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154 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2

2019.
Cote
5955W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°4

2018.
Cote
5955W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°5

Juin à décembre 2017.
Cote
5955W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°6

Janvier à mai 2017.
Cote
5955W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°7

2016.
Cote
5955W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°8

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°9

Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Cote
6154W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°10

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°11

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°12

N° 69112 à n° 69224.
Cote
6129W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°13

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°14

Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Cote
6178W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°15

De Pommiers à Genas.
Cote
6154W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°16

D'Affoux à Brindas.
Cote
6154W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.
Résultat n°17

De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Cote
6138W/7
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°18

N° 69026 à n° 69111.
Cote
6129W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69026 à n° 69111.
Résultat n°19

N° 69225 à n° 69299.
Cote
6129W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69225 à n° 69299.
Résultat n°20

De Charentay à Ouroux.
Cote
6154W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.
Résultat n°21

De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Cote
6138W/8
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°22

De Genay à Solaize.
Cote
6154W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Genay à Solaize.
Résultat n°23

2012.
Cote
6177W/29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°24

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°25

N° 69038 à n° 69157.
Cote
6129W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69038 à n° 69157.
Résultat n°26

D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6154W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°27

2011.
Cote
6177W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°28

Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Cote
6178W4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Résultat n°29

N° 69158 à n° 69185.
Cote
6129W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69158 à n° 69185.
Résultat n°30

De Saint-Loup à Ternay.
Cote
6154W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • De Saint-Loup à Ternay.
Résultat n°31

Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Cote
6178W3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Résultat n°32

N° 69186 à n° 69219.
Cote
6129W/3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69186 à n° 69219.
Résultat n°33

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°34

2009.
Cote
6177W/4
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°35

2010.
Cote
6177W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2010.
Résultat n°36

Commune de 1 à 149.
Cote
6178W1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 1 à 149.
Résultat n°37

Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Cote
6177W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Résultat n°38

Commune de 150 à 299.
Cote
6178W2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 150 à 299.
Résultat n°39

Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Cote
6177W/25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Résultat n°40

Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Cote
6177W/24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Résultat n°41

2008.
Cote
6177W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°42

Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Cote
6177W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°43

Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Cote
6177W/21
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Résultat n°44

Vente directe de lait.
Cote
6177W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Vente directe de lait.
Résultat n°45

Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Cote
6177W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Résultat n°46

Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Cote
6177W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Résultat n°47

Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Cote
6177W/22
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Résultat n°48

Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Cote
6177W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Résultat n°49

Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Cote
6177W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Résultat n°50

Livreurs de lait.
Cote
6177W/2
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Livreurs de lait.
Résultat n°51

De Brullioles à Cublize.
Cote
6138W/1
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Brullioles à Cublize.
Résultat n°52

De Montrottier à Sarcey.
Cote
6138W/2
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Montrottier à Sarcey.
Résultat n°53

De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.
Cote
6138W/5
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.
Résultat n°54

Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Cote
6177W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Résultat n°55

De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.
Cote
6138W/3
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.
Résultat n°56

2006-2007.
Cote
6177W/1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2006-2007.
Résultat n°57

De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.
Cote
6138W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°58

Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Cote
6177W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Résultat n°59

Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Cote
6177W/14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Résultat n°60

Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Cote
6177W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Résultat n°61

Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Cote
6177W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Résultat n°62

Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Cote
6177W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Résultat n°63

Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Cote
6177W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Résultat n°64

2007.
Cote
6177W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2007.
Résultat n°65

Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Cote
6177W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Résultat n°66
Enquêtes et recensement agricoles.

1 media

Enquêtes et recensement agricoles.
Cote
4523W 1-4523W97
 Date
1970-2005
 Lieu - Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, STATISTIQUE

  • Contexte : Enquêtes et recensement agricoles.
Résultat n°67
N° 69-03-524 à 69-03-530.

1 media

N° 69-03-524 à 69-03-530.
Cote
5762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-524 à 69-03-530.
Résultat n°68
N° 69-03-561 à 69-03-574.

1 media

N° 69-03-561 à 69-03-574.
Cote
5762W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-561 à 69-03-574.
Résultat n°69
N° 69-03-549 à 69-03-560.

1 media

N° 69-03-549 à 69-03-560.
Cote
5762W/12
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-549 à 69-03-560.
Résultat n°70
N° 69-03-531 à 69-03-548.

1 media

N° 69-03-531 à 69-03-548.
Cote
5762W/11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-531 à 69-03-548.
Résultat n°71
N° 69-03-510 à 69-03-523.

1 media

N° 69-03-510 à 69-03-523.
Cote
5762W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-510 à 69-03-523.
Résultat n°72
N° 69-03-593 à 69-03-609.

1 media

N° 69-03-593 à 69-03-609.
Cote
5762W/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-593 à 69-03-609.
Résultat n°73
N° 69-03-575 à 69-03-591.

1 media

N° 69-03-575 à 69-03-591.
Cote
5762W/14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-03-575 à 69-03-591.
Résultat n°74
Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

1 media

Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Cote
6004W19
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Haute-Savoie.
  • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.
Résultat n°75
N° 69-02-498 à 69-02-509.

1 media

N° 69-02-498 à 69-02-509.
Cote
5762W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Dossiers individuels.
  • N° 69-02-498 à 69-02-509.
Résultat n°76
Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

1 media

Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Cote
6004W41
 Date
1994-2002
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Jura.
  • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Résultat n°77
Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

1 media

Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Cote
6004W49
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Résultat n°78
Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

1 media

Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.
Cote
6004W15
 Date
1994-2002
 Lieu
SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Savoie.
  • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...
Résultat n°79
Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

1 media

Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.
Cote
6004W17
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation du Rhône.
  • Département de la Haute-Savoie.
  • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.
Résultat n°80
Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

1 media

Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.
Cote
6004W26
 Date
1994-2002
 Lieu
DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Doubs.
  • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.