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158 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1980-1998

    Cote

    6014W33

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Locaux.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  2. Résultat n°2
    4 mai-5 juillet 2011.

    1 media

    4 mai-5 juillet 2011.

    Date

    2011

    Cote

    5507W/12

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2011.
    • 4 mai-5 juillet 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  3. Résultat n°3
    Stages à vocation administrative.

    1 media

    Stages à vocation administrative.

    Date

    1981-1992

    Cote

    6014W38

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Actions de formation continue.
    • Stages.
    • Stages à vocation administrative.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  4. Résultat n°4
    23 mai 2007-26 mai 2008.

    1 media

    23 mai 2007-26 mai 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5504W/3

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 23 mai 2007-26 mai 2008.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  5. Résultat n°5
    1974-1986.

    1 media

    1974-1986.

    Date

    1974-1986

    Cote

    6014W2

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 1974-1986.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  6. Résultat n°6
    26 janvier-30 mars 2010.

    1 media

    26 janvier-30 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5507W/7

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2010.
    • 26 janvier-30 mars 2010.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  7. Résultat n°7
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    6014W12

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Correspondance.
    • Chrono départ.
    • 1994.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  8. Résultat n°8
    27e et 28e promotions.

    1 media

    27e et 28e promotions.

    Date

    1990-1991

    Cote

    6014W68

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 27e et 28e promotions.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  9. Résultat n°9
    Perfectionnement des techniciens.

    1 media

    Perfectionnement des techniciens.

    Date

    1992

    Cote

    6014W37

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Actions de formation continue.
    • Stages.
    • Perfectionnement des techniciens.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  10. Résultat n°10
    Construction.

    1 media

    Construction.

    Date

    1967-1998

    Cote

    6014W34

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Offre de formation.
    • Construction.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  11. Résultat n°11
    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    1 media

    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1912W 1-1912W30

    • Contexte : Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  12. Résultat n°12
    Préparation au concours.

    1 media

    Préparation au concours.

    Date

    1989-1990

    Cote

    6014W65

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 26e promotion.
    • Préparation au concours.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  13. Résultat n°13
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1943-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  15. Résultat n°15
    Formation.

    1 media

    Formation.

    Date

    1982-1984

    Cote

    6014W55

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 19e promotion.
    • Formation.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  16. Résultat n°16
    Mutuelles sociales agricoles.

    1 media

    Mutuelles sociales agricoles.

    Date

    1957-2009

    Cote

    4610W 1-4610W120

    • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (SRITEPSA)

  17. Résultat n°17
    Concours.

    1 media

    Concours.

    Date

    1989-1990

    Cote

    6014W66

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 26e promotion.
    • Concours.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  18. Résultat n°18
    Novembre 2015.

    1 media

    Novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5505W/6

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Novembre 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  19. Résultat n°19
    2004-2005.

    1 media

    2004-2005.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6014W26

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  20. Résultat n°20
    Concours.

    1 media

    Concours.

    Date

    1981-1982

    Cote

    6014W51

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 18e promotion.
    • Concours.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  21. Résultat n°21
    2001-2003.

    1 media

    2001-2003.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6014W25

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • 2001-2003.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  22. Résultat n°22
    23 novembre 2009-25 janvier 2010.

    1 media

    23 novembre 2009-25 janvier 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5507W/6

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  23. Résultat n°23
    1976-1981.

    1 media

    1976-1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    6017W5

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1976-1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  24. Résultat n°24
    Journées d'information.

    1 media

    Journées d'information.

    Date

    1990-1992

    Cote

    6014W36

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Actions de formation continue.
    • Journées d'information.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  25. Résultat n°25
    Campagne « tiers-payant ».

    1 media

    Campagne « tiers-payant ».

    Date

    1977-1977

    Cote

    173J50

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Actions d'envergure nationale.
    • Campagne « tiers-payant ».

    Producteur :

    METZGER EDITH

  26. Résultat n°26
    1975-1989.

    1 media

    1975-1989.

    Date

    1975-1989

    Cote

    6014W21

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • 1975-1989.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  27. Résultat n°27
    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    1 media

    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Date

    1965-1968

    Cote

    173J73

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Autres actions menées au niveau local.
    • Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Producteur :

    METZGER EDITH

  28. Résultat n°28
    Janvier 2013

    1 media

    Janvier 2013

    Date

    2013

    Cote

    5505W/4

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Janvier 2013

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  29. Résultat n°29
    15e promotion.

