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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    3753W51

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1990.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    KAR-KET.

    1 media

    KAR-KET.

    Date

    2006-2022

    Cote

    6022W6

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • KAR-KET.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  3. Résultat n°3
    12 janvier-23 avril 1985.

    1 media

    12 janvier-23 avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3697W102

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 12 janvier-23 avril 1985.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  4. Résultat n°4
    KOB-KYR.

    1 media

    KOB-KYR.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W7

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • KOB-KYR.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  5. Résultat n°5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5988W207

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  6. Résultat n°6
    Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    1 media

    Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    5988W232

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  7. Résultat n°7
    LIC-LYO.

    1 media

    LIC-LYO.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W8

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • LIC-LYO.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  8. Résultat n°8
    6 juillet-6 novembre 1989.

    1 media

    6 juillet-6 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3753W49

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 6 juillet-6 novembre 1989.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Du 27 février au 3 mai 1993.

    1 media

    Du 27 février au 3 mai 1993.

    Date

    1993

    Cote

    5988W224

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 27 février au 3 mai 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  10. Résultat n°10
    2 juin-29 septembre 1989.

    1 media

    2 juin-29 septembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3697W107

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 2 juin-29 septembre 1989.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  11. Résultat n°11
    1968-1975.

    1 media

    1968-1975.

    Date

    1968-1975

    Cote

    3753W42

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1968-1975.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    1 media

    Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5988W228

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  13. Résultat n°13
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    5988W215

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  14. Résultat n°14
    Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    1 media

    Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    5988W229

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  15. Résultat n°15
    Du 26 mars au 6 août 1996.

    1 media

    Du 26 mars au 6 août 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5988W227

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 26 mars au 6 août 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  16. Résultat n°16
    Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    1 media

    Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5988W235

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre des hospitalisations.
    • Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  17. Résultat n°17
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5988W214

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  18. Résultat n°18
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5988W201

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  19. Résultat n°19
    2019.

    1 media

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5915W/2

    • Contexte : 5915W - Service départemental de police technique et...

    • 2019.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique / Sûreté départementale / Service départemental de police technique et scientifique

  20. Résultat n°20
    30 juillet-19 décembre 1983.

    1 media

    30 juillet-19 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3697W93

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 30 juillet-19 décembre 1983.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  21. Résultat n°21
    25 juillet-28 novembre 1990.

    1 media

    25 juillet-28 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3697W96

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 25 juillet-28 novembre 1990.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  22. Résultat n°22
    Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    1 media

    Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5988W226

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  23. Résultat n°23
    CEC-CHAK.

    1 media

    CEC-CHAK.

    Date

    2006-2022

    Cote

    6022W3

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • CEC-CHAK.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  24. Résultat n°24
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5988W211

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  25. Résultat n°25
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5988W206

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  26. Résultat n°26
    Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    1 media

    Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    5988W237

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre des hospitalisations.
    • Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  27. Résultat n°27
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    5988W188

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1977.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  28. Résultat n°28
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W216

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  29. Résultat n°29
    4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    1 media

    4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3697W91

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  30. Résultat n°30
    Registre des gardes à vue.

    1 media

    Registre des gardes à vue.

    Date

    1959

    Cote

    441W7

    • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

    • Registre des gardes à vue.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  31. Résultat n°31
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3753W43

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    5988W217

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  33. Résultat n°33
    BOV-BRE.

    1 media

    BOV-BRE.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W2

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • BOV-BRE.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  34. Résultat n°34
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5988W202

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  35. Résultat n°35
    15 septembre 1988-29 juin 1989.

    1 media

    15 septembre 1988-29 juin 1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3697W98

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 6ème arrondissement.
    • 15 septembre 1988-29 juin 1989.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  36. Résultat n°36
    2 janvier-26 avril 1991.

    1 media

    2 janvier-26 avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3697W104

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 2 janvier-26 avril 1991.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  37. Résultat n°37
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    5988W194

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  38. Résultat n°38

    Registre de garde à vue.

    Date

    1939-1948

    Cote

    3752W5

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registre de garde à vue.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    1 media

    Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5988W234

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  40. Résultat n°40
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    3753W44

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1987.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    4 juillet-26 septembre 1991.

    1 media

    4 juillet-26 septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3697W105

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 4 juillet-26 septembre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  42. Résultat n°42
    Registre 31 bis du 5 au 11 février 1997.

    1 media

    Registre 31 bis du 5 au 11 février 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5988W222

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre 31 bis du 5 au 11 février 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  43. Résultat n°43
    1995.

    1 media

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    5988W221

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  44. Résultat n°44
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5988W213

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  45. Résultat n°45
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5988W208

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  46. Résultat n°46
    2014.

