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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Matrices individuelles.

1 media

Cote
5765W/2
Date
1938-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • Matrices individuelles.
Résultat n°2
États des sommes imposées par secteur de perception.

1 media

Cote
5765W/1
Date
1938-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • États des sommes imposées par secteur de perception.
Résultat n°3
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Cote
149W 1-149W11
Date
1941-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...

Résultat n°4
États des décisions.

1 media

Cote
5766W/1
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • États des décisions.
Résultat n°5
1949-1950.

1 media

Cote
5766W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1949-1950.
Résultat n°6
1946.

1 media

Cote
5766W/2
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1946.
Résultat n°7
Révisions et dégrèvements.

1 media

Cote
5766W/6
Date
1948-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Révisions et dégrèvements.
Résultat n°8
1948.

1 media

Cote
5766W/3
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1948.
Résultat n°9
Personnes déclarées solidaires.

1 media

Cote
5766W/5
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • Personnes déclarées solidaires.
Résultat n°10
Amnisties.

1 media

Cote
5766W/7
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Amnisties.
Résultat n°11
Infractions à la réglementation sur les prix.

1 media

Cote
2754W 1-2754W125
Date
1959-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Infractions à la réglementation sur les prix.

Résultat n°12
Cote
3600W71
Date
1966-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Infractions économiques.
Résultat n°13
Cote
3600W60
Date
1967-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 585-72-241, 706-72-252, 706-72-459, 706-72-517,...
Résultat n°14
Cote
3600W5
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1967.
  • Vols, infractions économiques, viols et agressions...
Résultat n°15
Cote
3600W69
Date
1969-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Infractions économiques, reconstitution de ligue dissoute,...
Résultat n°16
Cote
3600W132
Date
1970-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 540-75-569, 570-75-568, 570-75-587, 570-75-1115,...
Résultat n°17
Cote
3600W59
Date
1970-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-72-211, 585-72-400, 640-72-299, 702-72-309,...
Résultat n°18
Cote
3600W70
Date
1970-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Enquête sur un établissement pour enfants, infractions...
Résultat n°19
BNP Paribas.

1 media

Cote
5226W645
Date
1970-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 6.
  • BNP Paribas.
Résultat n°20
Cote
3600W274
Date
1971-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-82-520, 570-82-588, 570-82-619, 670-82-505,...
Résultat n°21
Cote
3600W46
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Fausse monnaie.
Résultat n°22
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W1183
Date
1971-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Chimiotechnic.
  • Boîte 1.
Résultat n°23
Cote
3600W149
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1976.
  • Infractions économiques, infractions à la législation...
Résultat n°24
Cote
3600W335
Date
1972-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 702-84-721 et 706-84-310.
Résultat n°25
Cote
3600W179
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1977.
  • Homicides volontaires et infractions économiques.
Résultat n°26
Cote
3600W58
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Infractions économiques.
  • Dossier n° 110-72-562.
Résultat n°27
Cote
3600W130
Date
1973-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Homicides volontaires.
  • Suite du dossier sur la tentative d'assassinat contre...
Résultat n°28
Cote
3600W181
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1977.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 99-77-50, 585-77-1020, 633-77-1060, 702...
Résultat n°29
Cote
3600W134
Date
1973-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-75-252, 585-75-251, 585-75-466, 632-75-229,...
Résultat n°30
Cote
3600W126
Date
1973-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Grande affaire d'abus de confiance.
Résultat n°31
Cote
3600W127
Date
1973-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 506-75-566, 585-75-197, 702-75581, 706-75-563...
Résultat n°32
Cote
3600W372
Date
1974-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.
Résultat n°33
Cote
3600W135
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 48-75-570, 121-75-1244, 723-75-1254, 595-75-1256,...
Résultat n°34
Cote
3600W273
Date
1974-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 99-82-689, 570-82-1515, 631-82-339, 690-82-226,...
Résultat n°35
Cote
3600W136
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 590-75-205 et 740-75-1277.
Résultat n°36
Wammer.

1 media

Cote
5226W384
Date
1974-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Feyzin.
  • Wammer.
Résultat n°37
Cote
3600W180
Date
1975-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1977.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 559-77-1407, 590-77-1114, 660-76-1349,...
Résultat n°38
Cote
3600W281
Date
1975-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Proxénétisme, escroqueries, contrefaçons de documents...
Résultat n°39
Cote
3600W311
Date
1975-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-83-24, 570-83-205, 640-83-150 et 702-83-342.
Résultat n°40
La Xavière.

1 media

Cote
5226W1216
Date
1975-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • La Xavière.
Résultat n°41
Cote
3600W275
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-82-297, 585-82-547 et 706-82-295.
Résultat n°42
Cote
3600W272
Date
1976-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-82-225, 570-82-542, 632-82-462, 632-82-467,...
Résultat n°43
Cote
3600W310
Date
1977-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 400-83-362, 570-83-3282, 702/570-83-342...
Résultat n°44
Le travail intérimaire.