    1 media

    15e promotion.

    Date

    1977-1980

    Cote

    6014W43

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 15e promotion.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  30. Résultat n°30
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    6017W16

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
    • 1978.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  31. Résultat n°31
    1970-1975.

    1 media

    1970-1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    6017W4

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  32. Résultat n°32
    14e promotion.

    1 media

    14e promotion.

    Date

    1975-1978

    Cote

    6014W42

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 14e promotion.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  33. Résultat n°33
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1948-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  34. Résultat n°34
    Relations extérieures.

    1 media

    Relations extérieures.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6014W17

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  35. Résultat n°35
    Mutuelles dissoutes.

    1 media

    Mutuelles dissoutes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    570W 1-570W22

    • Contexte : Mutuelles dissoutes.

    Producteur :

    Ministère du Travail et de la Sécurité sociale/Direction de la Sécurité sociale

  36. Résultat n°36
    Contentieux de la sécurité sociale.

    1 media

    Contentieux de la sécurité sociale.

    Date

    1947-1969

    Cote

    3636W 1-3636W11

    • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (TASS) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  37. Résultat n°37
    Juillet 2012.

    1 media

    Juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5505W/3

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Juillet 2012.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  38. Résultat n°38
    Décembre 2014.

    1 media

    Décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5505W/5

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Décembre 2014.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  39. Résultat n°39
    9 janvier 2006-22 mai 2007.

    1 media

    9 janvier 2006-22 mai 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5504W/2

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 9 janvier 2006-22 mai 2007.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  40. Résultat n°40
    10 février-12 août 2014.

    1 media

    10 février-12 août 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5513W/4

    • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • 10 février-12 août 2014.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Villefranche-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    1 media

    Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    Date

    1977-1980

    Cote

    6017W21

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  42. Résultat n°42
    1er novembre 1999-31 mars 2002.

    1 media

    1er novembre 1999-31 mars 2002.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5504W/7

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er novembre 1999-31 mars 2002.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  43. Résultat n°43
    1980-1981.

    1 media

    1980-1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    6017W20

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs.
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  44. Résultat n°44
    Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    1 media

    Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    Date

    1962-1969

    Cote

    4296W209

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  45. Résultat n°45
    Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    1 media

    Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    Date

    1971-1975

    Cote

    6017W14

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  46. Résultat n°46
    1971-1979.

    1 media

    1971-1979.

    Date

    1971-1979

    Cote

    6017W7

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Finances.
    • 1971-1979.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  47. Résultat n°47
    2006-2007.

    1 media

    2006-2007.

    Date

    2006-2008

    Cote

    6014W27

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  48. Résultat n°48
    7 septembre 2010-31 janvier 2011.

    1 media

    7 septembre 2010-31 janvier 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5507W/10

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 7 septembre 2010-31 janvier 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  49. Résultat n°49
    1987-1998.

    1 media

    1987-1998.

    Date

    1987-1994

    Cote

    6014W3

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 1987-1998.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  50. Résultat n°50
    1er janvier 2004-30 juin 2005.

    1 media

    1er janvier 2004-30 juin 2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5504W/9

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er janvier 2004-30 juin 2005.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  51. Résultat n°51
    Imprimés vierges.

    1 media

    Imprimés vierges.

    Date

    1983

    Cote

    6017W10

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Imprimés vierges.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  52. Résultat n°52
    Stages à vocation informatique.

    1 media

    Stages à vocation informatique.

    Date

    1982-1992

    Cote

    6014W39

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Actions de formation continue.
    • Stages.
    • Stages à vocation informatique.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  53. Résultat n°53
    1980

    1 media

    1980

    Date

    1980

    Cote

    4925W/3

    • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1980

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  54. Résultat n°54
    Conseil paritaire.

    1 media

    Conseil paritaire.

    Date

    1975-1996

    Cote

    6014W5

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Instances.
    • Conseil paritaire.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  55. Résultat n°55
    1977-1978.

    1 media

    1977-1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    6017W19

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs.
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  56. Résultat n°56
    7 juin- 31 août 2010.

