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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés originaux.
Cote
6150W5
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Arrêtés originaux.
Résultat n°2

Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Cote
6150W12
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Résultat n°3

Bilan d'activité de l'année 2018.
Cote
6150W6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Bilan d'activité de l'année 2018.
Résultat n°4

Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Cote
6150W19
 Date
2012-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Résultat n°5

Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Cote
6150W11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Résultat n°6

Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.
Cote
6150W15
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Inauguration de la première unité de méthanisation...
Résultat n°7

Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Cote
6150W8
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Résultat n°8

Projet de service 2015-2017.
Cote
6150W10
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Projet de service 2015-2017.
Résultat n°9

Élections professionnelles, suivi.
Cote
6150W20
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Élections professionnelles, suivi.
Résultat n°10

Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.
Cote
6150W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...
Résultat n°11

Organigrammes.
Cote
6150W17
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Organigrammes.
Résultat n°12

Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Cote
6150W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Résultat n°13

Nouvelles missions.
Cote
6150W9
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Nouvelles missions.
Résultat n°14

Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».
Cote
6150W7
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».
Résultat n°15

Bilans sociaux internes.
Cote
6150W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Bilans sociaux internes.
Résultat n°16

Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Cote
6150W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Résultat n°17

Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Cote
6150W3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Résultat n°18

Secrétariat général, préfiguration.
Cote
6150W4
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Secrétariat général, préfiguration.
Résultat n°19

Charte de l'information et de la communication interne.
Cote
6150W2
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Charte de l'information et de la communication interne.
Résultat n°20

Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Cote
6150W28
 Date
1941-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Résultat n°21

Routes, transfert de gestion.
Cote
6150W1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Routes, transfert de gestion.
Résultat n°22

Agents dont la date de naissance est inconnue.
Cote
6150W29
 Date
1969-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents dont la date de naissance est inconnue.
Résultat n°23

Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Cote
6150W27
 Date
1955-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Résultat n°24

Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Cote
6150W26
 Date
1949-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Résultat n°25

Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.
Cote
6150W23
 Date
1927-1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.
Résultat n°26

Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Cote
6150W25
 Date
1943-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Résultat n°27

Affaires réservées.
Cote
2515W 1-2515W8
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires réservées.
Résultat n°28

Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Cote
6150W24
 Date
1933-1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Résultat n°29
Personnel du ministère de la Justice.

1 media

Personnel du ministère de la Justice.
Cote
1519W 507-1519W514
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.
Résultat n°30
Comptabilité du ministère de la Justice.

1 media

Comptabilité du ministère de la Justice.
Cote
1336W 495-1336W500
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Résultat n°31
Personnel des ministères.

1 media

Personnel des ministères.
Cote
697W 1-697W81
 Date
1939-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Personnel des ministères.
Résultat n°32
Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Cote
261W 230-261W238
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Résultat n°33

Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Cote
234W 205;234W213
 Date
1938-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Résultat n°34

Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Cote
6150W22
 Date
1942-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Résultat n°35

Gestion de la carrière des agents.
Cote
6150W21
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Gestion de la carrière des agents.
Résultat n°36
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Cote
111W 1-111W28
 Date
1936-1942
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, BUDGET

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Résultat n°37
Proclamations.

1 media

Proclamations.
Cote
A32
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Proclamations.
Résultat n°38
1790.

1 media

1790.
Cote
A21
 Date
1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1790.
Résultat n°39
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

1 media

Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Cote
A22
 Date
1773-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
Résultat n°40
1777.

1 media

1777.
Cote
A48
 Date
1777.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1777.