1 media

Cote
5226W458
Date
1977-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 1.
  • Le travail intérimaire.
Résultat n°45
Cote
3600W365
Date
1977-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 541-84-139, 640-84-901, 706-84-1185730-84-1443,...
Résultat n°46
Cote
3600W309
Date
1977-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-83-624, 570-83-1185, 640-83-2446, 702-83-3182,...
Résultat n°47
Cote
3600W334
Date
1978-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-84-378, 640-84-62, 640-84-455, 702-84-329,...
Résultat n°48
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W1245
Date
1978-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • RVI.
  • Boîte 1.
Résultat n°49
Cote
3600W270
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Affaire Cofidex.
  • Deuxième partie.
Résultat n°50
Cote
3600W312
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1983.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-83-42, 640-83-241, 706-83-147 et 706-83-148.
Résultat n°51
Cote
3600W269
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Affaire Cofidex.
  • Première partie.
Résultat n°52
Rhône gaz.

1 media

Cote
5226W369
Date
1979-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Feyzin.
  • Rhône gaz.
Résultat n°53
Cote
3600W224
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1981.
  • Homicides volontaires, infractions économiques, vols.
Résultat n°54
Infractions de circulation et de vente ambulante.

1 media

Cote
1129W70
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Infractions de circulation et de vente ambulante.
Résultat n°55
1979-1996.

1 media

Cote
5226W1154
Date
1979-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Asphalteurs.
  • 1979-1996.
Résultat n°56
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W1194
Date
1979-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Descours et Cabaud.
  • Boîte 1.
Résultat n°57
Danone.

1 media

Cote
5226W206
Date
1980-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Chaponnay.
  • Danone.
Résultat n°58
Cee, Chimicolor, Ciecl, Clrt, Delolme, Fil dynamo, Gigl, Liotard, Mulsant, Orchidis, Roy machine, Société des eaux minérales, Sopranzi galval, Stevens genin, Tamburini, Viennois.

1 media

Cote
5226W646
Date
1980-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 6.
  • Cee, Chimicolor, Ciecl, Clrt, Delolme, Fil dynamo,...
Résultat n°59
Banque populaire de Lyon.

1 media

Cote
5226W1158
Date
1980-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Banque populaire de Lyon.
Résultat n°60
SQLI.

1 media

Cote
5893W286
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • SQLI.
Résultat n°61
Area.

1 media

Cote
5226W129
Date
1980-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Bron.
  • Area.
Résultat n°62
Safege.

1 media

Cote
5893W284
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Safege.
Résultat n°63
Boîte 2.

1 media

Cote
5226W1246
Date
1980-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • RVI.
  • Boîte 2.
Résultat n°64
Cote
3600W361
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 559-84-1324, 570-84-1124, 570-84-1187,...
Résultat n°65
Chillet.

1 media

Cote
5226W1073
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Chillet.
Résultat n°66
Someci.

1 media

Cote
5893W285
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Someci.
Résultat n°67
Cote
3600W377
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Violences, homicides volontaires, proxénétismes, escroqueries.
Résultat n°68
Rex Rotary.

1 media

Cote
5893W219
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Rex Rotary.
Résultat n°69
Pantos Perret.

1 media

Cote
5226W934
Date
1981-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Rillieux.
  • Pantos Perret.
Résultat n°70
Trouvay Dampers.

1 media

Cote
5226W1299
Date
1981-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Trouvay Dampers.
Résultat n°71
Afpa.

1 media

Cote
5226W926
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Rillieux.
  • Afpa.
Résultat n°72
Cote
3600W363
Date
1981-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 99-84-934, 569-84-5302, 570-84-547, 570-84-1256,...
Résultat n°73
Bergerat Monnoyer Travaux.

1 media

Cote
5893W357
Date
1981-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Bergerat Monnoyer Travaux.
Résultat n°74
Boîte 2.

1 media

Cote
5226W1168
Date
1982-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 2.
Résultat n°75
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W352
Date
1982-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Ecully.
  • IBM.
  • Boîte 1.
Résultat n°76
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W1167
Date
1982-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Carrefour.
  • Boîte 1.
Résultat n°77
Cote
3600W337
Date
1982-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1984.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 436-84-972, 541-84-915, 570-84-318, 541-84-261,695-84-900...
Résultat n°78
Bergerat Monnoyeur.

1 media

Cote
5226W1159
Date
1982-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
  • Bergerat Monnoyeur.
Résultat n°79
Boîte 1.

1 media

Cote
5226W1085
Date
1982-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Sainte-Foy-lès-Lyon.
  • Boiron.
  • Boîte 1.
Résultat n°80
Casino Loire.

1 media

Cote
5226W1117
Date
1982-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Vaulx-en-Velin.
  • Casino Loire.