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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 2019.

1 media

Cote
5240W/182
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 29 mars 2019.
Résultat n°2
14 octobre 2016.

1 media

Cote
5240W/167
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 14 octobre 2016.
Résultat n°3
Cote
3462W 1-3462W28
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

Résultat n°4
Cote
6232W/12
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°5
20 juillet 2012.

1 media

Cote
5240W/140
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 20 juillet 2012.
Résultat n°6
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Cote
3990W/40
Date
2019-2020
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°7
22 juillet 2005.

1 media

Cote
5240W/91
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 22 juillet 2005.
Résultat n°8
Juillet-octobre 2000.

1 media

Cote
3990W/11
Date
2000
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°9
Cassette 1/3.

1 media

Cote
5240W/4
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 23 juin 2000.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°10
14 février 2014.

1 media

Cote
5240W/150
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2014.
  • 14 février 2014.
Résultat n°11
24 avril 2009.

1 media

Cote
5240W/121
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 24 avril 2009.
Résultat n°12
05 février 2021.

1 media

Cote
5240W/192
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2021.
  • 05 février 2021.
Résultat n°13
Juillet-décembre 1993.

1 media

Cote
3990W/4
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°14
Cote
6232W/21
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°15
21 janvier 2013.

1 media

Cote
5240W/143
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 21 janvier 2013.
Résultat n°16
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Cote
5059W22
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°17
09 avril 2004.

1 media

Cote
5240W/80
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 09 avril 2004.
Résultat n°18
Cote
6266W/20
Date
2019-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Culture.
Résultat n°19
Cassette 1/3.

1 media

Cote
5240W/22
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°20
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Cote
5020W8
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°21
31 mai 2013.

1 media

Cote
5240W/145
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 31 mai 2013.
Résultat n°22
1999-2003.

1 media

Cote
5483W/2
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Statistiques.
  • 1999-2003.
Résultat n°23
Février-juin 2018.

1 media

Cote
3990W/38
Date
2018
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Février-juin 2018.
Résultat n°24
01 février 2008.

1 media

Cote
5240W/110
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2008.
  • 01 février 2008.
Résultat n°25
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

1 media

Cote
5020W/12
Date
2003-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°26
Janvier-juin 1992.

1 media

Cote
3989W/1
Date
1992
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juin 1992.
Résultat n°27
27 février 2004.

1 media

Cote
5240W/78
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 27 février 2004.
Résultat n°28
Débat sur la décentralisation en présence du ministre, Brice Hortefeux, et du préfet, Jean-Pierre Lacroix.

1 media

Cote
5240W/201
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Conférences et débats.
  • Débat sur la décentralisation en présence du ministre,...
Résultat n°29
Cote
6266W/1
Date
1988-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Communication institutionnelle.
Résultat n°30
12 juin 2009.

1 media

Cote
5240W/122
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 12 juin 2009.
Résultat n°31
13 juin 2003.

1 media

Cote
5240W/55
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support analogique.
  • 2003.
  • 13 juin 2003.
Résultat n°32
Cote
6232W/27
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 12 février, 28 avril 2020.
Résultat n°33
Cassette 3/3.

1 media

Cote
5240W/24
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 3/3.
Résultat n°34
27 février 2018.

1 media

Cote
5240W/175
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2018.
  • 27 février 2018.
Résultat n°35
Octobre 2019 - juillet 2020.

1 media

Cote
3989W/37
Date
2019-2020
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Octobre 2019 - juillet 2020.
Résultat n°36
Cassette 2/2.

1 media

Cote
5240W/8
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 17 juillet 2000.
  • Cassette 2/2.
Résultat n°37
26 mars 2010.

1 media

Cote
5240W/130
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2010.
  • 26 mars 2010.
Résultat n°38
Janvier-septembre 2008.

1 media

Cote
3989W/24
Date
2008
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-septembre 2008.
Résultat n°39
20 juillet 2007.

1 media

Cote
5240W/106
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2007.
  • 20 juillet 2007.
Résultat n°40
Cote
6232W/1
Date
2017
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°41
Janvier-juin 2004.

1 media

Cote
3989W/17
Date
2004
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juin 2004.
Résultat n°42
2007 (1).