    1 media

    7 juin- 31 août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5507W/9

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2010.
    • 7 juin- 31 août 2010.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  57. Résultat n°57
    Conseil pédagogique.

    1 media

    Conseil pédagogique.

    Date

    1968-1980

    Cote

    6014W6

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Instances.
    • Conseil pédagogique.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  58. Résultat n°58
    Dossiers employeurs régime général.

    1 media

    Dossiers employeurs régime général.

    Date

    1972-1974

    Cote

    6017W12

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers employeurs régime général.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  59. Résultat n°59
    Formation.

    1 media

    Formation.

    Date

    1982-1983

    Cote

    6014W52

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 18e promotion.
    • Formation.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  60. Résultat n°60
    27 avril-17 juin 2009.

    1 media

    27 avril-17 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5507W/3

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2009.
    • 27 avril-17 juin 2009.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  61. Résultat n°61
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    4925W/7

    • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

    • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  62. Résultat n°62
    1983

    1 media

    1983

    Date

    1983

    Cote

    4925W/4

    • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1983

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  63. Résultat n°63
    Courrier du président et du directeur.

    1 media

    Courrier du président et du directeur.

    Date

    1979-1986

    Cote

    6014W9

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Correspondance.
    • Courrier du président et du directeur.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  64. Résultat n°64
    Concours complémentaire.

    1 media

    Concours complémentaire.

    Date

    1980-1981

    Cote

    6014W48

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 17e promotion.
    • Concours complémentaire.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  65. Résultat n°65
    14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    1 media

    14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5504W/1

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  66. Résultat n°66
    15 janvier-3 mars 2009.

    1 media

    15 janvier-3 mars 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5507W/1

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2009.
    • 15 janvier-3 mars 2009.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  67. Résultat n°67
    Préparation au concours.

    1 media

    Préparation au concours.

    Date

    1985-1986

    Cote

    6014W58

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 22e promotion.
    • Préparation au concours.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  68. Résultat n°68
    1961-1970.

    1 media

    1961-1970.

    Date

    1961-1970

    Cote

    6017W6

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Finances.
    • 1961-1970.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  69. Résultat n°69
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    6014W11

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Correspondance.
    • Chrono départ.
    • 1990.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  70. Résultat n°70
    Enfants handicapés.

    1 media

    Enfants handicapés.

    Date

    2007

    Cote

    4925W/10

    • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

    • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
    • Enfants handicapés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  71. Résultat n°71
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    6017W17

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
    • 1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  72. Résultat n°72
    1982-1986.

    1 media

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    6014W10

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Correspondance.
    • Chrono départ.
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  73. Résultat n°73
    4 mars-23 avril 2009.

    1 media

    4 mars-23 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5507W/2

    • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

    • 2009.
    • 4 mars-23 avril 2009.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône) / Section agricole

  74. Résultat n°74
    Décembre 2011.

    1 media

    Décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    5505W/2

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Décembre 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  75. Résultat n°75
    Dossiers employeurs de personnel de maison.

    1 media

    Dossiers employeurs de personnel de maison.

    Date

    1976-1978

    Cote

    6017W13

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers employeurs de personnel de maison.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  76. Résultat n°76
    Gestion individuelle.

    1 media

    Gestion individuelle.

    Date

    1967-1985

    Cote

    6014W32

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Personnel.
    • Gestion individuelle.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  77. Résultat n°77
    1984-1988.

    1 media

    1984-1988.

    Date

    1984-1988

    Cote

    6014W13

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Direction.
    • Correspondance.
    • Circulaires aux organismes.
    • 1984-1988.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  78. Résultat n°78
    1er janvier 1996-28 février 1999.

    1 media

    1er janvier 1996-28 février 1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    5504W/6

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er janvier 1996-28 février 1999.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  79. Résultat n°79
    23e promotion.

    1 media

    23e promotion.

    Date

    1986-1987

    Cote

    6014W61

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 23e promotion.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)

  80. Résultat n°80
    Préparation au concours.

    1 media

    Préparation au concours.

    Date

    1988-1989

    Cote

    6014W63

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Activités.
    • Examens et concours.
    • Cours des cadres.
    • 25e promotion.
    • Préparation au concours.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)