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  1. Résultat n°1

    Arrêtés originaux.

    Date

    2010-2019

    Cote

    6150W5

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Arrêtés originaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  2. Résultat n°2

    Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Date

    2019

    Cote

    6150W12

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3

    Bilan d'activité de l'année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6150W6

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Bilan d'activité de l'année 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.

    Date

    2012-2017

    Cote

    6150W19

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5

    Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Date

    2016

    Cote

    6150W11

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6

    Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.

    Date

    2016

    Cote

    6150W15

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Inauguration de la première unité de méthanisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.

    Date

    2011-2016

    Cote

    6150W8

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8

    Projet de service 2015-2017.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6150W10

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Projet de service 2015-2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles, suivi.

    Date

    2014

    Cote

    6150W20

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Élections professionnelles, suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  10. Résultat n°10

    Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.

    Date

    2013

    Cote

    6150W14

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  11. Résultat n°11

    Organigrammes.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6150W17

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Organigrammes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  12. Résultat n°12

    Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.

    Date

    2012

    Cote

    6150W13

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Service ingénierie du développement durable, observatoire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  13. Résultat n°13

    Nouvelles missions.

    Date

    2012

    Cote

    6150W9

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Nouvelles missions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  14. Résultat n°14

    Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».

    Date

    2011-2012

    Cote

    6150W7

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  15. Résultat n°15

    Bilans sociaux internes.

    Date

    2010-2011

    Cote

    6150W16

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Bilans sociaux internes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16

    Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.

    Date

    2011

    Cote

    6150W18

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  17. Résultat n°17

    Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W3

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Réorganisation départementale de l'État, assistance...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  18. Résultat n°18

    Secrétariat général, préfiguration.

    Date

    2009

    Cote

    6150W4

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Secrétariat général, préfiguration.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  19. Résultat n°19

    Charte de l'information et de la communication interne.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W2

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Charte de l'information et de la communication interne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  20. Résultat n°20

    Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.

    Date

    1941-2009

    Cote

    6150W28

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  21. Résultat n°21

    Routes, transfert de gestion.

    Date

    2006

    Cote

    6150W1

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Routes, transfert de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  22. Résultat n°22

    Agents dont la date de naissance est inconnue.

    Date

    1969-2006

    Cote

    6150W29

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents dont la date de naissance est inconnue.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  23. Résultat n°23

    Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Date

    1955-2001

    Cote

    6150W27

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  24. Résultat n°24

    Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Date

    1949-1996

    Cote

    6150W26

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  25. Résultat n°25

    Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.

    Date

    1927-1992

    Cote

    6150W23

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  26. Résultat n°26

    Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Date

    1943-1990

    Cote

    6150W25

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  27. Résultat n°27

    Affaires réservées.

    Date

    1989

    Cote

    2515W 1-2515W8

    • Contexte : Affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.

    Date

    1933-1986

    Cote

    6150W24

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  29. Résultat n°29
    Personnel du ministère de la Justice.

    1 media

    Personnel du ministère de la Justice.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1519W 507-1519W514

    • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  30. Résultat n°30
    Comptabilité du ministère de la Justice.

    1 media

    Comptabilité du ministère de la Justice.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1336W 495-1336W500

    • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

  31. Résultat n°31
    Personnel des ministères.

    1 media

    Personnel des ministères.

    Date

    1939-1975

    Cote

    697W 1-697W81

    • Contexte : Personnel des ministères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    1 media

    Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    Date

    1957-1960

    Cote

    261W 230-261W238

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  33. Résultat n°33

    Comptabilité du ministère de l'Education nationale.

    Date

    1938-1959

    Cote

    234W 205;234W213

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  34. Résultat n°34

    Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.

    Date

    1942-1957

    Cote

    6150W22

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  35. Résultat n°35

    Gestion de la carrière des agents.

    Date

    1942-1946

    Cote

    6150W21

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Gestion de la carrière des agents.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  36. Résultat n°36
    Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    1 media

    Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    Date

    1936-1942

    Cote

    111W 1-111W28

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  37. Résultat n°37
    Proclamations.

    1 media

    Proclamations.

    Date

    1789-1792

    Cote

    A32

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Proclamations.
  38. Résultat n°38
    1790.

    1 media

    1790.

    Date

    1790.

    Cote

    A21

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1790.
  39. Résultat n°39
    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    1 media

    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    Date

    1773-1790

    Cote

    A22

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
  40. Résultat n°40
    1777.

    1 media

    1777.

    Date

    1777.

    Cote

    A48

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1777.