    1 media

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    5988W210

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2014.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  47. Résultat n°47
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    5988W189

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  48. Résultat n°48
    Du 16 novembre 1987 au 18 mai 1992.

    1 media

    Du 16 novembre 1987 au 18 mai 1992.

    Date

    1987-1992

    Cote

    5988W231

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 16 novembre 1987 au 18 mai 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  49. Résultat n°49
    ARA-ATT.

    1 media

    ARA-ATT.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W1

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • ARA-ATT.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  50. Résultat n°50
    DOM-DRU.

    1 media

    DOM-DRU.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W4

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • DOM-DRU.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  51. Résultat n°51
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1995

    Cote

    5988W212

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  52. Résultat n°52
    15 octobre 1990-1er juillet 1991.

    1 media

    15 octobre 1990-1er juillet 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3697W100

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 6ème arrondissement.
    • 15 octobre 1990-1er juillet 1991.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  53. Résultat n°53
    1988-1989.

    1 media

    1988-1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3753W46

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1988-1989.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    5988W190

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  55. Résultat n°55
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5915W/1

    • Contexte : 5915W - Service départemental de police technique et...

    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique / Sûreté départementale / Service départemental de police technique et scientifique

  56. Résultat n°56
    Du 9 octobre 1995 au 10 janvier 1997.

    1 media

    Du 9 octobre 1995 au 10 janvier 1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5988W236

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre des hospitalisations.
    • Du 9 octobre 1995 au 10 janvier 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  57. Résultat n°57
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W193

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  58. Résultat n°58
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    5988W191

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1981.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  59. Résultat n°59
    Du 11 avril au 21 juin 1992.

    1 media

    Du 11 avril au 21 juin 1992.

    Date

    1992

    Cote

    5988W223

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 11 avril au 21 juin 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  60. Résultat n°60
    29 septembre-30 décembre 1989.

    1 media

    29 septembre-30 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3697W106

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 29 septembre-30 décembre 1989.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  61. Résultat n°61
    Du 15 au 24 mars.

    1 media

    Du 15 au 24 mars.

    Date

    1993

    Cote

    5988W218

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1993.
    • Du 15 au 24 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  62. Résultat n°62
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3753W50

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    23 avril-28 septembre 1985.

    1 media

    23 avril-28 septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3697W103

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 23 avril-28 septembre 1985.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  64. Résultat n°64
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    3753W45

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1988.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    Du 12 octobre 2003 au 6 janvier 2004.

    1 media

    Du 12 octobre 2003 au 6 janvier 2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5809W/2

    • Contexte : 5809 W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Du 12 octobre 2003 au 6 janvier 2004.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE POLICE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  66. Résultat n°66
    NGA-NZU.

    1 media

    NGA-NZU.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W9

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • NGA-NZU.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  67. Résultat n°67
    1998.

    1 media

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5988W199

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  68. Résultat n°68
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5988W200

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  69. Résultat n°69
    Du 14 février au 19 mars 2008.

    1 media

    Du 14 février au 19 mars 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5809W/3

    • Contexte : 5809 W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Du 14 février au 19 mars 2008.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE POLICE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  70. Résultat n°70
    14 février-27 mars 1992.

    1 media

    14 février-27 mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3697W101

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 14 février-27 mars 1992.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  71. Résultat n°71
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5988W198

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  72. Résultat n°72
    7 avril 1979 au 9 janvier 1980.

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    7 avril 1979 au 9 janvier 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3697W120

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • 7 avril 1979 au 9 janvier 1980.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  73. Résultat n°73
    2021.

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    2021.

    Date

    2021

    Cote

    5915W/4

    • Contexte : 5915W - Service départemental de police technique et...

    • 2021.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique / Sûreté départementale / Service départemental de police technique et scientifique

  74. Résultat n°74
    5 avril-15 septembre 1978.

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    5 avril-15 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3697W118

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • 5 avril-15 septembre 1978.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  75. Résultat n°75
    Du 1er janvier 1994 au 1er janvier 1995.

    1 media

    Du 1er janvier 1994 au 1er janvier 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5988W233

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 1er janvier 1994 au 1er janvier 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  76. Résultat n°76
    18 septembre 1978-6 avril 1979.

    1 media

    18 septembre 1978-6 avril 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3697W119

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • 18 septembre 1978-6 avril 1979.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  77. Résultat n°77
    GLA-GOZ.

    1 media

    GLA-GOZ.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W5

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • GLA-GOZ.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  78. Résultat n°78
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    5988W192

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  79. Résultat n°79
    9 janvier-21 novembre 1991.

    1 media

    9 janvier-21 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3697W95

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 9 janvier-21 novembre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  80. Résultat n°80
    3 janvier-26 juillet 1983.

    1 media

    3 janvier-26 juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3697W90

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 3 janvier-26 juillet 1983.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements