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223 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°2
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4597W 1-4597W30
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°3
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°4
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4590W 1-4590W22
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°5
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
3292W 1-3292W25
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Statistiques.
Résultat n°6
Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.

1 media

Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
Cote
3152W 1-3152W299
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
Résultat n°7
Cartes nationales d'identité (CNI).

1 media

Cartes nationales d'identité (CNI).
Cote
2261W 1-2261W49
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CARTE D'IDENTITE

  • Contexte : Cartes nationales d'identité (CNI).
Résultat n°8
Etat civil.

1 media

Etat civil.
Cote
496W514
 Date
1974-1980
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Etat civil.
Résultat n°9
4E - Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône.

2 lots 3 medias

4E - Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône.
Cote
4E 1-4E17369;4E18906-4E19440
 Date
1532-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4E - Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône.
Résultat n°10
Lyon 3ème : septembre-octobre 1971.

1 media

Lyon 3ème : septembre-octobre 1971.
Cote
5946W/1
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers...

  • Lyon 3ème : septembre-octobre 1971.
Résultat n°11
Villeurbanne : juillet-septembre 1971.

1 media

Villeurbanne : juillet-septembre 1971.
Cote
5946W/2
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers...

  • Villeurbanne : juillet-septembre 1971.
Résultat n°12
Canton de Saint-Genis-Laval.

1 media

Canton de Saint-Genis-Laval.
Cote
5946W/4
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers...

  • Canton de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°13
Givors : janvier-décembre 1971.

1 media

Givors : janvier-décembre 1971.
Cote
5946W/3
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5946W - Tribunal de grande instance de Lyon - Dossiers...

  • Givors : janvier-décembre 1971.
Résultat n°14
Décines-Charpieu.

1 media

Décines-Charpieu.
Cote
5673W/11
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1968.
  • Décines-Charpieu.
Résultat n°15
Lyon 8ème arrondissement (octobre à novembre 1968).

1 media

Lyon 8ème arrondissement (octobre à novembre 1968).
Cote
5673W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1968.
  • Lyon 8ème arrondissement (octobre à novembre 1968).
Résultat n°16
Lyon 3ème arrondissement (mars à avril 1968).

1 media

Lyon 3ème arrondissement (mars à avril 1968).
Cote
5673W/7
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1968.
  • Lyon 3ème arrondissement (mars à avril 1968).
Résultat n°17
Villeurbanne (juillet à août 1968).

1 media

Villeurbanne (juillet à août 1968).
Cote
5673W/9
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1968.
  • Villeurbanne (juillet à août 1968).
Résultat n°18
Canton de Mornant.

1 media

Canton de Mornant.
Cote
5673W/10
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1968.
  • Canton de Mornant.
Résultat n°19
Lyon 1er arrondissement (janvier à mai 1967).

1 media

Lyon 1er arrondissement (janvier à mai 1967).
Cote
5673W/2
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1967.
  • Lyon 1er arrondissement (janvier à mai 1967).
Résultat n°20
Canton de Rillieux-la-Pape.

1 media

Canton de Rillieux-la-Pape.
Cote
5673W/5
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

  • 1967.
  • Canton de Rillieux-la-Pape.