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158 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 5.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5834W13

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  2. Résultat n°2
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/22

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  3. Résultat n°3
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4

    Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5555W/1

    • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  5. Résultat n°5

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W37

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  6. Résultat n°6

    Partie 7.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W41

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  7. Résultat n°7

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W22

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  8. Résultat n°8
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  9. Résultat n°9

    Partie 1.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W65

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11

    Boite 2.

    Cote

    6095W68

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12

    Partie 2.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W21

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W36

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W13

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  15. Résultat n°15

    N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des anciens » Divonne les Bains – Juridictionnel.

    Date

    2010

    Cote

    6095W63

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16

    Examen de la gestion des organismes publics : rapports apostillés (RA).

    Date

    1986-2010

    Cote

    5841W 1-5841W62

    • Contexte : Examen de la gestion des organismes publics : rapports...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/9

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18

    Partie 6.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W40

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W46

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/19

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  22. Résultat n°22
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/5

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23

    Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon ; commune de Val d'Isère (Haute-Savoie, partie 1).

    Date

    2003

    Cote

    5834W2

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Centre régional de documentation pédagogique de l'académie...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W24

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25

    Partie 3.

    Date

    2003-2009

    Cote

    6095W11

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-282/284 - Parc des expositions de Lyon Eurexpo.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26

    Partie 2.

    Date

    2007-2013

    Cote

    6095W61

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-253 - Hôpital de Montgelas à Givors – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27

    N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins de Saint Pierre de Chartreuse – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W80

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28

    Paierie départementale du Rhône.

    Date

    2002

    Cote

    5834W1

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Paierie départementale du Rhône.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  30. Résultat n°30

    Partie 2.

    Date

    2003-2009

    Cote

    6095W10

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-282/284 - Parc des expositions de Lyon Eurexpo.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32

    Partie 2.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6095W4

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-128 – Crous de Lyon et de St Etienne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/4

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34

    N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère – Budgétaire.

    Date

    2018

    Cote

    6095W87

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère –...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35

    Partie 3.

    Date

    2003

    Cote

    5834W4

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Commune de Val d'Isère (Haute-Savoie).
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36

    Boite 3.

    Cote

    6095W69

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/18

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39

    N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W64

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  41. Résultat n°41

    Partie 2.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W55

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-064 - Communauté de communes de la plaine de...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  42. Résultat n°42

    Partie 2.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W59

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-091 - Communauté de communes du pays de Gex...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  43. Résultat n°43

    Partie 5.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W16

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  44. Résultat n°44

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W33

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  45. Résultat n°45
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/3

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  46. Résultat n°46

    N° 2011-304 – Commune de Bourg-lès-Valence – Examen de la gestion.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W18

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-304 – Commune de Bourg-lès-Valence – Examen...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  47. Résultat n°47

    Boite 1.

    Cote

    6095W67

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  48. Résultat n°48

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W32

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  49. Résultat n°49
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/24

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  50. Résultat n°50

    N°2014-287 - Commune de Meythet – Examen de la gestion.

    Date

    2003-2011

    Cote

    6095W73

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-287 - Commune de Meythet – Examen de la gestion.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  51. Résultat n°51
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  52. Résultat n°52

    Partie 10.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W29

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 10.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  53. Résultat n°53

    Boite 4.

    Cote

    6095W70

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  54. Résultat n°54
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/16

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  55. Résultat n°55
    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    1 media

    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4998W/1

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  56. Résultat n°56
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/20

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  57. Résultat n°57

    Partie 7.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W48

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  58. Résultat n°58

    Partie 1.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W12

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  59. Résultat n°59

    Partie 2.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W66

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  60. Résultat n°60
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  61. Résultat n°61

    Partie 3.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5834W11

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  62. Résultat n°62

    Partie 4.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W15

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  63. Résultat n°63
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/15

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  64. Résultat n°64

    Examen de la gestion des organismes publics : rapports apostillés (RA).

    Date

    1983-1992

    Cote

    6037W 1-6037W32

    • Contexte : Examen de la gestion des organismes publics : rapports...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  65. Résultat n°65
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  66. Résultat n°66

    Partie 1.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W20

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  67. Résultat n°67

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W44

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  68. Résultat n°68

    Partie 1.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W31

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  69. Résultat n°69

    Partie 3.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6095W5

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-128 – Crous de Lyon et de St Etienne.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  70. Résultat n°70
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/14

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  71. Résultat n°71

    Partie 1.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6096W6

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N°-2011-264 - Trésorerie de St Priest OPH « Portes...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  72. Résultat n°72
    4998W/11 Boite 3.

    1 media

    4998W/11 Boite 3.

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • 4998W/11 Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  73. Résultat n°73
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/26

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  74. Résultat n°74
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/29

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  75. Résultat n°75
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/25

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  76. Résultat n°76

    Partie 2.

    Date

    2003

    Cote

    5834W3

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Commune de Val d'Isère (Haute-Savoie).
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  77. Résultat n°77

    Partie 1.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6095W3

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-128 – Crous de Lyon et de St Etienne.
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  78. Résultat n°78

    Partie 2.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6096W7

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N°-2011-264 - Trésorerie de St Priest OPH « Portes...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  79. Résultat n°79

    N°2015-174 - Commune de Bellenaves – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W78

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-174 - Commune de Bellenaves – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  80. Résultat n°80

    N°2013-023 - Centre de gestion. de la fonction publique territoriale du Rhône – Examen de la gestion.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W52

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-023 - Centre de gestion. de la fonction publique...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)