Filtrer les résultats
Multimédias
  • 86
  • 68
Nom de l'inventaire
  • 61
  • 29
  • 15
  • 9
  • 8
Afficher plus
Producteurs
  • 61
  • 57
  • 8
Sujets
  • 154
  • 133
  • 107
  • 78
  • 66
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 12
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 77
  • 139
Typologies
  • 5
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6154W/7

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  10. Résultat n°10

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  11. Résultat n°11

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  12. Résultat n°12

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  13. Résultat n°13

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  14. Résultat n°14

    Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Date

    2012

    Cote

    6178W6

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  15. Résultat n°15

    De Pommiers à Genas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/5

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Pommiers à Genas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  16. Résultat n°16

    D'Affoux à Brindas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/3

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • D'Affoux à Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  17. Résultat n°17

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  18. Résultat n°18

    N° 69026 à n° 69111.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/4

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69026 à n° 69111.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  19. Résultat n°19

    N° 69225 à n° 69299.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/6

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69225 à n° 69299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  20. Résultat n°20

    De Charentay à Ouroux.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/4

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Charentay à Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  21. Résultat n°21

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  22. Résultat n°22

    De Genay à Solaize.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/6

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Genay à Solaize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  23. Résultat n°23

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  24. Résultat n°24

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    N° 69038 à n° 69157.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/1

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69038 à n° 69157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26

    D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/1

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Date

    2011

    Cote

    6178W4

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29

    N° 69158 à n° 69185.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/2

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69158 à n° 69185.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  30. Résultat n°30

    De Saint-Loup à Ternay.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/2

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • De Saint-Loup à Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  31. Résultat n°31

    Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Date

    2011

    Cote

    6178W3

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32

    N° 69186 à n° 69219.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/3

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69186 à n° 69219.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  33. Résultat n°33

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  35. Résultat n°35

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/5

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  36. Résultat n°36

    Commune de 1 à 149.

    Date

    2010

    Cote

    6178W1

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 1 à 149.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37

    Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/27

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  38. Résultat n°38

    Commune de 150 à 299.

    Date

    2010

    Cote

    6178W2

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 150 à 299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  39. Résultat n°39

    Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/25

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40

    Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/24

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  41. Résultat n°41

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  42. Résultat n°42

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  43. Résultat n°43

    Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/21

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  44. Résultat n°44

    Vente directe de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/3

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Vente directe de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  45. Résultat n°45

    Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/17

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  46. Résultat n°46

    Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/18

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  47. Résultat n°47

    Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/22

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  48. Résultat n°48

    Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/19

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  49. Résultat n°49

    Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/23

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  50. Résultat n°50

    Livreurs de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/2

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Livreurs de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  51. Résultat n°51

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  52. Résultat n°52

    De Montrottier à Sarcey.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/2

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Montrottier à Sarcey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  53. Résultat n°53

    De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/5

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  54. Résultat n°54

    Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/15

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  55. Résultat n°55

    De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/3

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  56. Résultat n°56

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6177W/1

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  57. Résultat n°57

    De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/4

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  58. Résultat n°58

    Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/12

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  59. Résultat n°59

    Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/14

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  60. Résultat n°60

    Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/11

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  61. Résultat n°61

    Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/16

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  62. Résultat n°62

    Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/13

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  63. Résultat n°63

    Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/9

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  64. Résultat n°64

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/6

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  65. Résultat n°65

    Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/10

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  66. Résultat n°66
    Enquêtes et recensement agricoles.

    1 media

    Enquêtes et recensement agricoles.

    Date

    1970-2005

    Cote

    4523W 1-4523W97

    • Contexte : Enquêtes et recensement agricoles.

    Producteur :

    Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  67. Résultat n°67
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  68. Résultat n°68
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  69. Résultat n°69
    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    1 media

    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/12

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  70. Résultat n°70
    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    1 media

    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/11

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  71. Résultat n°71
    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    1 media

    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/9

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  72. Résultat n°72
    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    1 media

    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/15

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  73. Résultat n°73
    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    1 media

    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/14

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  76. Résultat n°76
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  77. Résultat n°77
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  79. Résultat n°79
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse