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238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vidanges.

    1 media

    Vidanges.

    Date

    1946-1969

    Cote

    5739W54

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vidanges.
  2. Résultat n°2
    Importation de denrées alimentaires.

    1 media

    Importation de denrées alimentaires.

    Date

    1941

    Cote

    5739W53

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Importation de denrées alimentaires.
  3. Résultat n°3
    Champs et bois.

    1 media

    Champs et bois.

    Date

    1942-1944

    Cote

    5739W52

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Champs et bois.
  4. Résultat n°4
    Chèvres conduites au pâturage.

    1 media

    Chèvres conduites au pâturage.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5739W51

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chèvres conduites au pâturage.
  5. Résultat n°5
    Volailles.

    1 media

    Volailles.

    Date

    1941-1950

    Cote

    5739W50

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Volailles.
  6. Résultat n°6
    Champignons.

    1 media

    Champignons.

    Date

    1963-1975

    Cote

    5739W49

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Champignons.
  7. Résultat n°7
    Chants et cris séditieux.

    1 media

    Chants et cris séditieux.

    Date

    1942

    Cote

    5739W48

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chants et cris séditieux.
  8. Résultat n°8
    Edifices cultuels.

    1 media

    Edifices cultuels.

    Date

    1946

    Cote

    5739W47

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Edifices cultuels.
  9. Résultat n°9
    Camping.

    1 media

    Camping.

    Date

    1939-1960

    Cote

    5739W46

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Camping.
  10. Résultat n°10
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1943-1974

    Cote

    5739W45

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Cimetières.
  11. Résultat n°11
    Engins de guerre.

    1 media

    Engins de guerre.

    Date

    1940-1951

    Cote

    5739W44

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Engins de guerre.
  12. Résultat n°12
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1940-1951

    Cote

    5739W43

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Commerce.
  13. Résultat n°13
    Chiens.

    1 media

    Chiens.

    Date

    1940-1971

    Cote

    5739W42

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chiens.
  14. Résultat n°14
    Vogues et fêtes foraines.

    1 media

    Vogues et fêtes foraines.

    Date

    1940-1980

    Cote

    5739W41

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vogues et fêtes foraines.
  15. Résultat n°15
    Salles de spectacles.

    1 media

    Salles de spectacles.

    Date

    1926-1972

    Cote

    5739W40

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Salles de spectacles.
  16. Résultat n°16
    Jury d'Assises.

    1 media

    Jury d'Assises.

    Date

    1958-1978

    Cote

    5739W39

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Jury d'Assises.
  17. Résultat n°17
    Vieux Lyon.

    1 media

    Vieux Lyon.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5739W38

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vieux Lyon.
  18. Résultat n°18
    Objets trouvés.

    1 media

    Objets trouvés.

    Date

    1944-1976

    Cote

    5739W37

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Objets trouvés.
  19. Résultat n°19
    Cercles de commerce et maisons de jeux.

    1 media

    Cercles de commerce et maisons de jeux.

    Date

    1947-1986

    Cote

    5739W36

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Cercles de commerce et maisons de jeux.
  20. Résultat n°20
    Proxénétisme hôtelier.

    1 media

    Proxénétisme hôtelier.

    Date

    1950-1982

    Cote

    5739W35

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Proxénétisme hôtelier.
  21. Résultat n°21
    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    1 media

    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    Date

    1955-1956

    Cote

    5739W34

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.
  22. Résultat n°22
    Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

    1 media

    Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

    Date

    1946-1947

    Cote

    5739W33

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Etablissements de rééducation et de reclassement des...
  23. Résultat n°23
    Racolage et proxénétisme.

    1 media

    Racolage et proxénétisme.

    Date

    1939-1975

    Cote

    5739W32

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Racolage et proxénétisme.
  24. Résultat n°24
    Maladies vénériennes.

    1 media

    Maladies vénériennes.

    Date

    1939-1947

    Cote

    5739W31

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Maladies vénériennes.
  25. Résultat n°25
    Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

    1 media

    Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

    Date

    1924-1953

    Cote

    5739W30

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.
  26. Résultat n°26
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1942-1980

    Cote

    5739W29

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Réglementation générale.
  27. Résultat n°27
    Fichier sanitaire et social de la prostitution.

    1 media

    Fichier sanitaire et social de la prostitution.

    Date

    1946-1954

    Cote

    5739W28

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Fichier sanitaire et social de la prostitution.
  28. Résultat n°28
    Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

    1 media

    Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

    Date

    1946-1958

    Cote

    5739W27

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Traite des êtres humains et de l'exploitation de la...
  29. Résultat n°29
    Ruches d'abeilles.

    1 media

    Ruches d'abeilles.

    Date

    1948

    Cote

    5739W26

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Ruches d'abeilles.
  30. Résultat n°30
    Ascenseurs et appareils de levage.

    1 media

    Ascenseurs et appareils de levage.

    Date

    1940-1959

    Cote

    5739W25

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Ascenseurs et appareils de levage.
  31. Résultat n°31
    Répression du bruit.

    1 media

    Répression du bruit.

    Date

    1948-1970

    Cote

    5739W24

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Répression du bruit.
  32. Résultat n°32
    Pillages commis au moment de la Libération.

    1 media

    Pillages commis au moment de la Libération.

    Date

    1950-1960

    Cote

    5739W23

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Pillages commis au moment de la Libération.
  33. Résultat n°33
    Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

    1 media

    Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

    Date

    1940-1960

    Cote

    5739W22

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.
  34. Résultat n°34
    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    1 media

    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    Date

    1950-1952

    Cote

    5739W21

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.
  35. Résultat n°35
    Attentats terroristes.

    1 media

    Attentats terroristes.

    Date

    1947-1948

    Cote

    5739W20

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Attentats terroristes.
  36. Résultat n°36
    Manifestations de soutien à la Hongrie.

    1 media

    Manifestations de soutien à la Hongrie.

    Date

    1956-1962

    Cote

    5739W19

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Manifestations de soutien à la Hongrie.
  37. Résultat n°37
    Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

    1 media

    Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

    Date

    1944

    Cote

    5739W18

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.
  38. Résultat n°38
    Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

    1 media

    Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

    Date

    1944

    Cote

    5739W17

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Commission mixte franco-allemande pour le contrôle...
  39. Résultat n°39
    Surveillance des prisons.

    1 media

    Surveillance des prisons.

    Date

    1944

    Cote

    5739W16

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Surveillance des prisons.
  40. Résultat n°40
    Déserteurs italiens détenus et internés.

    1 media

    Déserteurs italiens détenus et internés.

    Date

    1944

    Cote

    5739W15

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Déserteurs italiens détenus et internés.