1 media

Cote
5483W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2007 (1).
Résultat n°43
Cote
6232W/5
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 octobre, 14 décembre 2018.
Résultat n°44
Juillet 2006-février 2007.

1 media

Cote
3990W/23
Date
2006-2007
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet 2006-février 2007.
Résultat n°45
05 octobre 2018.

1 media

Cote
5240W/179
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2018.
  • 05 octobre 2018.
Résultat n°46
18 juillet 2008.

1 media

Cote
5240W/115
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2008.
  • 18 juillet 2008.
Résultat n°47
Cassette 2/2.

1 media

Cote
5240W/19
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2001.
  • 26 janvier 2001.
  • Cassette 2/2.
Résultat n°48
28 septembre 2012.

1 media

Cote
5240W/141
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 28 septembre 2012.
Résultat n°49
Cote
6232W/4
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 25 mai, 29 juin 2018.
Résultat n°50
16 décembre 2016.

1 media

Cote
5240W/168
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 16 décembre 2016.
Résultat n°51
Cote
6232W/2
Date
2017
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 27 octobre, 15 décembre 2017.
Résultat n°52
Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

1 media

Cote
5059W24
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...
Résultat n°53
04 septembre 2015.

1 media

Cote
5240W/159
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2015.
  • 04 septembre 2015.
Résultat n°54
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

Cote
5940W/2
Date
1938-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°55
1951-1954.

1 media

Cote
5940W/3
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°56
Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

1 media

Cote
5020W6
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...
Résultat n°57
23 juillet 2004.

1 media

Cote
5240W/82
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 23 juillet 2004.
Résultat n°58
Septembre-décembre 1994.

1 media

Cote
3989W/6
Date
1994
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Septembre-décembre 1994.
Résultat n°59
7 février 2003.

1 media

Cote
5240W/53
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support analogique.
  • 2003.
  • 7 février 2003.
Résultat n°60
Janvier-mai 1993.

1 media

Cote
3989W/3
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-mai 1993.
Résultat n°61
19 septembre 2008.

1 media

Cote
5240W/116
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2008.
  • 19 septembre 2008.
Résultat n°62
28 juin 2019.

1 media

Cote
5240W/184
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 28 juin 2019.
Résultat n°63
2002.

1 media

Cote
5059W3
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2002.
Résultat n°64
Février-décembre 2011.

1 media

Cote
3989W/28
Date
2011
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Février-décembre 2011.
Résultat n°65
09 octobre 2020.

1 media

Cote
5240W/190
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2020.
  • 09 octobre 2020.
Résultat n°66
Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

1 media

Cote
5059W21
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Tempête de décembre 1999, gestion de crise.
Résultat n°67
Instance de médiation, ordre du jour.

1 media

Cote
5483W/5
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Instance de médiation, ordre du jour.
Résultat n°68
30 juin 2006.

1 media

Cote
5240W/97
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2006.
  • 30 juin 2006.
Résultat n°69
Cote
6232W/18
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 2 février, 23 mars 2018.
Résultat n°70
18h-20h30.

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Cote
5240W/3
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 29 juillet 1999.
  • 18h-20h30.
Résultat n°71
23 mars 2018.

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Cote
5240W/176
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2018.
  • 23 mars 2018.
Résultat n°72
07 octobre 2005.

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Cote
5240W/92
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 07 octobre 2005.
Résultat n°73
20 mai 2005.

1 media

Cote
5240W/89
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 20 mai 2005.
Résultat n°74
01 avril 2004.

1 media

Cote
5240W/79
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 01 avril 2004.
Résultat n°75
Cote
5118W7
Date
2013-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5118W - Département du Rhône - Conseil général des...

  • 2013-2014.
Résultat n°76
Juin-décembre 2010.

1 media

Cote
3990W/29
Date
2010
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juin-décembre 2010.
Résultat n°77
17 novembre 2006.

1 media

Cote
5240W/101
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2006.
  • 17 novembre 2006.
Résultat n°78
2005.

1 media

Cote
5059W6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2005.
Résultat n°79
Octobre 2014.

1 media

Cote
3989W/32
Date
2014
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Octobre 2014.
Résultat n°80
Cassette 1/3.

1 media

Cote
5240W/15
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 15 décembre 2000.
  • Cassette 1/3.