2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

2 lots 101 medias

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Cote
00427, 10C386
 Date
1786-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Résultat n°30
Octobre 1786-an III.

2 lots 99 medias

Octobre 1786-an III.
Cote
00513, 10C461
 Date
1786-1795
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • Octobre 1786-an III.
Résultat n°31
Octobre 1786-26 décembre 1791.

2 lots 42 medias

Octobre 1786-26 décembre 1791.
Cote
00931, 10C841
 Date
1786-1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • Octobre 1786-26 décembre 1791.
Résultat n°32
1787-1791.

2 lots 23 medias

1787-1791.
Cote
02017, 10C1849
 Date
1787-1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains.
  • 1787-1791.
Résultat n°33
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 118 medias

Sommier d'ordres de régie.
Cote
00593, 10C534
 Date
Juillet 1788-vendémiaire an III
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°34
9 février 1789-27 prairial an III.

2 lots 102 medias

9 février 1789-27 prairial an III.
Cote
01878, 10C1725
 Date
1789-1795
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 9 février 1789-27 prairial an III.
Résultat n°35
Sommier des droits certains.

1 media

Sommier des droits certains.
Cote
03382, 3Q4/508
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des droits certains.
Résultat n°36
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

1 media

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.
Cote
30084, 3Q47/340
 Date
1871
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...
Résultat n°37
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

1 media

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.
Cote
22117, 3Q32/2434
 Date
1er avril 1879-4 avril 1894
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°38
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.
Cote
06223, 3Q8/377
 Date
1888-1937
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°39
[1894].

1 media

[1894].
Cote
07109, 3Q9/834
 Date
[1894]
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Sommiers.
  • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • [1894].
Résultat n°40
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

1 media

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.
Cote
06222, 3Q8/376
 Date
1895-1946
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...