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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enquêtes sociales.

1 media

Cote
5757W24
Date
1980-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Enquêtes sociales.
Résultat n°2
ISS-TEL.

1 media

Cote
5756W/36
Date
2011
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2011.
  • ISS-TEL.
Résultat n°3
Assistance éducative.

1 media

Cote
3830W 1-3830W480
Date
1959-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Assistance éducative.

Résultat n°4
Cote
5041W/42
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...
Résultat n°5
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Cote
5757W23
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°6
Cote
5041W/51
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 1999-2000.
Résultat n°7
ABD-BEA.

1 media

Cote
5756W/1
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • ABD-BEA.
Résultat n°8
ELB-MAB.

1 media

Cote
5756W/27
Date
2008
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2008.
  • ELB-MAB.
Résultat n°9
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Cote
5757W22
Date
1970-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°10
Cote
5041W/8
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1998.
Résultat n°11
Cote
5041W/20
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2000.
Résultat n°12
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Cote
5757W28
Date
1979-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°13
Cote
5041W/25
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2001.
Résultat n°14
ALD-FEK.

1 media

Cote
5756W/33
Date
2010
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2010.
  • ALD-FEK.
Résultat n°15
Cote
5041W/27
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2001.
Résultat n°16
Cote
5041W/31
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2002.
Résultat n°17
Observation en milieu ouvert (OMO).

1 media

Cote
5757W29
Date
1980-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Observation en milieu ouvert (OMO).
Résultat n°18
Cote
5041W/24
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2001.
Résultat n°19
M-P.

1 media

Cote
5757W10
Date
1960-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • M-P.
Résultat n°20
AMA-HIR.

1 media

Cote
5756W/35
Date
2011
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2011.
  • AMA-HIR.
Résultat n°21
GAR-KRA.

1 media

Cote
5756W/42
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2014.
  • GAR-KRA.
Résultat n°22
R-S.

1 media

Cote
5757W18
Date
1962-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • R-S.
Résultat n°23
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Cote
5757W25
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1980-1989.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°24
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

1 media

Cote
5757W35
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...
Résultat n°25
Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME) : rapport d'activité.

1 media

Cote
5756W/44
Date
2007-2009
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME)...
Résultat n°26
BEN-HAD.

1 media

Cote
5756W/22
Date
2007
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2007.
  • BEN-HAD.
Résultat n°27
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Cote
5757W15
Date
1964-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°28
Cote
5041W/38
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2003.
Résultat n°29
ABE-FER.

1 media

Cote
5756W/41
Date
2014
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2014.
  • ABE-FER.
Résultat n°30
Cote
5041W/55
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 2001.
Résultat n°31
Investigations et orientation éducatives (IOE).

1 media

Cote
5757W37
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Investigations et orientation éducatives (IOE).
Résultat n°32
Cote
5041W/63
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 2003.
Résultat n°33
Cote
5041W/5
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1996.
Résultat n°34
HAD-ZEH.

1 media

Cote
5756W/40
Date
2013
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2013.
  • HAD-ZEH.
Résultat n°35
Cote
5041W/40
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2003.
Résultat n°36
Cote
5041W/26
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2001.
Résultat n°37
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Cote
5757W21
Date
1972-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1970-1979.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°38
Cote
5041W/34
Date
2002-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2002.
Résultat n°39
D-F.

1 media

Cote
5757W6
Date
1962-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • D-F.
Résultat n°40
Enquêtes sociales.

1 media

Cote
5757W30
Date
1972-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Enquêtes sociales.
Résultat n°41
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Cote
5757W34
Date
1990-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Résultat n°42
DEL-HAC.

1 media

Cote
5756W/4
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • DEL-HAC.
Résultat n°43
Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

1 media

Cote
4431W 1-4431W13
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

Résultat n°44
Ga.

1 media

Cote
5757W7
Date
1965-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Ga.
Résultat n°45
Cote
5041W/14
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1999.
Résultat n°46
SCH-YAH.

1 media

Cote
5756W/9
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • SCH-YAH.
Résultat n°47
Q-Sap.

1 media

Cote
5757W11
Date
1956-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Enquêtes sociales.
  • Q-Sap.
Résultat n°48
NAN-QUI.

1 media

Cote
5756W/18
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • NAN-QUI.
Résultat n°49
Procédures correctionnelles.

1 media

Cote
4592W 1-4592W334
Date
1986-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Procédures correctionnelles.

Résultat n°50
Cote
5041W/54
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 2001.
Résultat n°51
Tutelle aux prestations sociales.

1 media

Cote
5757W32
Date
1990-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1990-1999.
  • Tutelle aux prestations sociales.
Résultat n°52
Cote
5041W/64
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 2003.
Résultat n°53
T-V.

1 media

Cote
5757W19
Date
1964-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • T-V.
Résultat n°54
Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

1 media

Cote
4900W2
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

  • Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....
Résultat n°55
Procédure correctionnelle des mineurs.

1 media

Cote
4874W 1-4874W193
Date
2000
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Procédure correctionnelle des mineurs.

Résultat n°56
LAU-YOE.

1 media

Cote
5756W/32
Date
2009
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2009.
  • LAU-YOE.
Résultat n°57
MES-MUR.

1 media

Cote
5756W/17
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • MES-MUR.
Résultat n°58
Affaires correctionnelles.

1 media

Cote
3763W 1-3763W118
Date
1940-1970
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires correctionnelles.

Résultat n°59
Cote
5041W/16
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2000.
Résultat n°60
Cote
5041W/1
Date
1972-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1972, 1974, 1976-1978, 1981-1985.
Résultat n°61
MOI-PER.

1 media

Cote
5756W/7
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • MOI-PER.
Résultat n°62
Cote
5041W/61
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
  • 2003.
Résultat n°63
B-G.

1 media

Cote
5757W16
Date
1965-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1960-1969.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
  • B-G.
Résultat n°64
PLA-SEI.

1 media

Cote
5756W/8
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • PLA-SEI.
Résultat n°65
Cote
5041W/18
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2000.
Résultat n°66
Enquêtes sociales divorce.

1 media

Cote
5757W3
Date
1956-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Enquêtes sociales divorce.
Résultat n°67
BEL-BOU.

1 media

Cote
5756W/12
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • BEL-BOU.
Résultat n°68
BOU-DEJ.

1 media

Cote
5756W/3
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2005.
  • BOU-DEJ.
Résultat n°69
Cote
5041W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2000.
Résultat n°70
AND-BAL.

1 media

Cote
5756W/11
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • AND-BAL.
Résultat n°71
ABD-DJA.

1 media

Cote
5756W/26
Date
2008
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2008.
  • ABD-DJA.
Résultat n°72
Cote
5041W/35
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 2002.
Résultat n°73
Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

1 media

Cote
4492W 1-4492W111
Date
1956-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux...

Résultat n°74
Urbanisme.

1 media

Cote
4837W 1-4837W17
Date
1998-2007
Lieu
CORBAS, MEYZIEU
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Urbanisme.

Résultat n°75
Cote
5041W/15
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1999.
Résultat n°76
Cote
5041W/6
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
  • 1996-1997.
Résultat n°77
GAO-TEL.

1 media

Cote
5756W/34
Date
2010
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2010.
  • GAO-TEL.
Résultat n°78
JAG-MER.

1 media

Cote
5756W/16
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • JAG-MER.
Résultat n°79
GAU-HUG.

1 media

Cote
5756W/15
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2006.
  • GAU-HUG.
Résultat n°80
MAR-TOU.

1 media

Cote
5756W/24
Date
2007
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2007.
  • MAR-TOU.